contrat incomplete

chtiteninie23 · 22-07-2010 16:23:15

Bonjour,
je suis nouvelle sur ce site.
Maman d'une petite fille de 3 ans, elle va chez la nounou depuis l'âge de 6 mois.
Nous avons fait un contrat en année incomplete soit une mensualisation de 117h50 par mois debut de contrat le 02 janvier 2008
je ne sais pas pourquoi nous avons fait comme ca car le probleme c'est que mon mari travaille en poste donc ils nous aient inpossible de savoir combien de semaines elle va y aller et le nombre de jours. mais bon, notre nounou nous a dit de faire comme ca et comme pour nous c'était tout nouveau ...
Au bout de 6 mois de contrat, nous avons fait un avenant pour reduire le contrat a 95h sachant que quelque fois elle n'y allais que 80h.
Enfin bref, le souci c'esta u niveau des congés payés
elle acquiert 2.5 jours par mois, elle veut ses congés en une seul fois au mois de juin
la 1ière année : de janvier a mai 5 x 2.5 = 12.5 cp
nous lui avons donc payé ses 12.5 jours
la 2ième années : juin 2008 à mai 2009 30 jours mais elle avait posée des jours donc je me rappel plus trop mais partons sur le fait qu'elle avait pris 5 jours donc nous lui avons régler 25 jours en juin. Mais jamais elle a eu de reduction de salaire au moent de sa prise de congés.

Pouvez vous me dire si mon raisonnement est bon ?? car ma nourrice n'est pas d'accord avec moi pour elle je doit lui payer 5 semaines de conges meme si elle en prend 1 entre deux, soit disant c'est le but du contrat en année incomplete???

Merci de m'aider car je suis completement perdu

22-07-2010 16:23:15

4i.modo · 22-07-2010 16:35:41

chtiteninie23 a écrit :

Bonjour,
je suis nouvelle sur ce site.
Maman d'une petite fille de 3 ans, elle va chez la nounou depuis l'âge de 6 mois.
Nous avons fait un contrat en année incomplete soit une mensualisation de 117h50 par mois debut de contrat le 02 janvier 2008
je ne sais pas pourquoi nous avons fait comme ca car le probleme c'est que mon mari travaille en poste donc ils nous aient inpossible de savoir combien de semaines elle va y aller et le nombre de jours. mais bon, notre nounou nous a dit de faire comme ca et comme pour nous c'était tout nouveau ...
Au bout de 6 mois de contrat, nous avons fait un avenant pour reduire le contrat a 95h sachant que quelque fois elle n'y allais que 80h.
Enfin bref, le souci c'esta u niveau des congés payés
elle acquiert 2.5 jours par mois, elle veut ses congés en une seul fois au mois de juin
la 1ière année : de janvier a mai 5 x 2.5 = 12.5 cp
nous lui avons donc payé ses 12.5 jours
la 2ième années : juin 2008 à mai 2009 30 jours mais elle avait posée des jours donc je me rappel plus trop mais partons sur le fait qu'elle avait pris 5 jours donc nous lui avons régler 25 jours en juin. Mais jamais elle a eu de reduction de salaire au moent de sa prise de congés.
Pouvez vous me dire si mon raisonnement est bon ?? car ma nourrice n'est pas d'accord avec moi pour elle je doit lui payer 5 semaines de conges meme si elle en prend 1 entre deux, soit disant c'est le but du contrat en année incomplete???
Merci de m'aider car je suis completement perdu

bonjour dejà votre nounou n'a pas 2.5j par mois (ouvrables)
car en année incomplete c'est 2.5j ouvrable par tranche de 4 semaines programmées.
donc pour repondre correctement il faut le nb de semaines programmée par an.

