Besion info fin de contrat année complète

ghislaine1 · 07-10-2010 19:38:52

J'ai une 1er question sur les Cp:
Si le maintien salaire est retenu pour le payement la 1er année acquisition, la 2ème année on doit rajouter les 10% de sette somme?
j'ai toujour lus 10% des 10%(rémunération des CP de l'année précédente!

2 ème question : J'ai un contrat en année complète qui va se terminer le 18 décembre
l'employeur devras réguler les cp ou pas en sachant que je ne pourrais pas prendre tous les jours acquis et pour le dernier mois de décembre doit il me payer au réelle travailler et combien de jours de cp acquis sur le mois de décembre
merci pour vos commentaire
cordialement.

quelque doute subsiste?...

07-10-2010 19:38:52

4i.modo · 07-10-2010 19:40:54

ghislaine1 a écrit :

J'ai une 1er question sur les Cp:
Si le maintien salaire est retenu pour le payement la 1er année acquisition, la 2ème année on doit rajouter les 10% de sette somme?
j'ai toujour lus 10% des 10%(rémunération des CP de l'année précédente!
2 ème question : J'ai un contrat en année complète qui va se terminer le 18 décembre
l'employeur devras réguler les cp ou pas en sachant que je ne pourrais pas prendre tous les jours acquis et pour le dernier mois de décembre doit il me payer au réelle travailler et combien de jours de cp acquis sur le mois de décembre
merci pour vos commentaire
cordialement.
quelque doute subsiste?...

bonsoir
1ère question : il me semble uniquement en année incomplete... pas complete.
n'ayant jamais appliqué cette clause, je ne suis pas sure de moi...
eventuellement verifier auprès de l'inspection du travail ou un syndicat.

2° question : sur le dernier mois incomplet partir sur 10% de cp.

ghislaine1 · 07-10-2010 21:29:15

Merci 4i pour la réponse pourrais tu me donner le lien pour le texte de loi qui parle des 10% supplémentaire sur les congés payés de l'année précédente stp
pour ma 2ème question j'utilise un tableau xls qui compare les 10% et le maintien salaire pour les CP sur la période de référence juin à mai, donc pour le dernier mois travailler qui doit se terminer le 18 décembre 2010 je vais travailler 13jrs soit 364,91 euros au réelle, sur la période de mai à décembre il me donne le total dû pour les cp par 10% mais en maintien salaire combien de jrs de Cp je vais acquérire sur le mois de décembre, moi j'ai mis 2,5 et donc pour moi le maintien salaire pour les CP est plus favorable.
Esque j'ai raison stp
cordialement.

chris84 · 07-10-2010 21:56:22

ghislaine1 a écrit :

Merci 4i pour la réponse pourrais tu me donner le lien pour le texte de loi qui parle des 10% supplémentaire sur les congés payés de l'année précédente stp
pour ma 2ème question j'utilise un tableau xls qui compare les 10% et le maintien salaire pour les CP sur la période de référence juin à mai, donc pour le dernier mois travailler qui doit se terminer le 18 décembre 2010 je vais travailler 13jrs soit 364,91 euros au réelle, sur la période de mai à décembre il me donne le total dû pour les cp par 10% mais en maintien salaire combien de jrs de Cp je vais acquérire sur le mois de décembre, moi j'ai mis 2,5 et donc pour moi le maintien salaire pour les CP est plus favorable.
Esque j'ai raison stp
cordialement.

bonsoir
pour le maintiende salaire on obtient 2,5j de cp par période de 4 semaines travaillées donc pas sure que vous ayez bien 4 semaines travaillées en décembre

pour la 1ere question , je fais la méthode du maintien de salaire (après acquisition forcément) et les 10ù des 10% ne s'applique pas puisdqu'ils ne s'appliquent uniquement lorsque l'on inclus 10ù dès la 1ere année et que cela rentre donc en salaire donc ouvre droit à cp dessus; donc pas par la méthode de maintien de salaire selon moi

07-10-2010 21:56:22

4i.modo · 07-10-2010 21:56:26

ccn art 12 c
voir la liste des periodes assimilées au temps de travail pour l'acquisition des cp

pour le reste, je ne connais aps ce tableau, donc je en peux pas te confirmer ton resultat.
en tout cas pour un mois incomplet on en paut pas acquerir 2.5j ouvrable.
peut être que la personne qui a fait el tableau pourra t'aider?

