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Discussion fermée
#1 11-03-2010 16:29:47
fin de contrat et besoin d'aide
bonjour, j'ai embauché au mois de janvier 2009 une nounou je termine le contrat fin de ce mois ci (mars)
c'était une garde périscolaire mensualisé sur une année incomplète soit
10h par semaine pendant l'école x 3,50 tarif x 36 semaines / 12
40h par semaine pendant les vacances (mais une semaine sur les deux à chaque fois) et un mois l'été sur les deux mois donc
40h X 3,50 X 8 semaines / 12
je la mensualisais donc 57 heures je lui ai versé au mois de juin 2009 13 jours de congés payées puisque début contrat janvier 2009 que dois je lui verser pour une fin de contrat comment calculer les congés puisque nous prenions les meme
à savoir le mois complet en aout 2009 le contrat se terminera fin mars 2010
merci de bien vouloir m'aider pour le calcul fin de contrat et surtout que lui dois je .
Merci par avance.
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11-03-2010 16:29:47
#2 11-03-2010 16:31:34
- jeluma
- Membre
- Inscription : 24-01-2007
- Messages : 13 324
Re : fin de contrat et besoin d'aide
bonjour
deja ça debute mal 
vous auriez du etre en année complete puisque vous aviez vos conges aux mêmes dates
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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu
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#4 11-03-2010 17:16:33
Re : fin de contrat et besoin d'aide
Vous devrez faire une régularisation, comparer les heures mensualisées et les heures travaillées. Lui régler éventuellement ce que vous lui devez.
Vous lui devrez aussi ses congés (nb de jours de cp = nb de semaines travaillées de juin 2009 à fin mars 2010/4*2.5j) sous forme d'indemnité compencatrice de cp.
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11-03-2010 17:16:33
#5 11-03-2010 18:17:36
Re : fin de contrat et besoin d'aide
J'ai beaucoup de mal à faire le calcul des congés elle l'avait que les jeudis de 17 heures à 19 heures et surtout mensualisé
car elle le gardais lorsqu'il était malade à peut près 2 jours par mois donc pour les semaines travaillées en totalités c'était
très très rare uniquement une semaine sur les deux de scolaire je ne comprends décidément rien comment dois je calculer ??
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#6 11-03-2010 18:32:13
Re : fin de contrat et besoin d'aide
mon calcul est -il bon puisqu'elle était mensualisé sur année incomplète nous étions parities sur 36 semaines scolaires
et 8 semaines vacances donc 44 semaines / 4 x 2,5 ??? mais effectivement pour cette année de juin 2009 à mars2010
il n'y a pas 44 semaines et je voudrais aussi savoir si je dois déduire les 3 semaines de formations qu'elle à eu formation
obligatoire des nounous
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#8 11-03-2010 19:28:25
Re : fin de contrat et besoin d'aide
Merci beaucoup pour votre réponse mais il faut donc que je fasse deux calcul celui ou elle l'avait 1 (périscolaire) par semaine
et un autre 4 jours pendant une semaine sur les semaines de vacances scolaires ?? j'ai beaucoup de mal à comprendre malgré vos explications il n'y a pas de mauvaise volonté mais j'ai vraiment du mal et en ce qui concerne les 3 semaines de formation dois je les considérées comme travaillées?? mille excuse pour mon si faible niveau!!
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#9 11-03-2010 19:32:22
Re : fin de contrat et besoin d'aide
je pense que le plus simple est de faire le nombre de semaine / 4 X2,5 sans quoi cela me semble très compliqué
par contre pour la période du début contrat du 5 janvier 2009 à fin mai 2009 j'ai compté 2,5 jours par mois mais là il y aurai
2,5 jours en trop car si je déduit la semaine de chaque vacance scolaire je lui aurai versé 2,5 jours en plus mais je n'en suis pas très certaine non plus??
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#10 11-03-2010 21:11:57
Re : fin de contrat et besoin d'aide
je pense que le plus simple est de faire le nombre de semaine / 4 X2,5 sans quoi cela me semble très compliqué
par contre pour la période du début contrat du 5 janvier 2009 à fin mai 2009 j'ai compté 2,5 jours par mois mais là il y aurai
2,5 jours en trop car si je déduit la semaine de chaque vacance scolaire je lui aurai versé 2,5 jours en plus mais je n'en suis pas très certaine non plus??
De janvier à fin mai, il y a environ 22 semaines - 2 semaines (février-pâques)= 20/4*2.5 = 13 jours. Pas de trop payé.
Vous devez lui payer les jours de formation s'ils correspondent à des jours travaillés.
Pour les cp, je vous propose ces calculs. A confirmer par d'autres éventuellement.
De juin à fin mars, il y a 43 semaines1/2 - 4 semaines été - 1 à Toussaint - 1 à Noël - 1 semaine en février = 36 semaines ouvrées/4*2.5 = 23 jours de cp acquis.
Vous avez mensualisé 57h par mois soit 684h annuel/44semaines = 15.50h par semaine. En maintien de salaire vous lui devez 4 semaines de salaire soit 15.5h*4s*3.5€ = 217€.
Par 10% : (10m*57h*3.5€)10% = 199.50€
Vous devez lui régler 217€.
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#11 11-03-2010 22:30:22
Re : fin de contrat et besoin d'aide
merci beaucoup landocean sans votre aide je n y serais pas arrivé bonne continuation et heureusement qu'il y a des personnes comme vous (et d'autres sur le forum) pour aider les mamans en difficultés de compréhension
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