Ai je bien tout compris?

stefdroc · 09-06-2010 00:04:23

Bonsoir à tous et toutes,
Voilà, je découvre que je me suis trompée dans le calcul de la mensualisation depuis que j'embauche mon assistante maternelle (le 05/01/2008!!) Ce n est pas trop grave, mais comme nous sommes en fin de contrat, je ne veux pas persister et tente de régulariser tout cela et de voir si j ai ENFIN compris. Je précise que je me suis appuyée sur les indexs mais que j'aimerais être sure de mon raisonnement.

J'ai embauché ma nounou le 05/01/2008. Nous sommes sur une année incomplète car nous avons plus de congés qu'elle (ai je bon?...) L'accueil se fera sur 45 semaines par an.
33 heures par semaines. 3.10 eur de taux horaire. 4 jours par semaines. 8.25 heures par jour.

Afin de la mensualiser, est ce que je fais le bon calcul :
du 05/01/2008 au 31/05/2008 :
(4 jours * 8.25 h * 3.1 eur * 45 sem) / 12 = 383.63 eur de fixe par mois.
Pour cette période, je ne lui verse pas de CP car elle n'en n a pas acquis l'année d'avant (?)

du 01/06/2008 au 31/05/2009 :
(4 jours * 8.25 h * 3.1 eur * 45 sem) / 12 = 383.63 eur de fixe par mois
+ ses congés acquis de janvier à fin mai 2008 soit :
(383.63 eur * 5 mois) * 10% = 191.82 eur que je remet sur 12 mois =
donc je dois la payer de 01/06/2008 au 31/05/2009 =
383.63 + (191.82/12) = 399.61 eur
Ai je bon?

Et si j ai ENFIN compris, ma question est :
qu en est il de ses congés? Elle acquiert quand meme 30 jours alors qu'elle travaille 4 jours et non 5 par semaine? Et quand elle les prend, je la paie le même salaire que celui calculé ci dessus?

mille mercis à ceux et celles qui prendront le temps de me comprendre, ou d essayer!!

09-06-2010 00:04:23

nounoujulie · 09-06-2010 06:54:45

pour ses 30 jours de cp qu'elle travaille 1 jour ou 5 elle acquiére quand meme ses 5 semaines de cp

5 semaines de cp = 30 jours comme tout salarié

ensuite pour la mensualisation en année imcompléte moi je ne prends jamais la méthode des 10% c'est hors convention est franchement je ne comprends pas trop vos calculs

vous auriez du lui verser 10% de cp en juin

donc 10 % des salaires brut en juin 2008 en plus de son salaire car elle a acquies des cp du 05/01/08 au 31/05/08

10% des salaires brut en juin 2009 en plus de son salaire pour la période du 01/05/2008 au 31/05/2009

et ainsi de suite car là vous n'avez pas payer ces cp de juin 2008

car la méthode des 10% et toujours par anticipation

voyez avec les pros car moi je n'utilise pas cette méthode trop litigieuse

en plus je viens de voir que vous lui lisser ses cp sur 12 mois pour la 1 ere année ????? je sait pas si c'est bien légal tout çà
11.02 € de cp par mois ???? sur 12 mois alors qu'elle les acquis sur 5 mois ??
on ne lisse pas les cp il me semble et voilà en quoi cette méthode est litigieuse de plus vous ne pouvez pas lui changer sa mensu chaque année a cause des cp

enfin moi je serais pas d'accord

Occitane · 09-06-2010 07:54:05

Non, nounoujulie, le calcul est correct. Il s'agit du paiement par 1/12e, l'année suivant l'acquisition des congés.
Et effectivement, stefdroc, la mensu est valable 12 mois sur 12, que l'asmat soit en congé ou pas.

nounoujulie · 09-06-2010 08:06:26

ah bah je n'utilise pas cette méthode

donc occitane dis que c'est bon çà doit l'etre

09-06-2010 08:06:26

alyenor · 09-06-2010 08:36:49

En année incomplète, il faut différencier les congés en temps et en argent : en temps votre ass mat prend 5 semaines, elle est payé pendant cette période, mais ce que vous lui payez tous les mois c'est 1/12ème des 45 semaines de travail puisque la mensu est un lissage.
Pour les congés, en année incomplète on n'acquiert pas 30 jours mais 2.5 jours par période de 4 semaines de travail soit pour 45 semaines 29 jours plus éventuellement des jours si elle a des enfants de moins de 15 ans, (1 jour dans son cas puisque ça ne doit pas dépasser 30 jours)... il faut comparer ce qu'elle aurait gagné sur 29 jours en travaillant, comparer avec les 10% et lui verser le plus interessant en une ou plusieurs fois selon ce que vous avez noter au contrat. Si rien n'est noté je pense que vous devez lui verser la totalité en juin et non pas étaler sur un an