ghislaine1 · 07-10-2010 22:37:03

Merci 4i, en faite je voudrais savoir en contrat en année complète, le dernier mois travailler de décembre soit 13 jrs au réelle esque j'ai droit à 2,5 jrs de cp.
En année complète 1 mois travailler=2,5 Cp
parceque, si j'ai droit au 2,5 jrs de CP le maintien salaire est plus favorable pour moi (feuille de calcul xls) de juin à décembre= 15 jrs ouvrés. Si tu par du principe des cp en année complète les semaine ou jrs de CP se substitus au salaire donc l'employeur vérifie entre 2 calcul, le maintien ou 10%, dans mon cas le salaire de décembre n'inclus pas les CP (2,5 jrs) alors ,si pour se mois de décembre le cp acquis se règle sur 10% alors la les 10% sur la période d'acquisition mes plus favorables.
tu dis : en tout cas pour un mois incomplet on en paut pas acquerir 2.5j ouvrable.
sa veux dire qu'il faut que je compte depuis mai à décembre les périodes de 4 semaines=2,5jrs
ou alors just le mois de décembre qui pour moi sera de 13 jrs de travail réelle, mais pourtant la loi dit justifier de 10 jrs de travail avec le même employeur pour avoir 2,5jrs de cp.

cordialement.

landocean · 07-10-2010 22:41:11

Bonsoir,
10 jours de travail pour 10% de cp mais 4 semaines travaillées pour 2.5j de cp.

4i.modo · 07-10-2010 22:43:52

en année complete on a 2.5j ouvrable par mois.
mais si le dernier mois est incomplet on compte automatiquement 10% sur celui ci.

maintenant tu peux aussi partir dasn des calculs savants (equations...)
365 = 12 mois = 52 semaines
365 / 12 = 30.416 j
30.416j = 2.5 j ouvrables
donc ... equation au 1er degré (niveau 3° )

30.416 = 2.5
18 = X
x = 18 x 2.5 / 30.416
soit :
1.479 j de cp ouvrable

c'est quasiment tout ce dont jeme souvient de mes math de 3°......

4i.modo · 07-10-2010 22:45:08

landocean a écrit :

Bonsoir,
10 jours de travail pour 10% de cp mais 4 semaines travaillées pour 2.5j de cp.

en année incomplete et là on parle de l'année complete...
on ne peut pas melanger un calcul d'année incomplete avec celui de l'année complete même en cas de rupture.

ghislaine1 · 07-10-2010 22:55:31

réponse à chris84, la cnn dit soit au 1/10 de la rémunération totale brute(ycompris cele versée au titre des congés payés) perçus par le salarié au cours de l'année de référence.
soit à la rémunération brute que le salarié aurait perçue pour une durée d'accueil égale à celle du CP.
et lorsque tu écris ceci : les 10ù des 10% ne s'applique pas puisdqu'ils ne s'appliquent uniquement lorsque l'on inclus 10ù dès la 1ere année et que cela rentre donc en salaire donc ouvre droit à cp dessus.
tu veux dire payé dés le 1er mois de travail, avant la fin de période d'acquisition?

4i.modo · 07-10-2010 22:58:17

mais la differece sera de combien sur la periode du 1er au 18/12 /10?
(en euro)

ghislaine1 · 07-10-2010 23:06:17

réponse à landocean, donc la dernière année les cp payer acquis sur la période de références de mai à décembre doivent être payer au 10%, donc il faut régulariser sur se qui a déja été payer tous les mois depuis le mois de mai à novembre puisqu'il son inclus dans la mensu en année complète et que le moi de décembre seras payés au 10%?

ghislaine1 · 07-10-2010 23:09:02

4i dis :mais la differece sera de combien sur la periode du 1er au 18/12 /10?
(en euro)

--------------------------------------------------------------------------------

tu parle de quoi et à qui
je ne suis plus désolé.

4i.modo · 07-10-2010 23:13:07

la differnece entre 10% de ce mois là et du maintient de salaire

ghislaine1 · 07-10-2010 23:13:31

4i, veux tu que je te mail la feuille de calcul xls tu devrais comprendre de quoi je parle?

4i.modo · 07-10-2010 23:15:42

je vois tres bien de qoi tu parles
mais là je me demande si c'est pas toi qui te complique inutilement la vie
et puis attend la fin du contrat on est en octobre
tu es sure que le dernier jour sera le 18/12 ?

fais ton solde cp au 30/11 et 10% sur decembre et basta
non?

ghislaine1 · 07-10-2010 23:27:13

4i, oui se sera le 18/12/2010.
comme tu la dis sur un autre poste les 10% des cp se compare la 1er année et la dernière année.
Je te mail la feuille xls?

4i.modo · 08-10-2010 06:48:09

si tu veux, mais je ne garanti rien.

ghislaine1 · 08-10-2010 14:57:50

bonjour 4i, la différence dépend si pour le mois de décembre j'acquère 2,5jrs de CP sur la période de références de juin 2010 à Décembre 2010 le maintien est de 421,05 et les 10% seront de 405,91 en sachant que j'ai fais des heures sup en juin qui ont été payée.
Par contre si je n'acquère pas 2,5jrs de CP alors la les 10% seront de 405,91 et le maintien seront de 364,91.
il doit me règler la différence entre maintien 364,91 et 10% 405,91
quesque je fais stp.
cordialement.

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