contrat accueil irrégulier

yasmine32 · 08-06-2010 21:38:53

Bonsoir tout le monde!

Je viens tout juste d'embaucher une assistante maternelle, le souci est que l'on vient de se rendre compte que le contrat proposé n'est pas du tout approprié.

Mon fils va être accueilli de manière irrégulière chez l'assistante maternelle.
Jusqu'en juillet les jeudis et vendredis
en Juillet mardi, mercredi et jeudi
et à la rentrée le mardi, le jeudi et le vendredi occasionnellement.

Or, nous avons signé un contrat sur année complète, sur une base d 8h le jeudi.
Mon assistante maternelle est bien sûr d'accord sur tous ces points mais est aussi perdu que moi au niveau du contrat

Mes questions:
-Avons nous bien fait de faire un contrat sur année complète (sur conseil du Ram), sachant qu'elle est en congé en Août et ne connait pas les dates exactes encore?

-Comment fait-on pour le calcul des congés payés?

-Comment pouvons-nous contractualiser tout çà?

-Est-ce que les heures complémentaires me coûteraient plus chers, sont-elles prises en compte pour l'aide versée par la Caf?

Cela fait beaucoup de questions mais je ne trouve pas de réponse claire sur internet au vu de cette situation particulière.

J'espère donc pouvoir profiter de vos lumières, je vous remercie par avance pour vos réponses

Yasmine

08-06-2010 21:38:53

1libellule · 08-06-2010 21:51:07

yasmine32 a écrit :

Bonsoir tout le monde!
Je viens tout juste d'embaucher une assistante maternelle, le souci est que l'on vient de se rendre compte que le contrat proposé n'est pas du tout approprié.
Mon fils va être accueilli de manière irrégulière chez l'assistante maternelle.
Jusqu'en juillet les jeudis et vendredis
en Juillet mardi, mercredi et jeudi
et à la rentrée le mardi, le jeudi et le vendredi occasionnellement.
Or, nous avons signé un contrat sur année complète, sur une base d 8h le jeudi.
Mon assistante maternelle est bien sûr d'accord sur tous ces points mais est aussi perdu que moi au niveau du contrat
vous avez bien fait car le jeudi est le seul jour fixebleu
Mes questions:
-Avons nous bien fait de faire un contrat sur année complète (sur conseil du Ram), sachant qu'elle est en congé en Août et ne connait pas les dates exactes encore?
il faudra dans ce cas vous coller sur ses dates de congés.
-Comment fait-on pour le calcul des congés payés?

-Comment pouvons-nous contractualiser tout çà?
-Est-ce que les heures complémentaires me coûteraient plus chers, sont-elles prises en compte pour l'aide versée par la Caf?
les heures complémentaires sont au même tarif que les heures contractuelles. Il y a une majoration à partir de la 46ème heure
Cela fait beaucoup de questions mais je ne trouve pas de réponse claire sur internet au vu de cette situation particulière.
J'espère donc pouvoir profiter de vos lumières, je vous remercie par avance pour vos réponses
Yasmine

chris84 · 08-06-2010 22:00:06

bonsoir
1° année complète ça veut dire qu'il n'y a que 5 semaines de congés (semaines communes entre l'assmat et les parents)
votre assmat ne connait pas ses congés d'aout??? je suis très surprise

2) le calcul des cp sera fait en juin 2011 sur la base de ce qui aura été payé et travaillé de juin 2010 à mai 2011, (le paiement des cp par anticipation est hors covention collective, perso je ne pratique pas)

3° je ferais un calcul de juin les jeudis et vendredis travaillés
juillet idem calculer le nbre de mardi mercredi et jeudis
+ sur aout les jours travaillés aussi et je diviserai par 3 mois pour avoir la mensualisation sur cette période
ensuite un avenant en septembre avec les nouveaux horaires mardi jeudi, (et je compterais les vendredis en complémentaires au réel s'ils sont vraiment occasionnels)
4° les heures complémentaires sont au mm taux sauf si vous dépassez 45h par semaine, à partir de là ça devient des heures supplémentaires donc majorées
oui la caf prend en compte le salaire net versé

yasmine32 · 08-06-2010 22:20:49

Merci pour vos réponses;)

-Si je saisi bien, je n'ai donc pas de cp à calculer et à payer?
-On peut modifier la mensualisation avec accord de l'assistante maternelle, quand c'est possible
-Et il n'y a aucun souci si les heures complémentaires sont trop régulières...

Merci encore!