Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

cindysign · 04-04-2010 11:51:06

Bonjour,

en lisant vos messages je commence à serieusement en vouloir au RAM de ma région...
La personne du RAM est franchement du coté des AssMat et n'hésite pas à "imposer" ses règles au parents... Quitte à depasser le cadre de la convention. Les Assmat croient forcément le RAM, et les parents n'ont plus qu'à se plier... (meme si contraire à la convention, au risque de ne plus avoir de nounou en cas de refus...)

Voilà mon problème :

J'eploie une assmat depuis mars 2008

1 mars 2008 au 28 fev 2009 : année incomplete sur "41" semaines
Grosse erreur, mais pour les CP : nous n'avons pas enlevé les 5 semaines de la mensualisation : les enfants ont été gardés 41 semaines, mais j'ai payé 46 semaines
Dès le premier jour...

1 mars 2009 au 28 fev 2010 : année incomplete sur 39 semaines
Nouvelle erreur , merci RAM, 39 semaines de garde, et 10% payé en plus sur chaque salaire pour les CP

l'assmat n'a pas pris toutes ses 5 semaines (avait prevue un voyage, mais l'a repoussé)

L'assmat n'accepte pas la nlle mensualisation, car pas assez de semaines de garde pour elle (et donc pas assez de revenus)
Je dois la licencier : c'est fait la lettre est partie
(semble simple, mais non, je n'ai pas pour l'instant de solution de remplacement...)

Elle travaillera encore jusqu'au 4 juin.
Preavis + congés pris de part et d'autre compris

Ai-je raison en disant que les congés ont été payés pour toutes les périodes jusqu'au 28 fevr 2010 ? (et meme un peu trop car du 1 mars 2008 au 31 mai 2008 elle n'avait rien aqcuis, mais j'ai quand meme payé)

Au 4 juin, je ne lui dois donc que les congés aqcuis entre le 1 mars 2010 et le 4 juin ?
Meme si elle n'a pas pris les 2 semaines l'année dernière ?
L'année dernière elle a bien gardé les enfants 39 semaines comme prévu à la mensualisation. Ceci s'explique par le fait que je n'ai pas pris tous mes congés non plus.

Si tout ça est juste (tout en étant un peu faux car pas forcément la bonne méthode)
Comment lui rémunérer ces congés restants
En sachant que au cours des 2 années de garde, le nombre d'heures de garde a varié plusieurs fois et notemment l'année dernière puisque mon fils a été scolarisé en sept.

Est juste de faire : nombre d'heures réels de garde de l'année passée, divisé par le nombre de jours réels de garde = valeur en heures d'une journée de garde en moyenne sur l'année.
Je multiplie ce nombre par le taux horaire (qui est resté fixe pendant l'année passée) = prix d'une journée de CP ?

PS : je compte lui payer au réel pour les mois de mars, avril et mai (et qqs jours en juin) - je ferrais un avenant pour ça - elle est OK

par avance un grand merci pour vos reponses...
C

04-04-2010 11:51:06

4i.modo · 04-04-2010 13:13:43

cindysign a écrit :

