garde occasionnelle ou régulière, votre avis

diane06 · 07-05-2007 14:21:29

Bonjour, je viens de m'inscrire car je vais réemployer pour ma deuxieme fille l'assistante maternelle que j'employais déja pour ma première mais depuis beaucoup de changements avec la convention et Pajemploi.
Explications, je l'emploi 3 jours par semaine, avec un total régulier minimum de 21 heures par semaine.
Mais ayant un emploi du temps qui varie, il y a des semaines ou je vais l'employer 4 ou 5 jours avec donc plus d'heures hebdomadaires.
Pour faire simple avant on calculait un tarif horaire et je rajoutais les 10 % pour les congés payés.
Maintenant avec la mensualisation j'ai du mal à comprendre le calcul des congés payés vu les variations d'heures mensuelles.
Mon assistante est tout a fait d'accord pour que l'on refasse les 10 % mais dans la convention collective ce cas n'est évoqué que pour la garde OCCASIONNELLE.
alors qu'entend-on par garde occasionnelle, y-a-t-il un nombre d'heure maximum (sinon il n'y a peut etre plus d'aide de la Paje) et l'application des 10 % est-elle donc possible dans mon cas.

Merci de m'aider

Dernière modification par diane06 (07-05-2007 14:31:23)

07-05-2007 14:21:29

agenaise · 07-05-2007 14:36:10

Je te donnes le lien ou tu auras les réponses.

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 075#p61075

Méline · 07-05-2007 15:17:30

non les congés payés se reglent pour tout contrat en 10% du net payé sur l'année de reference

ce qui fait dans votre cas si vous voulez lui payer les 10ù des le premier mois de garde, vous prendrez ces 10% de la mensualisation trouvé et fin mai vous faites le recapitulatif si vous avez payés plus votre am il faut en prendre aussi 10% de ça

nounousylvie71 · 07-05-2007 15:32:56

si vous faites une mensualisation sur 21h/sem sans pouvoir faire de détail journalier,
vus lui paiez chaque mois sa mensualisation (21h/sem) + heures complémentaires (+21h) +h sup majorées si besoin (+45h) et rajouter sur toutes ces heures 10% CP

07-05-2007 15:32:56

diane06 · 08-05-2007 14:21:31

merci de m'aider;
En fait ce que je voulais faire c'est chaque mois calculer le nombre d'heures totales effectuées (heures régulieres+ heures complementaires)et rajouter les 10 % des congés payés , puis les indemnités d'entretien. Ses congés sont donc payés mensuellement.
Ce qui fait que quand mon assistante est en vacances elle ne touche rien pendant ses 5 semaines.
Mais avec ce principe il est impossible sur le contrat d'indiquer un salaire mensuel fixe, c'est là que je ne comprends pas. Qu'est-ce que je dois mettre en salaire mensuel, ou alors puis-je remplir seulement le contrat avec un tarif horaire?

Méline · 08-05-2007 15:09:06

diane06 a écrit :

merci de m'aider;
En fait ce que je voulais faire c'est chaque mois calculer le nombre d'heures totales effectuées (heures régulieres+ heures complementaires)et rajouter les 10 % des congés payés , puis les indemnités d'entretien. Ses congés sont donc payés mensuellement.
Ce qui fait que quand mon assistante est en vacances elle ne touche rien pendant ses 5 semaines.
Mais avec ce principe il est impossible sur le contrat d'indiquer un salaire mensuel fixe, c'est là que je ne comprends pas. Qu'est-ce que je dois mettre en salaire mensuel, ou alors puis-je remplir seulement le contrat avec un tarif horaire?

il faut que tu fasses ta mensualisation sur les valeurs que tu as
c'est à dire tes 21heures par semaine

soit tx horaire x 21 h/sem x nb de semaine programmées / 12 = mensualisation

et de cette somme tu en prends 10% pour le reglement des cp
et ce salaire 12 mois sur 12 meme pendant vos congés et les congés de l'ass mat

apres si dans une semaine l'ass mat a fait plus de 21 h et bien il faut payer les heures faites en plus et en rajouter 10% dans le reglement des cp

4i.modo · 08-05-2007 16:10:41

je viens de remettre à jour le post épinglé (en haut de la page "tarif" de cette rubrique (titre : cp 10%-1/12°) avec TOUTES LES METHODES de calcul.
si ça peut aider

diane06 · 10-05-2007 00:23:20

Un grand merci c'est enfin devenu clair.

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