CP en équivalent travaillé

eileendeliot · 04-05-2007 16:19:06

Bonjour
Me voila encore, je viens de decouvrir votre forum parce que je cherche des reponse. Ils ont pas pu m'aider au RAM alors j'ai decide d'aller voir sur internet. Mais je n'ai pas trouvé de discussion sur le sujet. Alors voila ma question:

Dans le cas d'année incomplète, lors du calcul des CP en équivalent travaillé doit-on prendre les semaines réellement travaillées (en enlevant les semaines d'absences non prévues mais quand même payées) ou les semaines mensualisées .

Je voulais savoir si ces semaines d'absences non prévues, je dois les compter comme travaillées.
Et les jours de maladie?
Comme j'ai eu pas mal d'absences non prevues au contrat je trouve ca un peu bizar que ca nous enleve le droit au conges payes. Je n'ai pas demandé a ne pas travailler ces jours la.

Par contre si on prend les 10% du salaire de l'annee de reference, ca doit etre plus favorable, vu que les semaines d'absences non prevu sont quand meme payé.

Merci beaucoup

04-05-2007 16:19:06

sophie56 · 04-05-2007 18:07:10

Pour les cp on a droit :

en temps à 2,5j par mois et qu'on ai travaillé 40h00 ou 130h00 dans le mois
en argent à 10% des salaires versés.

papillote · 04-05-2007 18:28:17

droit à 2.5 jours par mois
mais je sais que si tu es en arret malaldie tu les perds ( ça était mon cas)

papillote · 04-05-2007 18:38:10

je suis également en année incomplète
je travaille pour un contrat 39 semaines et à mon RAM on m'a dit comme tu as otait tes cp pour la mensualiastion soit 52-8rtt parents-5 scp moi
en terme d'argent les parents te donne 10 % de 39 semaines

mais en terme de durée il faut réintégrer tes 5 semaines soit 39+5=44
on a le droit à 2.5 jours pour 4 semaines travaillées
44/4= 11 mois x 2.5 =27.5 jours de cp

j'ai le doit de prendre 27.5 jours de cp
+ 2.5 jours de congés complémentaires non rémunérés

04-05-2007 18:38:10

eileendeliot · 05-05-2007 10:52:11

Mais dans le calcul on prend les semaines reelement travailler, ou les semaines prevu dans la mensualisation.

4i.modo · 05-05-2007 12:24:31

on prend les heures réelements travaillées pour la somme (10%)
et
les mois réels (sans les periodes maladies) pour le nb de jours : 2.5 jours par mois
mais quand on prend 1 semaine on compte 6 jours (toujours!)
voilà

eileendeliot · 05-05-2007 12:58:59

C'est quand meme un peu injuste qu'on perd le droit au conge paye pour les jours ou les parents decide de faire garder l'enfant par les grand parents ou quelqu'un d'autre.

4i.modo · 05-05-2007 16:08:41

quelle perte???
que l'on travaille 2 semaines par an ou 47 semaines par an :
on a
2.5 jours parmois
soit 30 jours par an
soit 5 semaines par an
soit 6 jours par semaine (que l'on travaille 1 jour ou 5 jours)
comme tout les salariés de France dans tout les metiers.
je ne vois aps de perte de cp là dedans ...
que les enfants soient confiés aux grd parents, oncles/tantes ou autrs, c'est pas anormal pour eux puisqu'ils ont le droit de passer du temmps en famille
qu'elle qu'en soient les motifs des parents.
en + on nous le dit avant signature, donc on est libre de refuser le contrat.
moi je n'ai pas 1 contrat de + de 43 semaines/an...
et j'avoues que ça me plait de parfois avoir "un comité restreint" ou d'être qu'avec les miens

eileendeliot · 05-05-2007 16:29:06

Je sais que je peux toujours prendre 5 semaines de conges.
Mais pour la remuneration?

Si je prends les jours réelement travaillees, et que l'enfant a ete absent plus que 2 semaines sur les semaines prevu au contrat, je ne peut donc pas compter ces jours quand je fait le calcul de nombre des jours payes.

j'aivais 42 semaines dans l'annee sur le contrat, mais l'enfant est venu reelement 38 semaines et 1 jours. (Il a ete malade, moi j'ai eu 1 jour de maladie et les grand parents l'ont garde 1 semaine. Apres la maman a pris plus de conges que prevu)
J'ai ete bien paye 41 semaines (pas quand l'enfant etait malade et le jour ou moi j'etais malade)
Maintenant si je fait les 10% ca ne change donc rien que l'enfant etait la ou pas. Mais si je compte les 2,5 jours par 4 semaines reelement travaillees ca fait bien une difference avec les semaines prevu au contrat.

42 + 5 = 47
47/4=11,75x2,5=29 jours

ou

38 + 5 = 42
42/4=10,5x2,5=26 jours

29 jours payes ou 26 jours payes ca n'est pas pareille.
En plus les parent me disent que comme j'avais aquis que 12 jours de conges payes pour l'annee 2006/2007 je ne peut pas rajouter 5 semaines vu que il y avait des conges sans solde.

4i.modo · 05-05-2007 16:42:01

non, 2.5 jours par mois CALENDAIRE ! (du 1er jour au dernier du mois)
pas par 4 semaines!
déja 52/12 = 4.3 donc ton calcul est faussé...
les 5 semaines de cp rentrent dans le calcul du nb de semaines (eh oui!!! code du travail)
ton 1er calcul est bon, et le 30° jour manquant correspond à tes absence (maladie ou convenance perso)

quand à ce que te disent les parent oui :
-la 1ère année tu acquiers mais tu ne peux les prendre que la 2° année et tu es sans soldes si tu en prends ou si eux en prennnet.
-la 2° tu acquiers 30 jours (sauf si maladie ou convenance perso) mais tu es payée sur la 1ère.
-la 3° tu acquiers 30 jours (sauf si maladie ou convenance perso) mais tu es payée sur la 2°...
- etc...

moi je procède (à la demande des parents) comme dans mon post :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … hp?id=6260
et c'est légal!!!!!!! LOI AUBRY DE 2000 ....
et jamais de soucis

agenaise · 05-05-2007 16:44:50

Et surtout moins compliqué pour nous ass mat et les employeurs.

eileendeliot · 05-05-2007 17:45:05

J'ai bien lu l'explication.
D'accord pour les 10%, c'est comme on faisait avant la convention. Et bien plus facile.

Petit question encore:
Comment on fait pour les 10% sur les conges payes de l'annee precedent?

Il est marqué sur la fiche technique des conges payes:
1/10 de la remuneration totale brute(y compris celle versee au titre des conges payes)

Si on fait payer les 10% de suite, les conges payes de l'annee d'avant ne sont pas compris dedans.

4i.modo · 05-05-2007 19:53:15

si tu as démaré avec le système "d'avant) tu ne peux plus revenir en arrière.
tu prend les 10% de toutes les heures annuelles de l'année précedente et ça te donne les cp de l'année en cours et tu divises par 12 (1/12° par mois).
exemple tu as eu 3000 euro la 1ère année :
3000 euro/an x 10% = 300
300/12 = 25
donc 25 euro par mois la 2° année en + de la mensualisation pour paiement des cp tout les mois.

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