votre epoux à 5 semaines par an et vous aussi.
donc 52 semaines moins cp des parents ( voir si vous les prenez tous ensemble ou non)
moins les semaines de cp de l'assmat si elles ne sont pas en même temps que les votres
= nb de semaines du contrat sur 12 mois

je rapelle qu'un trop perçut de cp se rembourse à l'employeur

chtiteninie23 · 22-07-2010 16:40:55

alors le souci c'est que mon mari n'a pas 5 semaines de cp mais 14 donc deja je peux pas me fixer la dessus
pour le calcul nous avions fait comme cela :
30h par semaine x 47 semaines / 12 mois

jeluma · 22-07-2010 16:41:40

bonjour

en année incomplete les conges sont enleves en temps de la mensu ..donc il faut bien les regler en argent à un moment
en année incomplete on acquierre 2,5 jours toutes les 4 semaines travaillées ..la periode de reference part de mai à juin ...conges qu'il faut regler a partir de juin selon les manieres prevues par les CCN ..
de janvier a mai elle avait acquis 12,5 jours = 13 jours ..qu'il fallait lui payer a partir de juin ..
ensuite de juin a mai suivant de la même façon
même durant des conges le salaire de base ne bouge pas le salaire n'ayant rien a voir avec le paiement des cp
une fois le contrat signé pour 95h même si votre assmat n'en fait que 80 elle doit être reglée sur la base des 95 prevues initialement au contrat

22-07-2010 16:41:40

chtiteninie23 · 22-07-2010 16:58:57

je suis d'accord avec toi, en aucun son salaire n'a bouge sachant que nous avions un salaire mensualise de 95h, je lui ai toujours payé 95h
maintenant je ne vais pas revenir en arriere, je pense que de toute facon elle a du toucher plus sachant que moi je lui ait compte 2.5 par mois

chtiteninie23 · 22-07-2010 17:03:13

Et sinon autre question : ma fille rentre a l'ecole en septembre
il faut que je lui fasse un contrat en periscolaire maintenant :
en periode scolaire elle ne va y aller que le mercredi pendant 8h
et en periode de vacances elle va y aller 4 jours à raison de 8h
comment je fais pour le contrat
et idem pour les congés payés ?

bibimolere · 22-07-2010 18:13:15

bonjour donc en premier dans votre contrat au départ il y a une erreur contrat fait sur 47 semaines de travail, donc cela correspond si je ne me trompe a une année compléte , pour etre en année incompléte il faut travaillé moins de 47 semaines.
par la suite pour contrat périscolaire vous faites deux calculs premeir période scolaire A
et second calcul période vacances B ,vous additionner résultat A et B et cela donne la mensualisation
vous le proposer a l'assistante maternelle qui est libre accepter ou refuser , en cas refus ou vous continué selon les termes du contrat établi en 2008 , ou vous la licencié a vous de voir

chris84 · 22-07-2010 18:26:12

bonjour
comme bibimolère déjà erreur sur le contrat une mensu sur 47 semaines est impossible, soit c'est 52 semaines (uniquement 5 sem de cp et en commun assmat et parents) soit c'est moins
là en étant partis sur 47 semaines effectivement ses congés n'étaient pas payés dans la mensualisation

le principe de l'année incomplète c'est que l'on peut avoir des semaines d'absence de l'enfant mais on est payé la mensu 12 mois sur 12 dès la 1ere année mm si des cp pas encore acquis
je vous conseille de faire un avenant avec un bon calcul de mensualisation et regularisation + solde cp

pour ses cp donc de juin à mai 2008 à vérifier combien de semaines travaillées?
de juin 2008 à mai 2009 à vérifier si 47 semaines travaillées elle a bien acquis 30j ouvrables sinon elle a acquis moins
de juin 2009 à mai 2010 idem calculer nbre de semaines travaillées

pour le passage en périscolaire il n'est pas automatique vous devez présenter un avenant pour diminution d'horaires qu'elle peut accepter ou refuser
le calcul de ses cp sera l'année prochaine sur la période juin 2010 à mai 2011 avec une moyenne horaire à calculer pusiqu'elle aura fait juin juillet aout 2010 selon une mensu et le reste sur la nouvelle mensualisation... vous comparerez le maintien de salaire avec les 10ù
(et d'ailleurs les jours de cp s'arrondissent au supérieur vous amrquez que vous l'avez payé 12,5 j de cp en juin 2008???)

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#1 22-07-2010 16:23:15

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