Bonjour, bonjour
en lisant vos messages je commence à serieusement en vouloir au RAM de ma région...
La personne du RAM est franchement du coté des AssMat et n'hésite pas à "imposer" ses règles au parents... Quitte à depasser le cadre de la convention. Les Assmat croient forcément le RAM, et les parents n'ont plus qu'à se plier... (meme si contraire à la convention, au risque de ne plus avoir de nounou en cas de refus...)
Voilà mon problème :
J'eploie une assmat depuis mars 2008
1 mars 2008 au 28 fev 2009 : année incomplete sur "41" semaines
Grosse erreur, mais pour les CP : nous n'avons pas enlevé les 5 semaines de la mensualisation : les enfants ont été gardés 41 semaines, mais j'ai payé 46 semaines
Dès le premier jour...
comment avez vous payé 46 semaines si elle à eu l'enfant 41 semaines (dans le calcul??)
1 mars 2009 au 28 fev 2010 : année incomplete sur 39 semaines
Nouvelle erreur , merci RAM, 39 semaines de garde, et 10% payé en plus sur chaque salaire pour les CP
alors vous avez fait une mensu sur 41 semaines, confié l'enfant 39 semaines, vous dites avoir payé 46 semaines
et 10% de cp??? là y a qq chose qui colle pas!
l'assmat n'a pas pris toutes ses 5 semaines (avait prevue un voyage, mais l'a repoussé)
pareil, si elle n'a aps prit 5 semaines, prevue 41 semaines, fait 39 semaines et payé 46 semaines + 10% elle a eu plus que 5 semaines decidement
L'assmat n'accepte pas la nlle mensualisation, car pas assez de semaines de garde pour elle (et donc pas assez de revenus)
Je dois la licencier : c'est fait la lettre est partie
(semble simple, mais non, je n'ai pas pour l'instant de solution de remplacement...)
Elle travaillera encore jusqu'au 4 juin.
Preavis + congés pris de part et d'autre compris
Ai-je raison en disant que les congés ont été payés pour toutes les périodes jusqu'au 28 fevr 2010 ? (et meme un peu trop car du 1 mars 2008 au 31 mai 2008 elle n'avait rien aqcuis, mais j'ai quand meme payé)
aucune idée vu le sac de noeud que c'est
Au 4 juin, je ne lui dois donc que les congés aqcuis entre le 1 mars 2010 et le 4 juin ?
Meme si elle n'a pas pris les 2 semaines l'année dernière ?
L'année dernière elle a bien gardé les enfants 39 semaines comme prévu à la mensualisation. Ceci s'explique par le fait que je n'ai pas pris tous mes congés non plus.
Si tout ça est juste (tout en étant un peu faux car pas forcément la bonne méthode)
Comment lui rémunérer ces congés restants
En sachant que au cours des 2 années de garde, le nombre d'heures de garde a varié plusieurs fois et notemment l'année dernière puisque mon fils a été scolarisé en sept.
Est juste de faire : nombre d'heures réels de garde de l'année passée, divisé par le nombre de jours réels de garde = valeur en heures d'une journée de garde en moyenne sur l'année.
Je multiplie ce nombre par le taux horaire (qui est resté fixe pendant l'année passée) = prix d'une journée de CP ?
PS : je compte lui payer au réel pour les mois de mars, avril et mai (et qqs jours en juin) - je ferrais un avenant pour ça - elle est OK
non !
vous devez rester sur la mensualisation...
par avance un grand merci pour vos reponses...
C

pour commencer que dit le contrat?
combien de semaines?
comment sonty prevut les cp en temps?
et le paiement des cp?
rien n'est net dans votre descriptif

babou 74 · 04-04-2010 13:29:03

cindysign a écrit :

