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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 29-06-2010 22:44:24

elsatreab59
Membre
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besoin d'aide pour régularisation contrat enseignant

Bonjour,

C'est la période des...régularisation, désolée d'en rajouter une couche !
Cette fois ci c'est pour ma soeur.

Contrat débuté en février 2009 - rupture de contrat à l'initiative de ma soeur (parent employeur) effective au 31 juillet 2010 :

- mensualisation à la base en février 2009 : 37 semaines * 30 h hebdo * 3,20 €/12 = 296 euros

- avenant en septembre 2009 : 37 semaines * 38 h hebdo *3,20/12 = 374,93 euros

- avenant en février 2010 : 37 semaines * 38 h hebdo * 3,40 €/12  = 398,36 euros

Contrat enseignant. Sachant qu'à ce jour aucune régularisation n'a été faite, comment faut-il procéder pour la régularisation ?

1/ on part de septembre 2009 à février 2010 puis de février 2010 à juillet 2010 ?

2/ ou on part de février 2009 à septembre 2009, de septembre 2009 à février 2010, et de février 2010 à juillet 2010 ?

Merci pour votre aide ! wink


Ce qui te manque, cherche-le dans ce que tu as (sagesse bouddhiste)

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29-06-2010 22:44:24

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#2 29-06-2010 23:25:40

chris84
MODERATEUR
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Messages : 27 222
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Re : besoin d'aide pour régularisation contrat enseignant

bonsoir
(normalement une regul aurait du etre faite à date anniversaire soit fin janvier 2010)

maintenant oui vous devez procéder par étape
totalisez le nombre d'heures payées
février 2009 à sept 2009 soit 92,5 h de mensu x nbre de mois
sept 2009 à juillet 2010 soit 117,17 h de mensu x nbre de mois
puis totalisez le nbre d'heures réellement effectuées ( y compris absence non prévues au contrat, maladie de l'enfant sans certificat, etc...)

en comparant ces 2 chiffres vous verrez si il y a un reliquat d'heures à payer qui seront payées à 3,40 sauf erreur de ma part

vous avez aussi le solde cp à calculer

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#3 30-06-2010 09:02:43

elsatreab59
Membre
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Messages : 2 619
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Re : besoin d'aide pour régularisation contrat enseignant

Bonsoir chris,

Merci pour ces précisions que je transmets illico à ma soeur ! Bonne journée ! wink


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