mensualisation

audfab · 12-02-2010 12:30:29

bonjour,
je vais embaucher une assistante maternelle à compter du 18 février prochain. les jours de garde comptent 11 heures par jour et sont au nombre de 2 par semaine jusqu'à la fin du mois d'avril et de 2 à 3 ensuite. Ces jours sont fixés à l'avance sur un planning annuel
En outre, j'ai une semaine de CP à prendre en + de mes congés retants et à venir donc l'assistante maternelle n'aura pas mon enfant sur cette semaine, je suis donc en année incomplète : 52 - 6 = 46 semaines de garde.
J'ai alors quelques difficultés au niveau du contrat et de la mensualisation:
1) pour la mensualisation, est ce que je pars sur une base de 22h par semaine et je rajoute chaque mois les heures en plus effectuées lorsqu'il y a 33 h ? en heures complémentaires ?
2) le 1er jour de garde commence le 18 février, 1 jour de garde sur cette même semaine. les 46 semaines comptébiliées sont sur des mois pleins. mai comme je commence en cours de mois, est ce que je ne devrais pas oter les semaines de début février aussi ? ou alors je les déduis de la rémunération de février ? mais alors comment calculer ce que je dois enlever ?
3) au niveau des congés payés acquis. sur la période de référence, elle n'aura acquis que 10 jours il me semble. elle me dit vouloir les voir payés tous les mois au 1/12ème. Je les calcule comment ? et pour les CP qu'elle va acquérir à compter du 1er juin, comment je les paie ?

merci beaucoup de vos réponses, j'ai essayé de omprendre les explications données dans les fiches sur le site mais sans résultat et là, je suis complètement perdue !

12-02-2010 12:30:29

LaPetiteBouh · 12-02-2010 13:03:01

bonjour, alors moi je ferai:
1) tu prends un calendrier et tu comptes tout les jours de travail prévu, puisque tu as l'air d'avoir ton planning pour l'année. Ensuite tu fais ta mensu: nombre de j x 11hx tarif horaire / 12 la tu as ta mensualisation, qui ne commencera que le premier mars, car fevrier est un mois entamé, tu dois payer ton ass mat au reel +les 10% de cp pour fev.
3) ton ass mat aura acquis un certain nombre de congé le 31 mai 2010 que tu peux lui payer à partir du premier juin 2010, si elle veut cette somme divisé par 12 tout les mois c'est possible. Ensuite l'année d'apres tu payera à partir du premier juin 2011, les conges du 1juin 2010 au 31 mai 2011.
J'espere que je suis clair si tu as d'autres question hesite pas.

lulu54 · 12-02-2010 13:12:31

je deplace dan tarifs

audfab · 12-02-2010 13:27:31

pour la mensualisation ok je comprends ta proposition qui est plus claire que ce que je pensais faire, comme çà elle aura vraiment lemême salaire de base tous les mois. c'est pour les congés que je ne comprends pas.
pour le mois de février, je la paie au réel, d'accord, mais pourquoi j'ajoute les 10% de congés payés sur février et pas sur les autres mois ? pour les congés acquis de mars à fin mai, je ne les paie qu'à compter du 1er juin ? mais alors je ne peux pas les payer sur 12 mois puisque les 12 mois de contrat auront déjà commencé ?

Dernière modification par audfab (12-02-2010 13:28:50)

12-02-2010 13:27:31

LaPetiteBouh · 12-02-2010 13:38:19

Oui tout à fait je detaille un peu.
pour le mois de fevrier tu paie au reel, donc il faut que tu lui paie les congé aussi soit 10%(c'est comme ça qu'on calcule) ensuite pour les cp mars avril mai 2010, tu paiera à partir de juin 2010, ça va te faire 8jours environ (par ex), tu peux lui payer la sommes que ça reprensente comme tu veux tu peux tout lui payer en une fois ou bien tu divise par 12 et tu lui paie de juin 2010 à mai 2011 mais je comprend ça va pas faire grand chose. Par contre à partir du 1 juin 2011 tu va lui payer tout les conges de juin 2010 à fin mai 2011 et la ça peut etre interressant pour toi du les diviser par 12 et de les payer tout les mois.
Est ce que c'est plus clair?
Tu paies tjs les conges une fois qu'ils sont acquis donc avec 1 an de retard.

