fin de contrat avec nounou licenciement ou fin de contrat??

stellamadylou · 27-01-2010 19:23:02

mon enfant va avoir six ans et ma nourrice connait ma situation donc nous avons convenu d'une fin de contrat
mais qu'elles sont les démarches dans leur totalité merci de bien vouloir m'aider afin de faire les choses dans
de bonne conditions tant pour la nounou que pour moi.

27-01-2010 19:23:02

gally · 27-01-2010 19:41:06

un peu de lecture, tu devrais y trouver tes réponses

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=57209

stellamadylou · 27-01-2010 20:13:35

Oui merci mais dans notre situation ceci est un commun accord donc quel modèle type et dans tous les cas je ne comprends
pas les indemnités de licenciement nous avons fait notre contrat le 5 janvier 2008 mais merci quand meme d'avoir répondu
c'est déjà gentil

stellamadylou · 27-01-2010 20:29:40

sincèrement je suis perdue dois je la licencier ou puisque c'est un commun accord dois je faire rupture de contrat et quant aux indemnités comment faire dois je lui verser des indemnités de lcenciement ou fin de contrat???? comme ceci est compliqué!!!

27-01-2010 20:29:40

babou 74 · 27-01-2010 22:52:25

coucou
si vous avez decidé de plus lui confier votre enfant , c'est un licenciement
donc oui , vous lui devez l'indemnité de licenciement

stellamadylou · 27-01-2010 23:38:16

je repose en essayant de parler dans un français correct!! en commun accord avec la nourrice nous en avions déjà convenu ensemble que lorsque mon enfant atteindrai ses 6 ans nous serions amené à cesser ce type de contrat ayant besoin de la nourrice que pour un périscolaire de un soir par semaine de 17h à 19 h et une semaine sur deux pendant les congés scolaires et pour maladie tout en sachant que la moyenne mensuelle était de maximun 30 heures et pour sa disponibilité dont je suis reconnaissante je la mensualisé 57 heures mais aujourd'hui sans aide je ne peux plus que faire au réel donc y a t -il vraiement licenciement ou modification de contrat au réel je ne sais que faire???

madette · 27-01-2010 23:40:38

stellamadylou a écrit :

merci babou 74 mais que veut dire alors fin de contrat lorsqu'il est en accord avec la nounou et qu'elle démarche il faut je calcule comment les indemnités de licenciement

pour la l'indemnité de contrat :

soit les 1/120ème des salaires nets perçus sans les I.E.

OU la moyenne des 3 derniers mois de salaire brut/5
la moyenne des 12derniers mois de salaires brut/5

prendre le plus avantageux pour l'a.m

stellamadylou · 27-01-2010 23:46:40

pouvez vous me donner un exemple en chiffre je lui versais chaque mois prenons un exemple 250 euros mensuel et ceci chaque mois car mensualisé donc merci de me poser le problème

babou 74 · 28-01-2010 00:04:25

quand a commencé le contrat ?

madette · 28-01-2010 00:05:58

stellamadylou a écrit :

pouvez vous me donner un exemple en chiffre je lui versais chaque mois prenons un exemple 250 euros mensuel et ceci chaque mois car mensualisé donc merci de me poser le problème

les 1/120ème ex: 250€ NET* 12 mois d'accueil = 3000€*1/120= 25€ d'indemnité

les 1/5èmes des 3derniers mois brut ou des 12 derniers mois

si tu as perçu le même salaire 323€ brut LA MOYENNE sera la même sur 3mois ou 12 mois.

alors tu feras 323€/5= 64.60 d'indemnité.

Si tes mois de salaire ne sont pas tout à fait identique pour cause d'absence maladie ou autres tu prends :

tes 3derniers de salaires brut/3mois pour faire une moyenne et tu fais pareille pour les 12derniers mois mais/12 et le montant le plus élevé sera/5 pour connaitre le montant de l'indemnité.

Ensuite tu compares avec les 1/120ème. le plus avantageux rst pour l'a.m

stellamadylou · 28-01-2010 00:07:20

veuillez m'excuser madette j'avais très mal lu votre réponse j'ai bien compris le calcul et donc je pars plutot sur une fin de contrat plutot qu'un licenciement et demain je demanderais au assedic la meilleure démarche pour le bien de la nourrice en tout état de cause madette merci d'avoir prie le temps de me répondre et désolée pour modérateur de mon si mal français mais pas mal pour une italienne quant meme !!!!

babou 74 · 28-01-2010 00:08:53

C'est un licenciement , vous lui devez l'indemnité de rupture

babou 74 · 28-01-2010 00:11:28

et où est-il dit que vous parlez mal français ??????
En tous cas , je n'ai jamais au grand jamais ecrit ceci...

et je repose ma question
quelle est la date de debut de contrat ?

stellamadylou · 28-01-2010 00:13:38

pour répondre à vous babou le contrat a débuté le 5 janvier 2008 mais je viens enfin de comprendre les subtilités du licenciement du fin de contrat des indemnités de licenciement de toute façon je compte faire au mieux pour la première nounou de mon fils qui garde de très bon souvenir d'elle c'est déjà pas mal après les papiers comme vous le dites apprends à faire tout seul merci vous êtes super formidable l'équipe du forum !!!

stellamadylou · 28-01-2010 00:14:49

désolée "apprends 'moi' à faire tout seul "encore une subtilité
bises à vous toutes

babou 74 · 28-01-2010 00:17:57

donc
contrat ayant 2ans d'ancienneté donc 24 mois
avec une mensualisation de 250€
250 X 24 / 120 = 50€

avec la methode des 1/120

Et pour les 2 autres methodes , voir le calcul de Madette

stellamadylou · 28-01-2010 00:19:41

ah!! désolée émoticone je l'ai prie pour moi!!! mais j'aurai pu comprendre car effectivement mon français écrit très difficile. Je ne comprends pas alors pourquoi si c'est un accord je dois la licencier cela ne me dérrange pas de licencier car pour un an d'ancienneté c'est des bagatelle mais je veux être dans le bon choix pour elle

babou 74 · 28-01-2010 00:22:15

vous devez la licencier et lui verser l'indemnité car c'est vous qui decidez de ne plus lui confier votre enfant
et non pas elle qui choisit de ne plus l'accueillir

stellamadylou · 28-01-2010 00:25:35

désolée mais erreur lors de mon message début contrat 5 janvier 2009 et non 2008 mais j'ai bien compris le calcul maintenant
difficile de faire la part des choses entre licenciement et fin de contrat .

stellamadylou · 28-01-2010 00:32:07

oui sur le fond vous le voyez ainsi mais la forme nous avions déjà convenu ensemble en début de contrat qu'il prendrait fin au six ans de mon enfant donc il y a une morale le commun accord d'une fin de contrat mais s'il vaut mieux un licenciement si l'assedic me le confirme aussi bien évident que je j'appliquerais les textes

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