Calcul cour de cassation

choup60890 · 01-10-2010 16:19:48

Bonjour

J'ai regardé le calcul de la cour de cassation en cas de maladie de l'enfant et ben... désolée mais j'ai rien compris...
Je dois être blonde en racine c'est pas possible autrement

Mon fils est absent de chez Supertatie pour maladie justifiée par Certificat Médical.
De part notre contrat, la journée est à déduire pour Octobre
Les données de mon contrat :
Année Incomplète
42 semaines
L 7:30 / 17:30
M 7:30 / 17:30
M 7:30 / 17:30
J 7:30 / 19:30
V 7:30 / 16:30 => la journée qui m'intéresse !

Ma mensu est faite correctement (Merci Parme!) et moi je pensais que je devais simplement enlever 9h * Taux Horaire... Mais j'ai la vague impression que c'est pas comme ça qu'on fait...

Quelqu'un peut m'aider?
Merci beaucoup

01-10-2010 16:19:48

madette · 01-10-2010 16:24:49

bonjour,

tu prends ta mensualisation/nb de j prévus pour le mois*1j d'absence= montant à déduire sur le salaire d'oct

Occitane · 01-10-2010 16:26:25

Alors moi ça m'intéresse aussi, parce j'ai exactement la même vague idée que toi...

En clair, pour moi, ce calcul n'est utile que dans le cas de planning irrégulier...

Attendons l'avis des pros.

choup60890 · 01-10-2010 16:27:39

madette a écrit :

bonjour,
tu prends ta mensualisation/nb de j prévus pour le mois*1j d'absence= montant à déduire sur le salaire d'oct

Bon alors je suis vraiment navrée promis je fais pas exprès... Mais j'ai toujours pas compris...

Je prends ma mensu : jusque là ça va :
Mensu = 624.75

nombre de jour prévus pour le mois = 15 REELS (CP SuperTatie)

* 1 jour d'absence = ?? euh ça j'ai pas du tout compris... oups....

01-10-2010 16:27:39

Occitane · 01-10-2010 16:30:17

Alors madette, dans ce cas-là, (déduction du jour le moins chargé de la semaine), ça revient à déduire plus qu'avec le calcul simple nombre d'heures x tarif, non ?

choup60890 · 01-10-2010 16:32:01

Madette : ça y'est ton information a fait le tour de mon petit cerveau, donc j'ai compris

par contre oui comme Occitane :
si je fais le calcul simple : Biboune absent 9h donc 9* Taux Horaire
et si je fais ton calcul la différence est tout de même de 6.65€ en "défaveur de SuperTatie et là je pense que je vais avoir du mal à lui expliquer...

landocean · 01-10-2010 16:34:50

choup60890 a écrit :

madette a écrit :
bonjour,
tu prends ta mensualisation/nb de j prévus pour le mois*1j d'absence= montant à déduire sur le salaire d'oct
Bon alors je suis vraiment navrée promis je fais pas exprès... Mais j'ai toujours pas compris...
Je prends ma mensu : jusque là ça va :
Mensu = 624.75
nombre de jour prévus pour le mois = 15 REELS (CP SuperTatie)
* 1 jour d'absence = ?? euh ça j'ai pas du tout compris... oups....

Bonjour,
Tu dois calculer ainsi : 624.75/213*9 = 26.40€.

Occitane · 01-10-2010 16:39:03

Landocean, c'est quoi ce 213 ?

landocean · 01-10-2010 16:40:21

Le nombre d'heures potentielles du mois : 4s*51h+9h du vendredi 1er.

Je n'avais pas lu année incomplète, donc mon calcul est sans doute faux.

Dernière modification par landocean (01-10-2010 16:41:48)

Occitane · 01-10-2010 16:42:34

Ah oui, c'est le nombre total d'heures du mois d'octobre...
Mais en fait l'asmat a des congés, donc ne travaille que 15 jours

Ce qui donnerait : 624.75/102 x 9 = 55.12 !!!!!!!!!!!

Donc, oui, compter tous les jours du mois, congé ou pas....

choup60890 · 01-10-2010 17:14:39

Je rigole toute seule dans ma voiture dans les bouchons...
J'ai rien compris !

Octobre
1er: bibou malade
13 : cp supertatie
25 au 30 : cp supertatie

Occitane · 02-10-2010 00:01:03

Landocean, qu'est-ce que ça change si c'est une année incomplète ?