Bonjour,
en lisant vos messages je commence à serieusement en vouloir au RAM de ma région...
La personne du RAM est franchement du coté des AssMat et n'hésite pas à "imposer" ses règles au parents... Quitte à depasser le cadre de la convention. Les Assmat croient forcément le RAM, et les parents n'ont plus qu'à se plier... (meme si contraire à la convention, au risque de ne plus avoir de nounou en cas de refus...)
Voilà mon problème :
J'eploie une assmat depuis mars 2008
1 mars 2008 au 28 fev 2009 : année incomplete sur "41" semaines
Grosse erreur, mais pour les CP : nous n'avons pas enlevé les 5 semaines de la mensualisation : les enfants ont été gardés 41 semaines, mais j'ai payé 46 semaines
Dès le premier jour... vous avez compté sur 41 ou 46 semaines ? ou avez rajouté les 10% en fin de mois
1 mars 2009 au 28 fev 2010 : année incomplete sur 39 semaines
Nouvelle erreur , merci RAM, 39 semaines de garde, et 10% payé en plus sur chaque salaire pour les CP si vous avez opté pour les 10% mensuels anticipés (hors convention mais légaux) pas de problème.Vous aviez presenté un avenant pour ce changement de nbre de semaines?
l'assmat n'a pas pris toutes ses 5 semaines (avait prevue un voyage, mais l'a repoussé)
L'assmat n'accepte pas la nlle mensualisation, car pas assez de semaines de garde pour elle (et donc pas assez de revenus) oui , elle est en droit de refuser l'avenant
Je dois la licencier : c'est fait la lettre est partie
(semble simple, mais non, je n'ai pas pour l'instant de solution de remplacement...)
Elle travaillera encore jusqu'au 4 juin.
Preavis + congés pris de part et d'autre compris
Ai-je raison en disant que les congés ont été payés pour toutes les périodes jusqu'au 28 fevr 2010 ? (et meme un peu trop car du 1 mars 2008 au 31 mai 2008 elle n'avait rien aqcuis, mais j'ai quand meme payé)ayant payé par 10% mensuels anticipés, oui tous ses cp sont payés
Au 4 juin, je ne lui dois donc que les congés aqcuis entre le 1 mars 2010 et le 4 juin ?si vous payez toujours les 10% mensuels , non vous ne lui devrez plus rien
Meme si elle n'a pas pris les 2 semaines l'année dernière ?
L'année dernière elle a bien gardé les enfants 39 semaines comme prévu à la mensualisation. Ceci s'explique par le fait que je n'ai pas pris tous mes congés non plus.
Si tout ça est juste (tout en étant un peu faux car pas forcément la bonne méthode)
Comment lui rémunérer ces congés restants
En sachant que au cours des 2 années de garde, le nombre d'heures de garde a varié plusieurs fois et notemment l'année dernière puisque mon fils a été scolarisé en sept.
Est juste de faire : nombre d'heures réels de garde de l'année passée, divisé par le nombre de jours réels de garde = valeur en heures d'une journée de garde en moyenne sur l'année.
Je multiplie ce nombre par le taux horaire (qui est resté fixe pendant l'année passée) = prix d'une journée de CP ?
PS : je compte lui payer au réel pour les mois de mars, avril et mai (et qqs jours en juin) - je ferrais un avenant pour ça - elle est OKNon , vous reconduisez la mensualisation
par avance un grand merci pour vos reponses...
C

coucou

en esperant avoir repondu partiellement à vos questions
car ce n'est pas très clair

cindysign · 04-04-2010 14:04:30

4i a écrit :

cindysign a écrit :
Bonjour, bonjour
1 mars 2008 au 28 fev 2009 : année incomplete sur "41" semaines
Grosse erreur, mais pour les CP : nous n'avons pas enlevé les 5 semaines de la mensualisation : les enfants ont été gardés 41 semaines, mais j'ai payé 46 semaines
Dès le premier jour...
comment avez vous payé 46 semaines si elle à eu l'enfant 41 semaines (dans le calcul??)
j'ai fait 46 semaines * nb dheures par semaine * taux horaire
le tout divisé par 12 (et cette année pas de 10%, ce n'est que l'année suivante sur "conseil"du RAM
1 mars 2009 au 28 fev 2010 : année incomplete sur 39 semaines
Nouvelle erreur , merci RAM, 39 semaines de garde, et 10% payé en plus sur chaque salaire pour les CP
alors vous avez fait une mensu sur 41 semaines, confié l'enfant 39 semaines, vous dites avoir payé 46 semaines
et 10% de cp??? là y a qq chose qui colle pas!
NON, cette année, c'est 39 semaines de garde, 39 semaines de calcul mensu, et 10% ajouté à chaque mois
l'assmat n'a pas pris toutes ses 5 semaines (avait prevue un voyage, mais l'a repoussé)
pareil, si elle n'a aps prit 5 semaines, prevue 41 semaines, fait 39 semaines et payé 46 semaines + 10% elle a eu plus que 5 semaines decidement
NON, cette année, c'est 39 semaines de garde, 39 semaines de calcul mensu, et 10% ajouté à chaque mois
L'assmat n'accepte pas la nlle mensualisation, car pas assez de semaines de garde pour elle (et donc pas assez de revenus)
Je dois la licencier : c'est fait la lettre est partie
(semble simple, mais non, je n'ai pas pour l'instant de solution de remplacement...)
Elle travaillera encore jusqu'au 4 juin.
Preavis + congés pris de part et d'autre compris
Ai-je raison en disant que les congés ont été payés pour toutes les périodes jusqu'au 28 fevr 2010 ? (et meme un peu trop car du 1 mars 2008 au 31 mai 2008 elle n'avait rien aqcuis, mais j'ai quand meme payé)
aucune idée vu le sac de noeud que c'est
PS : je compte lui payer au réel pour les mois de mars, avril et mai (et qqs jours en juin) - je ferrais un avenant pour ça - elle est OK
non !
vous devez rester sur la mensualisation...
je ne comprends pas, comment reconduire la mensualisation qui comprend un calcul des vacances scolaires etc... sur ces 3 mois qui n'en comportent pas du tout pareil.. ça ne me semble pas juste (je ne sais pas trop pour qui d'ailleurs)
par avance un grand merci pour vos reponses...
C
pour commencer que dit le contrat?
combien de semaines?
comment sonty prevut les cp en temps?
et le paiement des cp?
rien n'est net dans votre descriptif

