Besoin d'aide pour fin de contrat

maud91 · 17-11-2010 12:58:59

Bonjour,

je précise avant que j'ai fait le tour de nombreux forums et discution (merci google) avant de faire appel à vos lumières, car bizarement je ne trouve pas la solution à mon pb.

je suis en contrat avec mon ass. maternelle pour la garde de mon fils depuis juin 2009 sur une année incomplete de 42 sem.
sur l'année passée (juin 09 à mai 10), elle a travaillée 41.6semaines payée 42 sem. avec un salaire mensuel tous les mois et un payement de ces cp en aout 2010 (à sa demande). Prise de ses congés pour 2009/2010 --> en aout 2009 (paye normal sans paye des CP).

enceinte et souhaitant profiter de mon fils pendant mon congé mat et ensuite un petit congé parental, je souhaite arreter le contrat et régulariser.

je l'aie payer pendant sa prise de cp d'aout 2010 (4semaines) et sommes actuellement à 46 sem. travaillée (à fin nov.)
comment régulariser les cp, est-ce que je lui dois les 10% sur les mois de juin à nov. sachant qu'elle a deja pris 4 semaines de cp ?

Merci de votre aide, je suis un peu perdue.

17-11-2010 12:58:59

lolottek · 17-11-2010 16:45:50

Bonjour,
pour les cp je laisse aux soins des modératrices de vous répondre car étant en année incomplète il est normal que votre assistante maternelle ait un salaire durant le mois d'août,
les cp sont payés en plus de sa mensu
pour solder ses cp 2010/2011, vous pouvez payer les 10% et recompter les cp acquis - les cp pris, en sachant qu'elle a droit à 2.5j par tranche de 4 semaines travaillées,
enfin il faudra faire une regul de ses semaines travaillées, là vous trouverez de l'aide dans l'index du forum à la lettre "r",
bonne lecture

chris84 · 17-11-2010 17:21:29

maud91 a écrit :

Bonjour,
je précise avant que j'ai fait le tour de nombreux forums et discution (merci google) avant de faire appel à vos lumières, car bizarement je ne trouve pas la solution à mon pb.
je suis en contrat avec mon ass. maternelle pour la garde de mon fils depuis juin 2009 sur une année incomplete de 42 sem.
sur l'année passée (juin 09 à mai 10), elle a travaillée 41.6semaines payée 42 sem. avec un salaire mensuel tous les mois et un payement de ces cp en aout 2010 (à sa demande). Prise de ses congés pour 2009/2010 --> en aout 2009 (paye normal sans paye des CP).
enceinte et souhaitant profiter de mon fils pendant mon congé mat et ensuite un petit congé parental, je souhaite arreter le contrat et régulariser.
je l'aie payer pendant sa prise de cp d'aout 2010 (4semaines) et sommes actuellement à 46 sem. travaillée (à fin nov.)
comment régulariser les cp, est-ce que je lui dois les 10% sur les mois de juin à nov. sachant qu'elle a deja pris 4 semaines de cp ?
Merci de votre aide, je suis un peu perdue.

bonjour comment avez vous règlé les cp en aout 2010? quel calcul effectué en plus de sa mensu de base
car c'est normal qu'elle ait sa mensu au mois d'aout même si elle est en congés car la mensualisation se apye 12 mois sur 12= lissage des 42 semaines travaillées et vous deviez rajouter le paiement des cp en plus en aout 2010

juin 2009 à mai 2010 combien de semaines travaillées 42 c'est cela?
les congés d'aout 2009 sont des congés sans solde car non encore acquis
et les congés d'aout 2010
il faut comparer méthode des 10% et méthode du maintien de salaire
si 42 semaines 42/4 x2,5j = 26,25 arrondis à 27j ouvrables
quels jours travaillent-elle et quels horaires?

de mai 2010 à fin novembre 2010 (fin du contrat?) combien de semaines travaillées
(je ne comprends pas vos 46 semaines?)

Dernière modification par chris84 (17-11-2010 17:22:14)

maud91 · 17-11-2010 17:47:26

Bonjour et merci pour votre aide
Alors :
- juin 2009 à mai 2010 combien de semaines travaillées 42 c'est cela? OUI (en faite moins mais cado)
- comment avez vous règlé les cp en aout 2010? quel calcul effectué en plus de sa mensu : 10% des 12 mois (juin à mai 2010).
- c'est normal qu'elle ait sa mensu au mois d'aout même si elle est en congés car la mensualisation se apye 12 mois sur 12= lissage des 42 semaines travaillées et vous deviez rajouter le paiement des cp en plus en aout : tout à fait d'accord. je l'ai payé comme d'habitude.

- quels jours travaillent-elle et quels horaires? 50 h sur 5 jours
3.96 b
3.06 n
693€ b
536.31 n

- de mai 2010 à fin novembre 2010 (fin du contrat?) combien de semaines travaillées
4 semaines de cp de son coté
et 2 semaines de notre coté.
soit 30.5 semaines environ de contrat, moins les cp = 24,5

- je ne comprends pas vos 46 semaines : enfaite, c'est bete c'est 52 semaines - 6

Dernière modification par maud91 (17-11-2010 17:48:41)

17-11-2010 17:47:26

chris84 · 17-11-2010 17:54:01

bonjour

bon je vais essayer de vous le calculer alors

1)pour 2009/2010 année1 de référence vous avez soldé les cp paiement de 10% en aout 2010 pour 27j ouvrables acquis

2) pour 2010/2011 si fin de contrat fin novembre, il n'y aura donc pas 46 semaines travaillées
partons sur 31 sem travaillées
31/4x 2,5j = 19,375 arrondis à 20jours ouvrables
LMMJVS LMMJVS LMMJVS LM soit 50+50+50+20 = 170h de congés par maintien de salaire
170 x 3,06 net = 520,20 euros nets de cp acquis
à comparer avec les 10% des salaires nets de juin2010 à fin novembre 2010 et prendre le plus avantageux pour le salarié

les 4 semaines prises en aout on été déduites de la mensu et correspondent aux cp acquis pour l'année de référence 1, à ce jour elle n'a pris aucun cp pour la période 2 si je ne me trompe