Occitane · 02-10-2010 10:03:40

J'ai essayé de comprendre dans l'index pour le calcul en année incomplète et j'ai trouvé un résultat de 35.70 euros.
Si le tarif de choup est bien de 3.50 de l'heure, une journée de 9 h est égale à 31.50...

Je ne vois pas pourquoi il faudrait déduire à l'asmat plus que ce qu'elle touche réellement tous les vendredis de l'année....

Dans l'index, en cliquant sur le lien donné par So, on tombe sur une jurisprudence concernant une salariée dont le contrat est annualisé et qui travaille donc plus ou moins selon le besoin de l'entreprise (périodes de forte activité), donc avec un contrat de 20 h/mois qui est une moyenne, avec dans la réalité des mois avec plus ou moins d'heures.

J'en conclus donc que ce calcul de la cour de cassation ne nous concerne que dans le cas de contrats à planning irrégulier.
Ce qui n'est pas le cas de choup, puisque tous les jours de la semaine ont une durée fixe et constante.

Donc, je reste sur ma position de départ : il n'est pas utile (ou juste ?) d'utiliser ce calcul dans le cas présent.

Si mon raisonnement est à côté de la plaque, merci de m'éclairer...

choup60890 · 02-10-2010 10:37:03

Je suis ok avec le raisonnement d'occitane, c'est ce que je pense depuis le départ mais j'aimerai bien avoir une confirmation par les modo si possible...
Merci à toutes pour vos réponses.

choup60890 · 05-10-2010 16:24:49

Un petit up pour avoir une confirmation?
Je fais bien 9h x tarif horaire et c'est tout?

Je ne veux pas faire d'impair surtout que là on repart sur une nouvelle mensualisation légale cette fois-ci (merci Parme) avec un joli bulletin de salaire (merci Parme)...

Occitane · 05-10-2010 22:48:54

J'ai vu un post aujourd'hui où on disait de faire les 2 calculs et de prendre le plus avantageux (pour l'asmat, pas pour toi... )

chris84 · 05-10-2010 23:10:44

Occitane a écrit :

J'ai essayé de comprendre dans l'index pour le calcul en année incomplète et j'ai trouvé un résultat de 35.70 euros.
Si le tarif de choup est bien de 3.50 de l'heure, une journée de 9 h est égale à 31.50...
Je ne vois pas pourquoi il faudrait déduire à l'asmat plus que ce qu'elle touche réellement tous les vendredis de l'année....
Dans l'index, en cliquant sur le lien donné par So, on tombe sur une jurisprudence concernant une salariée dont le contrat est annualisé et qui travaille donc plus ou moins selon le besoin de l'entreprise (périodes de forte activité), donc avec un contrat de 20 h/mois qui est une moyenne, avec dans la réalité des mois avec plus ou moins d'heures.
J'en conclus donc que ce calcul de la cour de cassation ne nous concerne que dans le cas de contrats à planning irrégulier.
Ce qui n'est pas le cas de choup, puisque tous les jours de la semaine ont une durée fixe et constante.
Donc, je reste sur ma position de départ : il n'est pas utile (ou juste ?) d'utiliser ce calcul dans le cas présent.
Si mon raisonnement est à côté de la plaque, merci de m'éclairer...

bonsoir
dans le cas d'année incomplète, les heures n'ont pas la même valeur, cela n'est pas égal si l'on est absente (nous assmat) ou l'enfant malade selon si ça tombe un mois ou l'on travaille 2 semaines et un mois où l'on travaille 4 semaines
du fait de la mensualisation lissée sur l'année justement
on doit bien faire le calcul de la cour de cassation
donc
mensualisation divisée par heures potentielles du mois (heures qu'auraient dû faire la nounou selon le planning du mois concerné) multiplié par heures d'absence (9h en l'occurence) = retenue sur salaire pour ce mois çi

Dernière modification par chris84 (05-10-2010 23:11:26)

Occitane · 05-10-2010 23:46:38

Salut Chris, tu es revenue...

Le calcul que tu donnes, qui est le même que celui donné plus haut par landocéan, est si j'ai bien compris, pour les années complètes...

Pour les années incomplètes, ce serait un calcul différent, que j'ai déjà oublié...
Je n'y comprends rien, finalement... Pourquoi deux calculs différents, à quoi ça sert ?

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