Dernière modification par LaPetiteBouh (12-02-2010 13:42:46)

audfab · 12-02-2010 13:57:22

merci de ta réponse, çà devient de plus en plus clair mais j'ai encore une interrogation ! ces 8 jours que je dois lui payer à compter du 1er juin, je les calcule comment ? en journées de 11h ?

autre question : pour remplir son bulletin de paie, je suis allée voir sur le site de pajemploi et là j'ai l'impression que ce n'est pas adapté à ma situation. dans le nb de jours et d'heures à saisir, je saisirai à comper du 1er mars le nb de jours et d'heures moyens par mois ? çà ne correspondra donc pas à ce qu'elle fait réellement, c'est bien çà ? et dans la case congés payés, que dois je saisir ? sur février comme sur les autres mois ?

LaPetiteBouh · 12-02-2010 14:30:44

Alors tu as plusieurs solutions pour calculer la somme due pour les congés:
soit tu prends l'integralité des salaires brut sur la période concerné, et tu calcules les 10%. Soit tu fais nombre de jour x 11hxtarif horaire
Tu dois normalement prendre le plus avantageux pour ta nounou.
Ensuite pour la CAF, tu as à coté de chaque case à remplir un ?
va voir c'est plutot bien expliqué, si tu as des questions encore apres ça , je suis tjs la

audfab · 12-02-2010 14:45:25

ok merci beaucoup de a réponse, tu m'aides beaucoup !
par contre, je repense à la mensualisation : vu que je paie février au réel et que je mensualise le reste, pourquoi je mensualise sur 12 mois et non pas sur les 11 mois restants ?

LaPetiteBouh · 12-02-2010 19:52:40

En fait tu embauches ton ass mat en CDI et je pense pour plus d'un an, environ 3 surement, donc la premiere année tu parts du premier mois plein (a partir du 1) et tu calcules pour les 12 mois suivant, à la fin des 12 mois, fin fev 2011 pour toi, on fait une régularisation et on repart sur 12 mois, et ainsi de suite.
C'est bien ce que tu voulais savoir?

audfab · 14-02-2010 14:12:55

oui, en fait je ne comprenais pas pourquoi je devais commencer par le mois de mars pour mensualiser. on est donc obliger de mensualiser sur des mois pleins, c'est ce que tu dis ?
autre question pour être sûre : les indemnités d'entretiens, par contre je ne les mensualise pas ? je les calcule au réel tous les mois en fonction du nombre de jours de garde et je les ajoute au salaire de base, le total me servant de mars à juin de cette année à calculer les 10% de congés payés qu'elle a acquis sur la période de référence ?
et dernière question en principe..!: pour calculer la mensualisation, je calcule tout en brut : salaire mensuel + CP à verser à compter de juin et je convertis en net avant d'ajouter les indemnités d'entretiens ?
les indemnités d'entretiens, c'est un montant fixe ?
parce que j'ai fais les calculs avec le taux horaire brut puis le taux horaire net. ensuite j'ai vu sur le contrat qu'ils indiquaient le coefficient à appliquer pour passer du brut au net de 1,2914 mais entre ces deux solutions, à 1 euros près le montant final est différent

LaPetiteBouh · 14-02-2010 15:36:29

audfab a écrit :

oui, en fait je ne comprenais pas pourquoi je devais commencer par le mois de mars pour mensualiser. on est donc obliger de mensualiser sur des mois pleins, c'est ce que tu dis ?oui tout à fait
autre question pour être sûre : les indemnités d'entretiens, par contre je ne les mensualise pas ? je les calcule au réel tous les mois en fonction du nombre de jours de garde et je les ajoute au salaire de base,oui
le total me servant de mars à juin de cette année à calculer les 10% de congés payés qu'elle a acquis sur la période de référence ?du 1 mars au 31 mai elle a acquis 8 jours de congés, soit tu prends les salaires des 3mois et tu calcules 10%(sur le salaire brut sans IE ni IR) soit tu fais l'autre solution proposée plus haut et tu peux commencer à les payer à partir du 1 juin 2010 et ce jusqu'au 31 mai 2011 au plus tard
et dernière question en principe..!: pour calculer la mensualisation, je calcule tout en brut : salaire mensuel + CP à verser à compter de juin et je convertis en net avant d'ajouter les indemnités d'entretiens ?si tu verses les cp à compter de juin il faudra les mettre sur la fiche de paie à ce moment la, sinon oui tu calcules tout en brut puis tu enleves les charges (sur le site pajemploi il y a toute les déductions que tu dois appliquer) ce qui te donne le net auquel tu rajoutes les IE et IR si il y en a
les indemnités d'entretiens, c'est un montant fixe ? les IE sont normalement facturé pour une journée, donc tant de journée tant d'IE sachant que tu ne les paie pas les jours où l'enfant est absent
parce que j'ai fais les calculs avec le taux horaire brut puis le taux horaire net. ensuite j'ai vu sur le contrat qu'ils indiquaient le coefficient à appliquer pour passer du brut au net de 1,2914 mais entre ces deux solutions, à 1 euros près le montant final est différentje pense que c'est une question de chiffres apres la virgule

