Contrat courte durée

bof · 08-02-2010 17:31:01

Bonjour,

Suite à mon déménagement, je dois, hélas, changer d'assistante maternelle. Ma fille entrant à l'école en septembre, je vais employer ma nouvelle assitante maternelle que 12 semaines, du 22 mars au 2 juillet (ma fille part en vacances 3 semaines et l'assitante maternelle que j'ai trouvée 1 semaine).
Comment doit-on faire pour le contrat ? Un CDD ou un CDI ? Et comment faire la mensualisation ?

Merci d'avance pour vos conseils.

08-02-2010 17:31:01

LaPetiteBouh · 08-02-2010 17:56:33

Bonjour, tu ne peux pas faire un CDD, donc tu fais un CDI. Moi, à ta place je ferais:
du 22mars à la fin du mois au réel et debut de la mensu le 1 avril, sur le nombre de semaines convenues mais divisé par 4mois (au lieu de 12) Avril mai juin et juillet.
Voici mon avis, mais dons ce cas il faut etre bien sur de la date de fin.

bof · 08-02-2010 18:16:17

Merci pour votre réponse.

Je pensais plutôt mensualiser à partir de mars et ne pas mensualiser juillet car il n'y a que deux jours en juillet. Je suis sure de la date de fin. Je pensais que le CDD serait plus intéressante pour l'assistante maternelle car elle aura une prime de précarité.
En plus je vais la ré-embaucher à partir de septembre pour mon deuxième (l'ainée ira à l'école à ce moment là).

Je vais voir avec elle ce qu'elle préfère mais elle m'a l'air un peu perdue sur le "pratique" et donc je ne voudrais pas la léser (surtout qu'elle semble très bien pour l'accueil des enfants ce qui est le principal).

Encore merci.

trinitine · 08-02-2010 23:09:11

Bonsoir,
Pourquoi pas un CDD? je n'ai pas compris..

Parce que l'an passée je me suis retrouvée dans ce type de situation, je devais acceuillir une louloutte quelques mois en attendant que l'ass-mat plus pratique pour les pe (moins loin) finisse son congé maternité, nous avons donc fait un CDD jusqu'à mes dates de vacances...

Depuis c'est un diablotine qui continue à grandir chez moi, testée et approuvée... en CDi ...

08-02-2010 23:09:11

cricri49 · 08-02-2010 23:39:03

perso, je ferais un CDD,
du moment que chaque partie s'engage en connaissance de cause,
il n'y a pas d'ambigüté,
je fonctionne comme cela avec mes nouveaux contrats,
je suis enceinte, je ne peux donc pas travailler plus loin que mon congès mater,
soit le mois de juin.
je recherche donc des contrats de courtes durée, ou des remplacements de collègue.

tatyvivine · 08-02-2010 23:52:33

pour trniti un cdd se fait que lorsque l'am est en arret travail ou congé mater comme ds ton cas,mais là c'est la maman qui a licencié pour cause perso et qui embauche une autre am donc cdi ensuite vous ferez un avenant lorsque votre enfant rentrera à l'école

Dernière modification par tatyvivine (09-02-2010 00:04:16)

tatyvivine · 09-02-2010 00:05:16

pour cricri49 contrat occasionnel

trinitine · 09-02-2010 08:50:13

tatyvivine a écrit :

pour trniti un cdd se fait que lorsque l'am est en arret travail ou congé mater comme ds ton cas,mais là c'est la maman qui a licencié pour cause perso et qui embauche une autre am donc cdi ensuite vous ferez un avenant lorsque votre enfant rentrera à l'école

J'ai du faire une erreur, parce que en fait ce n'était pas un remplacement (louloutte avait 3 mois ) c'était en attente de la reprise de l'ass mat.. j'ai donc proposé aux pe un CDD..

