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#1 04-07-2010 23:19:13

Laggune
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calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Bonjour,
j'ai vraiment besoin de vos lumières car je ne m'en sors pas quant aux calculs des bulletins de salaire pour mon assistante maternelle.
Elle a décidé de me quitter  (après 4 mois de garde...) et m'a demandé de la licencier à l'amiable avec un pré-avis de 15 jours pour qu'elle puisse avoir les assedics.

J'ai un contrat enseignant qui s'est  terminé donc le 2 juillet.

Le contrat est mensualisé sur 12 mois, en année incomplète de 36 semaines hors vacances scolaires (contrat enseignant), à raison de 40 h de garde par semaines. Soit un salaire horaire brut mensuel de 480 €, équivalent à 120 h par mois.

Période d'adaptation le 25 février 2010 (2 h) et le 26 février 2010 (2h) pour réellement commencer le 1er mars 2010 avec l'horaire hebdomadaire convenue (40h / semaine). Le contrat s'est achevé le 2 juillet 2010.
Les congés payés sont à verser en une seule fois au mois de juin. Je calcule les CP de mars à mai soit 10 % des salaires bruts de mars à mai(apparaissant sur le BS de juin ?) Puis les Cp du mois de juin soit 10 % du salaire de juin (apparaissant sur le BS de juillet). Les 2 jours de juillet, jeudi et vendredi sont-ils inclus dans la mensualisation de juin ou dois-je recalculer sur une base de 480 € ce que je lui dois pour ces 2 jours travaillés (soit 20 heures ?) du mois de juillet. Je les mentionne sur le BS de juin ou juillet ?

Pour la régularisation : Heures réellement effectuées par l'assistante maternelle :

- le 25 et 26 février 2010 (4 heures au total, reportées sur le bulletin de salaire du mois de mars, en heures complémentaires.)

- mars 2010 : 150 h (+ 4 heures du mois de février) donc 154 h

- avril 2010 : 90 h

- mai 2010 : 150 h

- juin 2010 : 170 h

- 1er et 2 juillet 2010 : 20 heures faites.

Si je calcule bien, je dois régulariser 84 heures, c'est bien cela ?
Je dois les mettre sur le BS de juillet ou de juin ? Je les calcule comment ? Sur une base de brut (soit 480 € + 84 h de régul, cela me donne ensuite le salaire net de juillet ?  ) Je les inclus sur le BS de juin.


En ce qui concerne le bulletin de salaire de juillet, il n'y aura que 20 heures...Dois-je calculer la rémunération de l'assistante maternelle sur la base de la mensualisation, soit 480 € brut ??? En ce qui concerne la prestation de pajemploi, vais-je la percevoir en juillet ?

Bref, trop de questions, je suis perdue !!
Aurait-il été plus intéressant de s'accorder sur le licenciement fin juillet ou fin août pour éviter la régularisation et percevoir les aides ?
En un mot, quels calculs dois-je faire pour le BS de juin et Juillet ? Qu'est-ce qui doit apparaitre sur chaque BS ? POurriez-vous me dire exactement les montants en € et leurs intitulés ?
Merci infiniment car je coule et je suis au bord de la crise de nerfs !!!! Pfffff....
L

Dernière modification par Laggune (04-07-2010 23:30:34)

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04-07-2010 23:19:13

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#2 04-07-2010 23:34:33

lilie24
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

bonjour,à quelle date finit son préavis? le mois de juillet ne sera pas entier donc payé au réel.lui aviez-vous réglé les 4 heures de l'adaptation sur le salaire de mars en heures complémentaires  ou non?


La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...

