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#1 06-10-2010 18:39:11
cp année complète
Bonjour,
Je suis arrivée trop tart sur le forum. J'aurai aimé poursuivre le discussion avec landocean sur les cp année complète car pour moi c'est de l'incompréhension totale !
Pour moi, en année complète, le maintien de salaire, si on est en congé une semaine par ex, c'est le même salaire mensualisé que les mois sans congés, puisque on a calculé au départ, la mensualisation sur 52 semaines (les congés sont donc inclus dedans) la convention dit bien que la rémunération due au titre des cp se substitue au salaire de base.
Si on fait 10% sur le salaire, le parent paye 2 fois les cp !
Q'en pensé-vous ?
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06-10-2010 18:39:11
#2 06-10-2010 18:44:06
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : cp année complète
En année complète on ne rajoute jamais 10% de cp sur la mensu..sinon comme tu le dit sa revient à payer 2 fois les cp!!
En année complète, les cp se substituent à la mensu dans la limite des jours acquis...
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#3 06-10-2010 19:11:35
Re : cp année complète
Merci, car c'est bien ce que j'ai compris.
Alors pourquoi dans la discussion de landocean sur "congés payés année complète" elle donne l'ex :
608,18€ (mensu 4,01€ X 7h X 52/12) X12 mois = 10% 729,82 = pas possible pour moi car le parent paye 2 fois les cp pour moi
ensuite, elle dit :en maintien de salaire 28,07€ X 25 jours ouvrés = 701,75€ = toujours pas possible, pour moi le maintien de salaire c'est 608,18€ pendant la prise de cp
c'est bon ou pas ?
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06-10-2010 19:56:27
#5 06-10-2010 20:16:37
- leguevinoise
- Membre
- Lieu : haute-garonne
- Inscription : 21-03-2009
- Messages : 6 426
- Site Web
Re : cp année complète
Merci, car c'est bien ce que j'ai compris.
Alors pourquoi dans la discussion de landocean sur "congés payés année complète" elle donne l'ex :
608,18€ (mensu 4,01€ X 7h X 52/12) X12 mois = 10% 729,82 = pas possible pour moi car le parent paye 2 fois les cp pour moiensuite, elle dit :en maintien de salaire 28,07€ X 25 jours ouvrés = 701,75€ = toujours pas possible, pour moi le maintien de salaire c'est 608,18€ pendant la prise de cp
c'est bon ou pas ?
bonsoir l'exemple quelle donne je pense que c'est le calcul pour une fin de contrat, on prend le plus avantageux pour l'assmat.
Assistante maternelle depuis juin 2009. Agréée pour 3 enfants.
CAP petite enfance.
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#6 06-10-2010 22:03:14
- ghislaine1
- Membre
- Inscription : 29-01-2010
- Messages : 178
- Site Web
Re : cp année complète
Bonsoir les filles, excuse moi tu te trompe tu dois toujours comparer entre maintien salaire et les 10% c'est dans la CN
et tu prend le plus favorable pour l'assmat.
Cathie44: Evidemment en année complète tu te fais payer t'es CP comme si tu travaillais (maintien salaire) mais si tu fais des heures en + sa ouvre droit à de l'argent en plus sur le règlement des CP (10%) par contre si tu prend l'exemple sur 12 mois les 10% son un peu + favorable mais parcontre sur 6 mois son égale c'est mathématique 608,18*6*10%=364,908 ou 28,07*13j ouvrés=364,91 de toute facon je pense que la 1 er année d'acquisition et la derniere année il faut comparer.
cordialement.
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#7 06-10-2010 22:15:30
- ghislaine1
- Membre
- Inscription : 29-01-2010
- Messages : 178
- Site Web
Re : cp année complète
J'ai une question sur les Cp:
***merci d'ouvrir une discution et ne pas detourner celle en cours***
merci pour tes commentaire
cordialement.
Tu vois que j'ai progrésser sur le sujet depuis notre dernière discution.(landocean)
***si la question est uniquement pour le membre cité, merci de le contacter par mail ou msn***
JULIEMODO
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#8 06-10-2010 22:25:33
Re : cp année complète
Bonjour,
Je suis arrivée trop tart sur le forum. J'aurai aimé poursuivre le discussion avec landocean sur les cp année complète car pour moi c'est de l'incompréhension totale !
Pour moi, en année complète, le maintien de salaire, si on est en congé une semaine par ex, c'est le même salaire mensualisé que les mois sans congés, puisque on a calculé au départ, la mensualisation sur 52 semaines (les congés sont donc inclus dedans) la convention dit bien que la rémunération due au titre des cp se substitue au salaire de base.
Si on fait 10% sur le salaire, le parent paye 2 fois les cp !
Q'en pensé-vous ?
extrait de l'art 12f de la ccn :
Lorsque l’accueil s’effectue sur une année complète :
Les congés sont rémunérés lorsqu’ils sont pris.
La rémunération due au titre des congés payés se substitue au salaire de base.
les cp acquis se calculent au 31/05 de l'année de ref passée
et se payent sur l'année de ref en cours
dans la limite des jours acquis
le reste sera sans solde à deduire à l'aide du calcul de la cours de cassation.
si vous calculez vos cp au 31/05, ne pas oublier les cp supp pur enfant à charge de moins de 15 ans SI, et uniquement SI l'année de ref cp de la periode n'est pas complete !
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