Dernière modification par LaPetiteBouh (14-02-2010 15:37:54)

audfab · 14-02-2010 18:31:59

merci beaucoup de toutes tes réponses. après m'avoir tiré pas mal de cheveux sur la tête, tout est enfin plus claire et ce, grâce à toi ! mes questions t'ont sans doute paru bêtes parfois alors merci pour ta disponibilité et ta patience !

audfab · 14-02-2010 18:55:10

j'y pense : j'ai encore une semaine de CP à poser mais je ne sais pas quand. j'ai fixé avec l'assistante maternelle un délai de prévenance de 3 semaines qu'elle a accepté. je pense la poser en juin. du coup je pourrai déduire sans soucis sur la paie de juin les jours où la nounou n'aura pas ma fille ?

LaPetiteBouh · 14-02-2010 22:40:35

Si dans ta mensualisation (nombre de semaine) cette semaine etait deja decomptée il faudra pas la decompter une deuxieme fois. Si elle n'etait pas compter normalement tu la dois a ta nounou, car tu as prévu un contrat sur tant de semaines, apres c'est a voir avec elle.

Ps: aucune de tes questions ne m'ont paru betes j'ai moi aussi encore certaines interrogations et je regrette que ni les parents ni nous n'ayont de formation sur ces sujets.

audfab · 15-02-2010 14:06:18

en fait oui j'ai vu avec elle qu'il y aurait ne semaine où elle n'aura pas ma fille mais que je ne sais pas encore quand là poser, et j'ai bien mis au contrat que cette semaine sera déduite. mais à ce jour je ne sais pas si ce sera une semaine où elle aurait du l'avoir 2 jous ou 3 jours. donc pour la mensualisation je suis partie sur tous les jours de garde, sans cette semaine et donc je pense qu'au moment où elle sera planifiée, sur le mois concerné, je déduirai ces jours ?

oui c'est vrai qu'on est un peu lâché dans la nature avec nos paperasses à faire et puis c'est tout !

LaPetiteBouh · 15-02-2010 21:23:24

tu as mis 46 semaines, 5 semaines de conges que vous avez en commun, et 1 semaines que tu as en plus d'elle (où elle peut accueillir un autre enfants par ex) tu ne va donc rien deduire le mois où tu posera cette semaine là, car tu l'as deja fait dans la mensu annuelle.
je suis clair

Par contre tu peux effectivement la mettre quand tu veux si tu as mis le delai a 3 semaine et qu'il est respecté

Dernière modification par LaPetiteBouh (15-02-2010 21:28:09)

audfab · 16-02-2010 10:17:07

je n'ai pas fais le calcul en semaines mais directement en jours puisque j'ai des semaines à 22h et d'autres à 33h, j'ai fais le total ds heures sur l'année x son taux horaires / 12. et pour la semaine de CP je ne sais pas si elle tombera une semaine où elle avait 22h ou 33h donc j'ai fait la mensualisation comme si je n'avais pas cette semaine à déduire

4i.modo · 16-02-2010 11:05:49

non, c'est pas comme cela que l'on procede
si on a 2 "sortes" de semaines on fait 2 mensus et on additionne à la fin
mais surtout on prend un calendrier pour cocher les semaines de présence de l'enfant.
ce nb de semaine est primordial pour que tout soit clair...

audfab · 16-02-2010 11:18:34

mais c'est exactement pareil et puis j'ai joint le planning où l'assistante et moi savons très bien quand elle a l'enfant ou pas. que je calcule :(22h x taux hor x nb semaines à 22h) + (33h x taux hor x nb semaines à 33h) / 12 ou nb d'heures total sur l'année x taux hor / 12, pour moi c'est la même chose ! et c'est + simple surtout !

LaPetiteBouh · 16-02-2010 14:09:18

Je comprend pas tu dis que tu as fais le planning, donc tu l'a enleve ou pas cette semaine?

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