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#3 04-07-2010 23:41:09

Zen56
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Bonsoir,

Beaucoup de questions, en effet wink

Juste un petit commentaire avant de relire votre post

Si vous acceptez de la licencier (alors que votre assmat démissionne) pour lui permettre d'avoir les assédics , faites aussi vos calculs de façon a percevoir les aides en juillet wink

Dernière modification par Zen56 (04-07-2010 23:41:37)

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#4 04-07-2010 23:43:32

Occitane
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Déjà, la régularisation ne se calcule pas comme ça : vous devez compter les semaines travaillées (donc hors congés) depuis mars jusqu'à fin juin et recalculer la mensu (nbre de semaines x 40 h x taux horaire / 4 (mois).
A ce moment-là, vous comparez avec la mensu versée et vous lui devrez la différence, à laquelle vous ajoutez 10 % de CP.

Pour juillet, vous la payez au réel (20 h x taux horaire + 10 % CP) et vous rajoutez sur le bs de juillet donc, la régularisation.

Sur le BS de juin, il doit y avoir les CP de mars à mai.
Sur le BS de juillet, les CP de juin et des 2 jours de juillet.

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04-07-2010 23:43:32

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#5 04-07-2010 23:44:33

lulu54
MODERATEUR
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Laggune a écrit :

Bonjour,
j'ai vraiment besoin de vos lumières car je ne m'en sors pas quant aux calculs des bulletins de salaire pour mon assistante maternelle.
Elle a décidé de me quitter  (après 4 mois de garde...) et m'a demandé de la licencier à l'amiable avec un pré-avis de 15 jours pour qu'elle puisse avoir les assedics.

J'ai un contrat enseignant qui s'est  terminé donc le 2 juillet.

Le contrat est mensualisé sur 12 mois, en année incomplète de 36 semaines hors vacances scolaires (contrat enseignant), à raison de 40 h de garde par semaines. Soit un salaire horaire brut mensuel de 480 €, équivalent à 120 h par mois.

Période d'adaptation le 25 février 2010 (2 h) et le 26 février 2010 (2h) pour réellement commencer le 1er mars 2010 avec l'horaire hebdomadaire convenue (40h / semaine). Le contrat s'est achevé le 2 juillet 2010.
Les congés payés sont à verser en une seule fois au mois de juin. Je calcule les CP de mars à mai soit 10 % des salaires bruts de mars à mai(apparaissant sur le BS de juin ?) Puis les Cp du mois de juin soit 10 % du salaire de juin (apparaissant sur le BS de juillet). Les 2 jours de juillet, jeudi et vendredi sont-ils inclus dans la mensualisation de juin ou dois-je recalculer sur une base de 480 € ce que je lui dois pour ces 2 jours travaillés (soit 20 heures ?) du mois de juillet. Je les mentionne sur le BS de juin ou juillet ?

Pour la régularisation : Heures réellement effectuées par l'assistante maternelle :

- le 25 et 26 février 2010 (4 heures au total, reportées sur le bulletin de salaire du mois de mars, en heures complémentaires.)

- mars 2010 : 150 h (+ 4 heures du mois de février) donc 154 h

- avril 2010 : 90 h

- mai 2010 : 150 h

- juin 2010 : 170 h

- 1er et 2 juillet 2010 : 20 heures faites.

Si je calcule bien, je dois régulariser 84 heures, c'est bien cela ?
Je dois les mettre sur le BS de juillet ou de juin ? Je les calcule comment ? Sur une base de brut (soit 480 € + 84 h de régul, cela me donne ensuite le salaire net de juillet ?  ) Je les inclus sur le BS de juin.


En ce qui concerne le bulletin de salaire de juillet, il n'y aura que 20 heures...Dois-je calculer la rémunération de l'assistante maternelle sur la base de la mensualisation, soit 480 € brut ??? En ce qui concerne la prestation de pajemploi, vais-je la percevoir en juillet ?