J'aimerais savoir pourquoi ça ne se fait pas étant donné que c'est une situation qui peut trés bien se reproduire..

merci

4i.modo · 09-02-2010 08:54:56

un cdd est reservé au remplacement d'une collegue indisponible
car tout nos contrats sont des cdd en qq sorte puisque nous savons dès le depart qu'il y aura une fin (scolarisation ou au plus tard aux 10-11 ans de l'enfant)
kle legislateur pour eviter des abus (precarité de 3 ans ) à decreté que nous sommes en cdi sauf pour remplacement(s)

de lus le cdd est trtès reglementé dans la durée (voir infos & articles et code du travail) et non adapté aux contrats "longue durée" (plus de 3 ans)

trinitine · 09-02-2010 09:03:35

Merci pour les précisions 4I

4i.modo · 09-02-2010 09:06:01

de rien

bof · 09-02-2010 10:22:48

Bonjour,

Merci pour toutes ses réponses, je vais donc faire un CDI que je romprais en juillet.

parme · 09-02-2010 11:00:22

bof a écrit :

Bonjour,
Merci pour toutes ses réponses, je vais donc faire un CDI que je romprais en juillet.

coucou cdi que tu transformes en contrat occasionnelle de courte durée!c'est le même principe sauf qu'il ne sera pas sur 12 mois mais plus court sur 3mois (mars au réel,avril,Mai,Juin)=mensualisé!
juillet fin de contrat au réel sans oublié d'ajouter les 10% en fin de contrat sur tous les salaires total = cp en argents!
A+

cricri49 · 09-02-2010 14:41:48

tatyvivine a écrit :

pour cricri49 contrat occasionnel

La maman a un contrat de 15 jours, je signe un CDD.
Je vais pas lui faire signer un CDI occasionnel pour 15 jours.
De toute façon, je suis enceinte,
qui voudra signer un CDI avec moi????

tatyvivine · 09-02-2010 16:02:12

cricri49 pour 15 jours j'aurai fait un contrat occasionnel rémunéré au réel

1libellule · 09-02-2010 16:43:52

Attention , tu as dit que tu allais la rémbaucher en septembre. Si tu la licencie en juillet , tu ne pourras pas la réembaucher en septembre.

Je te conseillerais de faire un cdi, avec comme calcul les semaines de présence, mais de continuer de la payer en juillet et en août.
Pour l'assmat, ça lui fait moins par mois mais pas de coupure. Et pour, toi , c'est plus avantageux car tu touches les aides de la caf le mois de juillet et le mois d'août , puis en septembre, tu fais un avenant avec le nouveau bébé et les nouveaux horaires etc... Cela revient à faire comme un contrat pour les enseignants.

bof · 09-02-2010 17:17:08

Bonjour,

Merci pour ces précisions.

J'ai bon lire et relire la convention collective, je ne vois rien qui m'interdisse de la réembaucher en septembre, surtout que ce ne sera pas pour le même enfant.
Pour les aides, ma fille ayant 3 ans fin juin, elles diminuent à partir de juillet.
Je pensais effectivement payer au réel mars, mensualiser avril, mai, juin et payer au réél juillet ainsi que les CP en juillet, comme ça elle aura un salaire aussi en juillet.

Encore merci pour vos réponses.

4i.modo · 09-02-2010 17:56:27

si elle touche les assedic elle devra tout rembourser si le même employeur la ré embauche moins de 6 mois apres la rupture...
même pour un autre enfant, on est liées à l'employeur administrativement

bof · 10-02-2010 17:49:29

Bonjour,

Donc si je résume
Ou je la licencie en juillet et la rembauche en septembre et elle n'a pas le droit aux assedics...
Ou je fais un avenant en septembre pour "changer" d'enfant et elle n'a pas non plus droit aux assedics puisqu'elle n'est pas au chômage.

Au final cela revient au même.

Je lui demanderais ce qu'elle préfère, je sais qu'elle a déjà eu une fratrie à la suite.
Pour l'instant elle est malade, j'attends qu'elle me rappelle pour la signature.

Merci pour vos réponses

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