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#1 26-01-2010 17:51:34
question reprise contrat par frère ou soeur
bonjour,
je suis assistante maternelle depuis environ 2 ans et votre site m'aide beaucoup dès que je me pose des questions et là j'aurai besoin de votre aide.
je garde un petit qui ira à l'école en septembre mais avec la maman qui est en enceinte il est décidé que je lui garde son petit bébé en sachant que je ne fait pas de périscolaire, est ce que je peux faire un avenant au contrat du grand frére pour le petit ?
ou est ce qu'il faut absolument qu'elle me licencie pour fin de contrat et qu'on refasse un contrat à l'identique?
merci par avance
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26-01-2010 17:51:34
#2 26-01-2010 17:54:07
- SANDRINETTE62
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Re : question reprise contrat par frère ou soeur
Bonjour,
je pense qu'il faut refaire un contrat pour le bébé. Les ocntrat sont nominatifs pour les enfants que l'on accueille.
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#3 26-01-2010 17:58:54
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
c'est ce que je pensais mais c'est un peu dommange de faire payer des indemnités de fin de contrat à cette maman, elle va me régler les congés que je n'ai pas pris car on est en année compléte et pendant un an je n'aurai à nouveau pas mes congés payés alors je me disais que pour une fratrie on peut peut être faire quelque chose.
c'est pour cela que je m'adresse a vous.
merci
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#4 26-01-2010 18:15:47
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
J'ai été dans cette situation en mai dernier, la maman m'a licenciée quand elle a pris ses congés maternité, m'a payé les indemnités de licenciement, ce qui a fait que j'ai pu m'inscrire aux ASSEDICS et obtenir des allocations chomage jusqu'au début de la garde en Septembre de son second enfant, on a fait un autre contrat pour la garde occasionnelle de son ainé le mercredi.
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26-01-2010 18:15:47
#5 26-01-2010 18:18:35
- bibimolere
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Re : question reprise contrat par frère ou soeur
bonjour non il vous faut faire un contrat pour le petit frére ou petite soeur ,
un contrat reste nominatif,
donc il suffit d'expliquer cela a la maman et pour l'indemnités licenciement c'est pareil préavis 1 mois
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#6 26-01-2010 18:29:21
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
oui je suis d'accord mais en fait il n'y aurait aucune coupure entre les deux gardes car je garde son grand jusque fin juillet, aout c'est nos congés à toutes les deux 4 semaines et je repars dès le 30 aout pour la garde du petit alors je sais pas trop comment je vais expliquer à la maman qu'il faut qu'en plus elle me paye des indemnités de licenciement.
ca me gène énormément comme situation.
pensez vous qu'il y ai un moyen de s'arranger à l'amiable tout en étant dans la loi ?
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#7 26-01-2010 19:37:46
- bibimolere
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Re : question reprise contrat par frère ou soeur
bonjour ben je dirais que si vraiment tu ne veux pasl a prime de licenciement ,
tu fait une lettre ou tu déclare ne pas demander a Mr et Mme ........ parents de l'enfant ......la prime de licenciement que tu étais en droit de demander a la fin de ton contrat qui as débuter le ......... et qui ce termine le ........... 2010, vous le signer tout les deux et chacun garde un exemplaire.
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#9 27-01-2010 10:48:46
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
je connais ce genre de situation alors moi je fais comme ça: pas de rupture puisque l'employeur reste le même mais un nouveau contrat sans période d'essai,avec tous les droits conservés (congés payés entr'autres) et à la fin du contrat,l'indemnité de licenciement est calculée à partir de la date d'embauche. Toutes mes collègues fonctionnent comme ça et je crois que c'est la méthode donnée dans le guide de l'assmat?
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#10 27-01-2010 11:10:34
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
ok c'est parfait donc en fait tu ne fais que changer ton contrat le reste reste tel quel, congés acquis etc...tu l'a mentionné quelque part dans le nouveau contrat ou non ?
merci
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#11 27-01-2010 14:42:24
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
en fait,le nouveau contrat n'est qu'un avenant à l'ancien contrat donc en général les grandes lignes sont identiques,peuvent changer les jours et horaires de garde et la rémunération. Je refais ensuite un nouveau contrat d'accueil pour l'enfant en question.
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#12 27-01-2010 16:27:32
Re : question reprise contrat par frère ou soeur
MERCI MERCI MERCI, c'est tout à fait ce qu'il me fallait je vais faire exactement comme tu dis, c'est parfait, en plus ca se passe super avec la maman depuis plus de 2 ans alors je ne voulais pas tout gacher surtout que c'est reparti pour 3 ans, normalement.
ce site est génial, bravo à toutes...
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