Bref, trop de questions, je suis perdue !!
Aurait-il été plus intéressant de s'accorder sur le licenciement fin juillet ou fin août pour éviter la régularisation et percevoir les aides ?
En un mot, quels calculs dois-je faire pour le BS de juin et Juillet ? Qu'est-ce qui doit apparaitre sur chaque BS ? POurriez-vous me dire exactement les montants en € et leurs intitulés ?
Merci infiniment car je coule et je suis au bord de la crise de nerfs !!!! Pfffff....
L

bonjour

le licenciement de complaisance est puni par la loi


si votre assmat veut  démissionner elle doit assumer et le faire hmm

allez lire ceci :

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 67#p713467


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#6 04-07-2010 23:46:59

Zen56
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

lulu54 a écrit :

bonjour

le licenciement de complaisance est puni par la loi


si votre assmat veut  démissionner elle doit assumer et le faire hmm

roll

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#7 05-07-2010 00:00:51

lulu54
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

si vous voulez une rupture de contrat amiable il faut alors vous tourner vers la rupture conventionnelle

de cette maniere vous ne mentez pas wink


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#8 05-07-2010 00:02:54

christyv
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Laggune a écrit :

Pour la régularisation : Heures réellement effectuées par l'assistante maternelle :

- le 25 et 26 février 2010 (4 heures au total, reportées sur le bulletin de salaire du mois de mars, en heures complémentaires.)

- mars 2010 : 150 h (+ 4 heures du mois de février) donc 154 h

- avril 2010 : 90 h

- mai 2010 : 150 h

- juin 2010 : 170 h

- 1er et 2 juillet 2010 : 20 heures faites.

Si je calcule bien, je dois régulariser 84 heures, c'est bien cela ?
Je dois les mettre sur le BS de juillet ou de juin ? Je les calcule comment ? Sur une base de brut (soit 480 € + 84 h de régul, cela me donne ensuite le salaire net de juillet ?  ) Je les inclus sur le BS de juin.


En ce qui concerne le bulletin de salaire de juillet, il n'y aura que 20 heures...Dois-je calculer la rémunération de l'assistante maternelle sur la base de la mensualisation, soit 480 € brut ??? En ce qui concerne la prestation de pajemploi, vais-je la percevoir en juillet ?


Aurait-il été plus intéressant de s'accorder sur le licenciement fin juillet ou fin août pour éviter la régularisation et percevoir les aides ?
En un mot, quels calculs dois-je faire pour le BS de juin et Juillet ? Qu'est-ce qui doit apparaitre sur chaque BS ? POurriez-vous me dire exactement les montants en € et leurs intitulés ?

L

Bonsoir,

Fin juin votre ass mat a  travaillé 564 h (154+90+150+170). Vous lui devez donc 564 - (120 h x 4) = 84 h + 20 h de juillet =104 h.


.                                                                             INDEX  ▲ cliquez ici

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#9 05-07-2010 00:18:29

Laggune
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Merci infiniment pour vos réponses les filles !
Oui j'ai réglé les 4 heures de février sur le salaire de mars.
Son pré-avis finissait le 2 juillet.
Je ne comprends pas ce que veut dire calculer au réel...

Elle m'a dit de la recontacter demain pour voir si j'avais fait des erreurs de calculs afin qu'on puisse se revoir.
En fait, l'arrangement s'est fait à cause d'une incompatibilité d'horaires car l'année prochaine son fils rentre au lycée et les horaires de fin de journée ne conviendront pas avec celles de garde car il faudra qu'elle aille le chercher à son lycée à la heure où moi je vais habituellement la chercher. S'il prend le car il aura 1 heure de trajet...

POur la régularisation, Occitane, peux-tu m'aiguiller et me dire ce qu'il en est réellement ? :
elle a travaillé 16 semaines jusqu'au 2 juillet, soit  en heures réelles 564 h et en mensu (d'après l'opération de nbre de sem 16 x 40 x tx horaire 4 / 4 = 640 (c'est 640 ou 640 heures ? ?...Je ne comprends pas. Je lui dois des heures ou pas ??????

avais-je plus avantage à finir son contrat fin juillet ou fin août du coup ?