stefdroc · 09-06-2010 09:33:39

bonjour à toutes et merci de vos réponses. Après m'être couchée à 1h du matin, j ai fini par comprendre la totalité et justement le fait qu'on différencie les CP en temps et en argent. Je vais donc revoir avec ma nounou car certes je ne lui ai pas encore payé les congés acquis l'année d'avant mais cela fait 2 ans et quelques que je lui paie la mensualisation sur la base de 50 semaines au lieu de 45, ce qui équivaut en faisant mes calculs à peu près à ce que je lui devrais.. Quoi qu il en soit, merci beaucoup, vos réponses m'ont éclairées et me serviront pour mon 2e poussin qui va bientôt arriver!

nounoujulie · 09-06-2010 09:40:01

une mensualisation sur 50 semaines n'existe pas

et si l'enfant ne vas pas chez l'assmat 5 semaines c'est perdue pour vous car c'est considéré comme absence de l'enfant

moi je pense qu'il faut revoir toute la mensu

stefdroc · 09-06-2010 09:48:08

Oui, c est ce que je suis en train de faire. Je me suis trompée dans le calcul de la mensualisation, heureusement à son avantage (donc je ne dois pas trop rattraper...) Cependant, il me reste une dernière question à éclaircir concernant les congés payés acquis en temps :
j ai bien compris que ma nounou acquiert 30 jours ou 5 semaines de cp par an. Mais est ce bien sur la période de référence précédente? je veux dire, elle les acquiers de juin 2009 à mai 2010 pour pouvoir commencer à les poser en juin 2010?
Si c est le cas, alors, comme je dois lui régulariser ses congés en argent : 10% de ses salaires du 01/06/2009 au 31/05/2010, dois je également lui ajouter quelque chose pour ce qui est de ses congés acquis en temps?...

stefdroc · 09-06-2010 09:49:42

excusez moi mais je précise que ma question est liée au fait que nous avons arrêtés le contrat fin mai. Donc je lui verse ses 10% de congés payés acquis sur l'an dernier OK mais est ce que je lui doit quelque chose concernant les jours, je veux dire en matière de temps? je ne suis pas sure d etre tres claire...

nounoujulie · 09-06-2010 09:58:46

il faut comparer les 2 :

10% des salaires brut
ou
30 jours de cp payés sur la base de la mensu et du tarif horaires

LMMJVS
LMMJVS
LMMJVS
LMMJVS
LMMJVS

voir ce qui est prévu en temps normalement au contrat et la multiplier par le tarif horaire sur les 5 semines

je sais pas si je suis clair

Occitane · 09-06-2010 10:28:52

stefdroc, il ne faut lui payer ses congés qu'une seule fois ! Donc, les 10 % suffisent.
Votre contrat s'arrête avant qu'elle ait pris tous ses congés en temps, elle les a donc perdus (en temps, mais vous les lui avez payés). Libre à elle, si elle le souhaite, de se considérer en congés à la fin de votre contrat, et d'attendre donc avant de retravailler avec quelqu'un d'autre.
Par contre, ce que l'on essaie de vous faire comprendre, c'est qu'il y a 2 façons de calculer les congés payés : soit les 10 %, soit le maintien de salaire, qui est en général plus avantageux pour l'asmat. Il faut que vous fassiez une comparaison des 2 méthodes.

nounoujulie · 09-06-2010 10:49:45

occitane il ne lui a payer ses 10% de juin 09 a mai 2010

car il paie les 10% mais pas en anticiper seulement de l'année précédente donc il lui doit tout ces congés sur cette période

stefdroc · 10-06-2010 12:04:46

bah suis une femme moi ^^Je lui dois en effet ses congés de l an dernier. mais ma question etait de savoir si je lui devais des congés en TEMPS en plus de ceux que je vais payer. mais du coups, j ai cru comprendre que non! Mais avec cette mensualisation en fait, je la paie en prix et aussi en temps car je lui paie ses congés et je la paie aussi quand elle les prend.. enfin, je pense avoir compris le plus gros de tout ca! merci à tout le monde c est tres gentil, j en ressort un peu moins bête!!!

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