04-04-2010 14:04:30

cindysign · 04-04-2010 14:10:04

babou 74 a écrit :

cindysign a écrit :
Bonjour,

1 mars 2008 au 28 fev 2009 : année incomplete sur "41" semaines
Grosse erreur, mais pour les CP : nous n'avons pas enlevé les 5 semaines de la mensualisation : les enfants ont été gardés 41 semaines, mais j'ai payé 46 semaines
Dès le premier jour... vous avez compté sur 41 ou 46 semaines ? ou avez rajouté les 10% en fin de mois
cette année, c'est 41 semaines de garde, 46 semaines de calcul mensu, c'est tout (PAS de 10%)

1 mars 2009 au 28 fev 2010 : année incomplete sur 39 semaines
Nouvelle erreur , merci RAM, 39 semaines de garde, et 10% payé en plus sur chaque salaire pour les CP si vous avez opté pour les 10% mensuels anticipés (hors convention mais légaux) pas de problème.Vous aviez presenté un avenant pour ce changement de nbre de semaines?
cette année, c'est 39 semaines de garde, 39 semaines de calcul mensu, et 10% ajouté à chaque mois + oui j'ai fait un avenant pour la nouvelle mensualisation

l'assmat n'a pas pris toutes ses 5 semaines (avait prevue un voyage, mais l'a repoussé)
L'assmat n'accepte pas la nlle mensualisation, car pas assez de semaines de garde pour elle (et donc pas assez de revenus) oui , elle est en droit de refuser l'avenant
Je dois la licencier : c'est fait la lettre est partie
(semble simple, mais non, je n'ai pas pour l'instant de solution de remplacement...)
Elle travaillera encore jusqu'au 4 juin.
Preavis + congés pris de part et d'autre compris
Ai-je raison en disant que les congés ont été payés pour toutes les périodes jusqu'au 28 fevr 2010 ? (et meme un peu trop car du 1 mars 2008 au 31 mai 2008 elle n'avait rien aqcuis, mais j'ai quand meme payé)ayant payé par 10% mensuels anticipés, oui tous ses cp sont payés
OK

Au 4 juin, je ne lui dois donc que les congés aqcuis entre le 1 mars 2010 et le 4 juin ?si vous payez toujours les 10% mensuels , non vous ne lui devrez plus rien
OK
PS : je compte lui payer au réel pour les mois de mars, avril et mai (et qqs jours en juin) - je ferrais un avenant pour ça - elle est OKNon , vous reconduisez la mensualisation
je ne comprends pas comment je peux reconduire la mensualisation... il faudra que je re-regularise au 4 juin, car forcément pas le meme nombre de semaines de garde réels que globalisé dans une mensu sur 12 mois... en gros sur les 14 semaines entre le 1 mars et le 4 juin 2010, elle ne travaille pas pendant 6 semaines...