Pour les CP de juillet, c'est à dire les 10 % du salire brut de juin, même si elle n'a travaillé que 2 jours ?

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#10 05-07-2010 00:22:18

babou 74
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

coucou
c'est à elle de demissionner , point barre sad
c'est elle qui n'est plus en mesure d'assurer l'accueil mad


Apprends moi à faire tout seul M  Montesssori
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#11 05-07-2010 00:24:54

lulu54
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

je vous trouve vraiment compréhensive .. mais dans votre grande bonté .. vous oubliez que vous faites un faux hmm

je reste sur ma position : l'assmat doit demissionner wink


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#12 05-07-2010 00:44:51

lulu54
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

j'ajoute qu'elle n'a certainement pas su juste maintenant que son fils irait dans ce lycée là .. les inscriptions sont faites depuis 2 mois big_smile


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#13 05-07-2010 00:53:01

Zen56
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

lulu54 a écrit :

j'ajoute qu'elle n'a certainement pas su juste maintenant que son fils irait dans ce lycée là .. les inscriptions sont faites depuis 2 mois big_smile

Pour les inscriptions en Lycée, ça dépend des régions alors  wink

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#14 05-07-2010 00:55:10

Laggune
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

ok. Pour le lycée , c''était sur dossier d'après ce qu'elle m'a dit donc, c'était début juin qu'elle m'en a parlé. Aurait-elle mentie ?
POur la rupture conventionnelle, celle-ci m'en a parlé mais je ne sais pas qu'elles sont les conditions et les démarches à suivre...
Vue qu'elle a moins d'un an d'ancienneté, lui devrais-je des indemnités de licenciement si on procède ainsi ?

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#15 05-07-2010 00:56:23

lulu54
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Zen56 a écrit :
lulu54 a écrit :

j'ajoute qu'elle n'a certainement pas su juste maintenant que son fils irait dans ce lycée là .. les inscriptions sont faites depuis 2 mois big_smile

Pour les inscriptions en Lycée, ça dépend des régions alors  wink

une feuille de voeux est remise en mars/avril qui est rendu en fiche navette aux parents en mai ...
les portes ouvertes des lycées ne sont pas pendant les periodes d'examens.. mais avant ...

de quoi ne pas etre prise au depourvu ...

big_smile


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#16 05-07-2010 00:56:24

Laggune
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Vous me faîtes rire les filles sur le débat du lycée...je vais mener l'enquête mdr wink

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#17 05-07-2010 00:57:31

Laggune
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Et pour la rupture conventionnelle ?

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#18 05-07-2010 01:03:47

Laggune
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

y a plus personne ?

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#19 05-07-2010 01:05:01

lulu54
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

oui tu as raison nous nous eloignons du sujet lol

revenons a nos moutons wink
en fait .. pourquoi ne veut elle pas demissionner ?

pour la rupture allez voir ceci
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 12#p703512

wink


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#20 05-07-2010 01:21:34

Laggune
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Re : calcul régularisation, CP et bulletin de salire juin / juillet

Elle ne veut pas démissionner car elle m'a dit qu'elle voulait toucher le chômage...Du coup, là je commence à regretter d'être si gentille. Je n'aime pas cela...
Je vais voir demain avec elle. Elle a eu sa lettre , mais je ne pense pas qu'elle soit en bonne et du forme (la lettre) et je lui ai donné ses bulletins de paie et chèques  (je lui ai dit qu'il y avait peut-être des erreurs, du coup, je la revois demain). Plus j'y pense et plus j'ai l'impression d'être un boulet, je suis trop aimable. Cette personne est très charmante (peu-être ne le sera-t-elle plus demain...) Pfff....je commence à appréhender...Je n'aime pas ce qui n'est pas clair. Et du coup, je n'arrive pas à aller au lit . Tout cela me traccasse

Dernière modification par Laggune (05-07-2010 01:22:46)

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