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#1 01-06-2007 20:14:13

noz
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Déclaration mensuelle urssaf - help !

Bonjours à toutes et à tous,
je patauge un peu ces derniers temps lors de la déclaration urssaf de ma nounou et je ne trouve pas de réponse "claire" sur le net, alors je me tourne vers ce forum ...
Explications : mon épouse et moi-même employons depuis plus d'un an notre nourrice, 10h par jour, 5 jours par semaine en année incomplète (43 semaines - nous avons 9 semaines de cp). Notre nourrice est mensualisée et nous nous sommes rendu compte que nous avions fait une erreur il y a quelques semaines sur la déclaration urssaf mensuelle (sur le net). Dans le formulaire on trouve le champ "heures normales". Nous mettions dans ce champ jusqu'à présent "50h", pensant qu'il fallait renseigner les heures hebdomadaires. Nous avons depuis appris qu'il fallait y renseigner les heures mensuelles. Alors deux questions dans ma pauvre tête :
- comment rectifier l'erreur (depuis le début, c'est à dire l'année dernière) ? Nous avons demandé à l'urssaf qui ne semble pas très réceptive. Elle nous a dit avoir modifié les déclarations précédentes, mais nous avons consulté celle du mois dernier, en ligne, et les 50h sont toujours là.
- Quelle nombre d'heures faut-il mettre ? Un nombre d'heures fixe toute l'année (en l'occurence 180h, puisque nous sommes en année incomplète, 43 semaines correspondent à 18 jours par mois, 18 jours que nous mettons aussi sur la déclaration) ou les heures effectives qu'elle a travaillées ? (donc autour de 220 pour un mois "plein" et 0 par exemple pour un mois d'été où nounou prend 4 semaines de cp). Il me semble qu'il s'agit des heures "théoriques" travaillées, et qu'il s'agit d'une moyenne, donc serait-ce 180 ?

Merci d'avances pour vos réponses éclairées !

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01-06-2007 20:14:13

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#2 01-06-2007 20:31:19

4i.modo
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Re : Déclaration mensuelle urssaf - help !

il faut mettre les heures de la mensualisation, et si elle en fait + les noter dans heures complementaires smile
vous pouvez vous même modifier les anciennes feuilles en cliquant sur "modifier" smile

par contre, comment n'avez vous pas remarqué celà plus tôt??
le total ne doit pas être bon !
j'utilise ces feuilles depusi + de 4 ans, donc je sais qu'en cas d'erreur le montant est érroné...

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#3 01-06-2007 20:50:17

noz
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Re : Déclaration mensuelle urssaf - help !

Ok, donc c'est bien 180 alors. Parceque les mois "pleins" elle fait forcément plus que ça puisque pour un mois sans jours fériés et sans vacances, ça fait à peu près 22 jours, donc 220h. Hors, nous avons convenu de 10h par jour, donc ces 40 heures ne sont pas des heures supp ! Ou alors on laisse 180h tout le temps et les heures majorées ne servent que lorsqu'elle travaille les jours fériés ?
En fait, la déclaration urssaf est complètement indépendante de son salaire. Son virement est calculé sur une base fixe mensualisée (calcul correspondant à l'année incomplète des 43 semaines) à laquelle s'ajoutent les jours de présence pour les frais d'entretient et de repas. L'erreur n'est que sur la déclaration urssaf, raison pour laquelle nous n'avions pas fait attention jusqu'à présent.

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#4 01-06-2007 20:51:53

noz
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Re : Déclaration mensuelle urssaf - help !

Ah oui, et on ne peut modifier que la déclaration précédente, pas les plus anciennes...

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01-06-2007 20:51:53

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#5 01-06-2007 20:59:59

4i.modo
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Re : Déclaration mensuelle urssaf - help !

un de mes employeurs a modifié une feuille de 6 mois avant et devant moi, par contre ça n'est pas apparut sur la page le jour même, on a imprimé le lendemain smile
essayez wink

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