Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

laeti80220

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demande de régularisation suite avenat contrat

bonjour

j'aurais besoin de quelques eclaircissement car nous rencontrons un soucis avec la nounou

en effet celle ci gardez ma fille a temps plein (40h/semaine) mais pour des raisons personnelles j'ai décidé de reprendre mon congé a mi temps, cela n'a tout d'abords pas plu ala nounou puis elle a tout de même accepté et donc désormais elle est a mi temps ( 20h)
nous avons fait un avenant de contrat mais elle me reclame une somme d'argent en compensation de régularistaion de salaire soit disant pour la période d'avril a septembre
(le contrat temps plein a débuté en avril e ta été modifié par l'avenant en mi temps au 1er octobre)
quelqu'un peut il me dire si c'est possible et à quoi correspondrait cette somme et sur quels critères elle peut se baser?

merci

anaiss1

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Re : demande de régularisation suite avenat contrat

Il s'agit tout simplement d'une régularisation qui s'effectue soit à la date anniversaire du contrat, soit au moment de l'avenant. On fait ainsi la différence entre ce que la nounou a perçue eu titre de la mensualisation et entre ce qu'elle aurait réellement du percevoir. En effet, la mensualisation est une moyenne de salaire lissée sur un certain nombre de mois. Mais en changeant les termes du contrat comme ici, il faut régulariser. Si elle a perçue plus que ce qu'elle aurait du tant mieux pour elle, si au contraire elle n'a pas assez perçu, il faut payer la différence.

Calcul :

1/ Faire le total de toutes ces mensu de avril à septembre (hors cp, heures compélmentaires et supp^lémentaires).

2/ Calculer le nombre de semaines complétes réellement travaillées (en incluant les absences non prévues au contrat, mais en excluant les absences prévues et maladie).
Si il y a des jours en plus (qui ne forment pas des semaines complètes, les noter)

3/ Nbre de semaines réellement travaillées x nbre heure hebdo prévues au contrat (ici 40h) x taux horaire = somme
Si tu as des jours ici et là, faire en plus : Nbre de jours x nbre heures journalières prévues au contrat x taux horaire = somme.
Totaliser le tout.

4/ Faire la différence entre les mensus perçues et ce montant. Si celui ci est plus grand, il faut payer la différence.

Pour plus de détails, vas dans Index à la lettre R comme régularisation !

Dernière modification par anaiss1 (15-11-2010 20:05:31)

kikilacocotte

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Re : demande de régularisation suite avenat contrat

Bonsoir , cela parait vous étonner que cela n'ai pas plu à votre nounou de passer de 40h à 20h , il me semble que passer d'un temps plein à un mi-temps n'est pas si simple à accepter ... il s'agit d'une baisse de 50 % de temps de travail donc de salaire , pour vous c'est un choix personnel murement réfléchi pas pour elle , ceci dit elle pouvait parfaitement refuser cet avenant.

Pour la régularisation anaiss1 a tout dit !