année incomplète et 12 salaires à verser ?

sagebooker · 27-07-2010 15:30:09

bonjour,
j'ai déjà été bien aidée par tous vos messages... mais j'ai encore un doute sur un point précis.
Je suis enseignante, et mon assistante maternelle est embauchée en année incomplète, sur un nombre d'heures pas mois de 93 heures.
Toute l'année sauf exception, nous dépassons ce nombre d'heures allégrement et payons donc 20 à 40 heures complémentaires.
Ma fille n'est jamais en garde pendant les grandes vacances, mais je dois payer donc 2 x 93 heures quand même pour juillet et août ?

27-07-2010 15:30:09

luna74 · 27-07-2010 15:32:36

oui, la mensualisation est un lissage sur l'année.

chris84 · 27-07-2010 15:34:18

bonjour
1) si vous avez beaucoup d'heures complémentaires, poruquoi ne aps revoir la mensu à la hausse si vous avez besoin de plus d'heures?
laissez vous finalement votre enfant plus de jours ou d'heures que prévu au planning?

2) si les heures complémentaires sont calculées uniquement sur la mensu de 93 heures, cela peut etre une erreur, car la mensu est un lissage sur 12 mois donc nous sommes payées 12 mois sur 12
mais certains mois nous faisons plus d'autres moins d'heures
marquez nous içi votre calcul de mensu que l'on puisse vous aider

Occitane · 27-07-2010 15:43:46

Vous dites que vous ëtes en année incomplète, ça veut donc dire que pour calculer le salaire, vous avez déduit au départ toutes les semaines où votre enfant ne serait pas gardé. Donc, une mensu sur modèle suivant : heures par semaine x nbre de semaines travaillées x tarif / 12.

Si vous avez fait un calcul de ce type, vous avez dû déduire toutes les semaines d'été, vous ne les lui payez donc pas. Par contre, la mensu est à verser 12 mois sur 12, donc ces 93 heures mensuelles, oui. Il ne faut pas tenir compte des heures complémentaires.

Par contre, comment se fait-il que vous ayez fait un calcul sur 93 h alors que manifestement, vous avez besoin de beaucoup plus ? Ca veut dire que votre asmat ne sait jamais précisément les horaires qu'elle va faire, et ça, à mon sens, c'est ce qu'il y a de pire. C'est très difficile de travailler sans savoir à quelle heure on commence ou finit. On ne peut rien prévoir (RV médecin, etc). Pourquoi ne pas faire un avenant, vous avez certainement pu maintenant mieux cerner vos besoins, et lui recalculer une mensu plus proche de la réalité ?

27-07-2010 15:43:46

sagebooker · 27-07-2010 15:56:13

Le problème, c'est qu'il est impossible avec le boulot de monsieur de savoir à l'avance combien d'heures par mois la petite sera en garde... du coup, nous avons calculé à peu près en fonction des possibilités de monsieur.
Donc, une semaine complète pour moi correspond environ à 4 x 9 h et 1 x 5 h de garde de la petite mais souvent, le papa garde la petite une matinée ou un aprem complet voire une journée...
(L'assistante maternelle connaît bien le boulot du papa, et a accepté un système entre les deux : elle ne sait qu'une semaine à l'avance le planning du début de semaine suivant...)
Donc cette année, nous étions deux fois (octobre et février) en dessous de ce nombre d'heures, mais tous les autres mois largement au-dessus...

Nous avons compté combien de temps effectif nous l'avions mis les trois premiers mois : une moyenne de 23 heures par semaine (soit environ 92,... par mois, d'où les 93 heures)...
Mais un mois ne fait pas l'autre. Résultat, un mois comme juin, avec 5 semaines, au lieu de notre mensualisation à 93 x 3,53 euros = 235,30 euros, nous avons payé 160 heures...
Bref, du coup, les deux mois d'été où la petite n'y va pas me semblent un peu douloureux, forcément... ;-) même si le principe de la mensualisation me paraît plus juste pour la nounou...

chris84 · 27-07-2010 15:58:35

bonjour
alors je comprends mieux vous avez basé votyre mensu sur des moyenens horaires des 3 premiers mois, or en faisant cela vous en faites aps un lsisage sur les mois où l'enfant ne va pas chez la nounou
et elle vous compte la différence des heures de 93h aux heures effectuées, ce n'est pas la bonne formule

Daljaa · 27-07-2010 16:02:59

Ce n'est pas plus douloureux la mensualisation, bien au contraire, pour vous comme pour elle.

Avant de commencer un contrat, on calcule en moyenne combien ça va couter en tout, à l'année, et puis on divise par 12.
Réalisez bien que si vous divisiez par 10, ça vous ferait beaucoup plus à payer chaque mois, et elle ça lui ferait 2 mois sans revenu. C'est donc une solution qui arrange tout le monde : vous, elle. Et n'oubliez pas que pour ces deux mois vous déclarez à la PAJE également, donc percevez votre remboursement habituel.

sagebooker · 27-07-2010 16:04:36

Effectivement, certains mois, le papa peut récupérer la petite une fois par semaine ou l'amener plus tard (c'est prévu dans le contrat), mais certains mois, c'est un temps complet (basé sur mon temps de présence au travail à moi)...