par avance un grand merci pour vos reponses...
C
coucou
en esperant avoir repondu partiellement à vos questions
car ce n'est pas très clair

cindysign · 04-04-2010 14:11:13

un grand merci de vos reponses !, j'ai tenté d'éclaircir un peu plus en vert dans vos reponses... merci merci de votre retour

christyv · 04-04-2010 14:14:34

4i a écrit :

cindysign a écrit :
Bonjour, bonjour

1 mars 2008 au 28 fev 2009 : année incomplete sur "41" semaines
Grosse erreur, mais pour les CP : nous n'avons pas enlevé les 5 semaines de la mensualisation : les enfants ont été gardés 41 semaines, mais j'ai payé 46 semaines
Dès le premier jour...
comment avez vous payé 46 semaines si elle à eu l'enfant 41 semaines (dans le calcul??)
1 mars 2009 au 28 fev 2010 : année incomplete sur 39 semaines
Nouvelle erreur , merci RAM, 39 semaines de garde, et 10% payé en plus sur chaque salaire pour les CP
alors vous avez fait une mensu sur 41 semaines, confié l'enfant 39 semaines, vous dites avoir payé 46 semaines
et 10% de cp??? là y a qq chose qui colle pas!

Bonjour,

Je pense que Cindy a payé 46 semaines la 1ère année cp inclus(41+5) sur les conseils du ram, et la seconde année (2009-2010) elle a payé 39 semaines + 10% de cp

cindysign · 04-04-2010 14:35:39

exactement Cristyv !

christyv · 04-04-2010 14:54:42

pour mars avril et mai vous mensualisez sur 3 mois, et vous payez juin au réel ,en calculant par rapport aux semaines de garde prévues jusqu'au 4 juin, cela vous évitera une importante régularisation.

Dernière modification par christyv (04-04-2010 15:40:49)

4i.modo · 04-04-2010 15:03:56

alors en 41 semaine elle n'a pas droit à 5 semaines de cp .
41 / 4 x 2.5 = 25.26 soit 26 jours ouvrables de cp
ainsi :
LMMJVS
LMMJVS
LMMJVS
LMMJVS
LM
et vous lui en avez payé 30 j ouvrables, soit Mer+ jeu + vend+ sam en trop.
donc trop perçut à vous rembourser.
pour le reste, (39 s + 10%) c'est ok.

cindysign · 04-04-2010 15:47:16

merci encore, je retiens :
- la première année : elle me doit des CP payé en trop (je vais lui en faire cadeau)
- la deuxième année : le calcul est OK
- pour les mois restants : je calcule une nouvelle mensualisation en prennant les 3 mois, en calculant les semaines de garde sur ces 3 mois (14-6 = 8 semaines de garde * nb d'heures par semaine * taux horaire : le tout divisé par 3)
- j'ajoute 10% aux salaires des 3 mois pour payer les CP aqcuis pendant ces 3 mois
- en juin je fais du réel + 10% (pour les CP aqcuis en juin)

PAR CONTRE : elle va revenir sur ses 2 semaines pas prises en 2009...
Le RAM lui a dit que je lui devais 2 semaines = un certain nombre d'heures * taux horaire
OU ALORS : dans la nouvelle mensualisation (sur 3 mois finallement) il ne faut pas que j'enlève ces 2 semaines
Dans notre calcul ci-dessus : 14 semaines (sur le calendrier pendant la periode) - 4 semaines (au lieu de 6 reelement absente) = 10 semaines pour le calcul de la mensu...

Mais si j'ai bien interpreté vos reponses : ce n'est ni l'un ni l'autre : je lui ai déjà payé ces 2 semaines

Mais alors elle va me dire : je les ai trop travaillé : si je les avais prises tu m'aurait payé le meme salaire (ce qui est vrai, mais j'aurais trop payé, car elle a réellement gardé les enfants 39 semaines)

merci de vos retours !

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 04-04-2010 11:51:06

Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

04-04-2010 11:51:06

#2 04-04-2010 13:13:43

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#3 04-04-2010 13:29:03

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#4 04-04-2010 14:04:30

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

04-04-2010 14:04:30

#5 04-04-2010 14:10:04

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#6 04-04-2010 14:11:13

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#7 04-04-2010 14:14:34

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#8 04-04-2010 14:35:39

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#9 04-04-2010 14:54:42

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#10 04-04-2010 15:03:56

Re : Calcul des congés payés : retrait d'enfant, regularisation

#11 04-04-2010 15:47:16

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