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#1 16-08-2010 12:11:08
question année incomplete et cp
et oui je sais les modérateurs encore une question sur les années incompletes et les cp lol ;-)
mais j'ai beau parcourir en long en large et en travers les forum j'ai besoin tout de même de votre lumière!
ma question est la suivante, je suis en année incomplete 43 semaines. est ce que je dois prendre toutes mes congés (5sem) en même tps que les parents (1seul employeur pour le moment) car elle a 5 semaines de cp et des jours de rtt !!
mon contrat a débuté en septembre 2009 donc j'ai cumulé si je ne me trompe pas 22.5 + 4jours (2enfants de - de 15ans) = 26.5 soit 27 jours de sept 2009 a juin 2010, j'ai posé 1 semaine en juin (idem pour le pe) et j'en pose une en decembre 2010 (pareil pe) sauf que je n'aurait pas l'enfant la dernière semaine d'aout 2010 et je voualis savoir si je devait poser ma semaine ??
merci pour vos reponses
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16-08-2010 12:11:08
#2 16-08-2010 12:20:43
Re : question année incomplete et cp
.
:)si tu travailles 43 semaines
cela veut dire que tu n'as aps l'enfant durant 9 semaines par an
et tes cp sont forcement durant ces 9 semaines.
(normalement les dates sont au contrat, non?)
et en année incomplete :
nb de semaine durant la periode de ref / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis (+ 2j par enfant)
à poser et payer sur la periode de ref suivante
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#3 16-08-2010 12:46:00
Re : question année incomplete et cp
ok, mais non malheureusement les dates ne sont pas prévues au contrat car la maman ne sais jamais quand elle les as. par contre je vais surement avoir un nouveau contrat pour octobre et là je sais que je pourais "imposer" mes dates de cp aux parents et que se passera-til si elles ne sont pas en même tps que les parents ?
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#4 16-08-2010 12:50:00
Re : question année incomplete et cp
je tiens a remercier les moderateurs qui nous donne de leur tps pour nous repondre car le métier d'assistante maternelle est a mon sens l'un des plus beau mais beaucoup trop compliqué en administartif !!!
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16-08-2010 12:50:00
#5 16-08-2010 12:55:25
Re : question année incomplete et cp
bonjour
en annee incomplete vous pouvez poser vos conges quand vouys le souhaitez ce n'est qu'a titre indicatif .. car c'est forcement pdt les periodes d'abs des enfants ( sup à5 semaines dans votre cas )
donc vous les donnez sous forme de d'avenant : en double et cosigné .. c'est une preuve ...
en cas de licenciement ils ne peuvent pas cumuler preavis et cp 
pour ce qui est des conges de +15 ans : vous devez pour y avoir droit passer le 31 mai avec cet employeur
pour votre nouveau contrat soit les congès coincident avec vos dates posées , soit ils faudra deduire des semaines
cordialement
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#6 16-08-2010 13:05:40
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#8 16-08-2010 13:10:55
Re : question année incomplete et cp
ok merci mon contrat a debuté au 1er sêpt 2009 et j'ai biensur attendu le 31 mai pour poser mes cp mais si je comprend bien les cp de + de 15 sont posables aussi a partir du 31 mai 2010 ou 2011 ??
nous devons passer par une periode de réference (31 mai ) car ils ne sont valables que sur les conges acquis ...
allez lire dans ma signature pas par anticipation car en cas de rupture vous les devriez .. car pas acquis
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#9 16-08-2010 13:13:42
Re : question année incomplete et cp
en fait pour mon nouveau contrat se sera la 1ere année (de octobre 2010 au 31 mai 2011) sans solde ???
cela dependra si vous serez ou non en annee complete ,)
en annee incomplete ces semaines seront deduite donc vous faites comme bon vous semble de cette periode mais recevez votre mensu
en annee complete vous toucherez vos cp selon vos acquis : vos cp se substitueront a votre salaire selon les acquis et le calcul qui vous sera le plus favorable ( nous y reviendrons en temps voulu )
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#10 16-08-2010 13:17:48
Re : question année incomplete et cp
nous devons passer par une periode de réference (31 mai ) car ils ne sont valables que sur les conges acquis ...
allez lire dans ma signature pas par anticipation car en cas de rupture vous les devriez .. car pas acquis
donc ils sont acquis ou non en ce qui me concerne ?
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#11 16-08-2010 13:34:12
Re : question année incomplete et cp
si vous avez depassé un 31 mai avec cet employeur oui pour l'annee de ref suivante
contrat en cours :votre contrat a commencé en 2009
vous avez depassé le 31 mai 2010 pour les cp a prendre en 2010 vous y avez droit
contrat qui n'est pas encorecommencé vous y aurez droit apres le 31 mai 2011
vous comprenez ?
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