Donc si je vous suis bien, les mois où nous dépassons, nous ne devrions pas payer les heures complémentaires au delà des 93 parce qu'il y a la mensualisation sur 12 mois ?

En fait pour l'instant il y a deux mois à 93 h sans la petite, deux mois à 93h où seulement environ 60 heures ont été faites, et 8 autres mois qui dépassent ces heures... difficile d'avoir une mensualisation qui tienne comtpe de tout ça...

chris84 · 27-07-2010 16:04:47

je vous conseille de prendre le temps de revoir un planniong minima avec votre nounou
exemple 3 jours de 9h = 27h en marquant heure d'arrivée et heure de départ avec amplitude acceptée si les arrivées et départ sont différents et que l'assmat accepte un planning changeant avec délai de prévenance d'une semaine

ainsi par exemple vous faites 27h x nbre de semaines de présence prévues ( donc en otant juillet et aout) 44 semaines / 12 mois= 99 heures de mensu
les jours où l'assmat l'a en plus c'est compté en heures complémentaires ou sup au delà de 45h par semaine; mais vous ne payez pas pour des semaines de non accueil puisque déduits de la mensu
et l'assmat ne dois aps faire heures du mois - 99h = heures complémentaires
mais chaque semaine regarder combien de jours elle a eu l'enfant, et compter les heures au delà des 9h du jour, exemple elle a eu l'enfant lundi 9h mardi 9h30 jeudi 9h et le samedi en plus 5h= elle aura 5h30 en complémentaires

Dernière modification par chris84 (27-07-2010 16:06:02)

sagebooker · 27-07-2010 16:08:42

Dernier détail donc : on déclare les deux mois sur pajemploi en mettant 0 au nombre de jours travaillés ?

D'autre part, c'est justement ce qu'on ne peut pas faire vraiment : un planning fixe...
Notre ass. mat. a un compte d'heures possibles sur le mois, et a accepté notre fille en fonction de ce compte... mais elle a accepté aussi que les horaires ne sont pas fixes, d'une semaine sur l'autre, même s'ils ne sont jamais avant 8h ou après 17h.

Dernière modification par sagebooker (27-07-2010 16:12:14)

1libellule · 27-07-2010 16:10:58

non, à la paje il faut toujours mettre le nombre de jours mensualisé et pas 0

sagebooker · 27-07-2010 16:31:02

Daljaa : en vérité, vu nos plannings nous payons chaque heure de la petite chez la nounou, ainsi que beaucoup d'heures où elle n'y est pas... en gros, la mensualisation ne nous fait absolument rien gagner.
Quant à la paje, elle ne rembourse qu'un 5e de ce que nous versons... 1/3 pour les mois d'été, il serait donc de toutes façons bien plus rentable de ne pas le toucher si on ne payait pas de salaire...

C'est bien pour cela que je pose la question : je ne vois pas comment nous pouvons nous, nous y retrouver avec la mensualisation, qui nous fait payer du coup toutes les heures où nous mettons notre fille, (avec toutes les heures complémentaires) plus toutes les heures où ne nous la mettons pas mais où nous aurions pu la mettre si on n'avait pas été en vacances...

J'ai bien compris le système de chris84, mais à refaire les calculs depuis tout à l'heure, cela ne change pas grand chose pour nous : qu'on fasse heures effectués - mensualisation pour calculer les heures complémentaires ou bien qu'on attribue des jours avec horaires fixes, ce qui reste impossible parce que les disponibilités de monsieur ne sont absolument pas fixes, elles...

Enfin, notre ass.mat. n'a pas un planning fixe à l'avance, mais dispose de toutes façons de deux aprems libres (ceci pour rassurer celles qui pensent qu'elle ne pouvait pas prendre ses rv, etc.)

nounoujulie · 27-07-2010 16:46:43

je viens de bien relire vos mails

vous etes enseignante : pourquoi n'etes vous pas mensualisés sur 36 ou 37 semaines ??

mais moi ce qui me parait encore plus louche ( désolée les filles ) c'est que vous payés des heures complémentaires autant ???

je m'explique vous devez compter les heures complémentaires sur la semaine et pas sur le mois sinon çà fausse tout

par exemple : mensualisé : 27h semaines fait 30 H = 3 heures complémentaires

car il ya des mois ou elle feras forcément plus d'heures et d'autres moins voir pas du tout c'est le principe de la mensualisation

je sais pas si je me fais bien comprendre

nounoujulie · 27-07-2010 16:48:06

sinon je vous explique plus tard

ma bande de siesteurs chantent

sagebooker · 27-07-2010 16:49:30

Si c'est très clair au contraire... du coup, j'ai payé beaucoup trop d'heures toute l'année...
Je suis mensualisée sur 37 semaines oui...
et j'ai compté toutes les heures au-delà de la mensualisation, c'est ce qu'on m'avait dit en PMI et au relais.
Donc à l'arrivée, les mois d'été sont payés pratiquement pour rien de notre côté.
Merci beaucoup nounoujulie, je vais voir ça directement avec mon ass.mat.

christyv · 27-07-2010 17:38:29

sagebooker a écrit :

Si c'est très clair au contraire... du coup, j'ai payé beaucoup trop d'heures toute l'année...
Je suis mensualisée sur 37 semaines oui...
et j'ai compté toutes les heures au-delà de la mensualisation, c'est ce qu'on m'avait dit en PMI et au relais.
Donc à l'arrivée, les mois d'été sont payés pratiquement pour rien de notre côté.
Merci beaucoup nounoujulie, je vais voir ça directement avec mon ass.mat.

Bonjour,

En se basant sur l'ecemple de nounoujulie(30 h hebdo), ous ne devez des heures complémentaires que lorsque votre ass mat travaille plus de 30 h par semaine et non lorsqu'elle fait plus de 93 h par mois.

En année in complète certains mois elle va travailler plus de 93 h (mois sans vacances scolaires) et d'autres moins de 93 h (mois avec vacances) mais si vous respecter les 4 j à 9 j et 1 j à 5 h, vous ne devez aucun heure complémentaire.
Et oui vous devez verser le salaire en juillet et aout, même si elle ne travaille pas, vous lui payer ces mois là des heures qu'elle a effectuées les mois précédents.

Dernière modification par christyv (27-07-2010 17:39:34)

chris84 · 27-07-2010 18:32:42

désolée mais c'est pas "mon système" c'est le principe de la mensualisation
et mm avec une moyenne du mois à 93h l'assmat pour moi se fait payer tous les mois des heures complémentaires et aussi les mois d'été! (et pour moi j'ajoute que c'est une erreur, l'assmat perçoit des heures en trop)

je le ramène à u nexemple pour moi, j'ai un contrat enseignant à 123h et bien j'ai des mois à 160h sans heures complémentaires
et là j'ai fait en juillet 3 jours complémentaires pour 24h pourtant total du mois 42h !!!

Dernière modification par chris84 (27-07-2010 19:04:58)

sagebooker · 27-07-2010 18:56:58

Chris84 : je me suis mal exprimée. Et je n'ai rien contre le principe de mensualisation, sauf que dans notre cas précis, on ne s'y retrouve jamais. On paie des sommes astronomiques tout le temps, et souvent pour des services non rendus du coup... mes mois à 160 h, chaque heure était payée, voilà pourquoi cela me gênait de payer les autres mois en regardant la totalité...

Christy : c'est là qu'est le problème : l'exemple que je donnais, c'est une de semaine de boulot pour moi, sans intervention du papa et sans autres heures pour moi... c'est le maximum, et il n'y a pas moyen de prévoir exactement combien de fois dans le mois, le papa pourra amener la petite plus tard ou aller la chercher plus tôt.
Et non, en juillet et août, je ne lui paye pas des heures qu'elle a faites les autres mois : les autres heures ont été payées déjà !!... c'était justement mon problème !

Du coup, je ne vois pas trop sur combien d'heures me baser pour ma mensualisation, car aucun volet d'heures par mois ne peut me permettre de m'y retrouver de mon côté (j'ai fait des calculs avec plusieurs sommes d'heures tout l'aprem)... je vais en parler directement avec mon ass.mat.

parme · 27-07-2010 19:00:26

coucou un contrat enseignant est comme tout autre sur une année incomplète mais lisser sur 12 mois et dons salaire versé même pendant les période de vacances scolaire ou l'enfant n'est pas chez l'assmat (puisque lissage des h travaillés et semaines travaillés sur 12 mois
il faut dès le départ faire au plus juste!
nbr d'h semaines x nbr de semaines programmées (présence de l'enfant)/12mois=h mensualisé!
si d'autre h d'accueil viennent en plus (car non prévue = ces h passent en h complémentaire ou supplémentaire au-delà de 45h semaine).
ne pas oublier aussi le rémunéré les cp.
un contrat enseignant selon région c'est 36 ou 37 semaines

christyv · 27-07-2010 19:03:14

A 41 h par semaine, certains mois votre ass mat travaille plus de 93 h(ou bien étaient prévues 93h)

41 h x 4 .33 = 177 h

Donc même si elle ne les travaille pas, c'est que vous avez prévu trop d'heures hebdo et vous lui devez tout de même 41 h par semaine, sauf si vous lui présentez un avenant pour réduire les heures.

Elle peut accepter ou refuser, auquel cas vous devrez la licencier.

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#1 27-07-2010 15:30:09

année incomplète et 12 salaires à verser ?

27-07-2010 15:30:09

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