Fin de contrat et perdue!!!

marmousette · 02-12-2010 19:55:20

Bonjour a toute,
voila je suis employeur de mon assistante maternelle depuis septembre 2009.
en septembre 2010, mon fils rentrant a l'ecole, nous avons diminué le contrat a mi temps! elle l'avait donc de 11h45 a 17h.
A partir de janvier, je souhaiterai arreter le contrat et mettre mon fils a l'ecole a plein temps. (la gestion du midi est trop compliqué parce qu'elle ne peut pas allé le cherché, moi je travaille a plein temps et il faut tout les jours que je parte a 11h du travail pour le recup et l'emmener chez elle)
Nous avons signé un contrat sur 41 semaines et e lui verse les 10% par mois.
Elle me dit qu'en janvier je lui devrait encore ses congés. D'après ce qu'elle m'explique je ne dois plus lui donner mon fils a partir du 3/01/11 mais la payer jusqu'au 31/01/11 pour régler ses 5 semaines de congés et lui verser en plus 10% des salaires alors que pour moi ils sont deja versé par mois mais elle me dit que c'est encore autre chose.
qu'est ce que je lui doit exactement?
est ce que e dois la licencié avec prime de licenciement, préavis et tout et est ce qu'il s'agit d'une rupture en accord entre les 2 parties?
sachant qu'elle garde ma plus petite a plein temps.
Merci de votre aide car je suis un peu perdue la

02-12-2010 19:55:20

lulu54 · 02-12-2010 20:18:15

bonsoir

depuis quand lui payez vous ses 10% chaque mois ?
si c'est depuis le debut c'est ok elle a perçu ses cp

il restera certaiment une regularisation des slaires depuis la derniere date anniv ( sept 2010) = comparer les h faite reelement pat l'assmat et celles qui lui ont eté payees par la mensualisation ( vois dans l'index )

ensuit la prime de licenciement , tout est dans l'index a la lettre L

elle se trompe .. si le contrat est interrompu , on fait le solde des cp , mais comme ils l'ont dejà eté c'est reglé
les cp en temps sont perdus

il faut voir qui ne peut plus faire quoi pour savoir si c'est une demission ou un licenciement j'ai cru comprendre que vous ne pouviez plus faire le deplacement a 11h , si c'etait que qui etait prevu alors c'est un licenciement
si c'est elle qui changent ses conditions d'accueil , elle doit demissionner

marmousette · 02-12-2010 22:11:34

en fait j'ai payé la totalité des congés en juin 2010 pour le contrat signé en sept 2009. puis en sept 2010 nous avons fait un avenant pour passer a mi temps et c"est a ce moment la qu'on est passer a 10% chaque mois.

pour la regul je pense que je suis a jour car toutes les h faites en plus ont été payer chaque mois en h complementaire

c'est moi qui ne peut plus faire les trajet donc ok je la licencie avec prime et tout mais du coup elle peut quand meme garder ma 2eme fille tout en etant licencié pour le 1er? pas de souci?

donc a partir du 1er janvier je ne mets plus mon fils, elle n'a pris aucun congé depuis septembre 2010 date anni du contrat et moment a partir duquel j'ai payé les 10%.
quel calcul doit on faire pour le solde des cp? a t elle 1 mois de préavis?

Occitane · 03-12-2010 00:41:09

marmousette a écrit :

donc a partir du 1er janvier je ne mets plus mon fils, elle n'a pris aucun congé depuis septembre 2010 date anni du contrat et moment a partir duquel j'ai payé les 10%.
quel calcul doit on faire pour le solde des cp? a t elle 1 mois de préavis?

Vous êtes bien en année incomplète de 41 semaines ? Dans ce cas, et puisque vous lui payez 10 % chaque mois pour les congés, il n'y a rien à lui régler pour ça, vous êtes à jour...

Par contre, comme sa mensu est calculée sur 41 semaines, c'est donc un lissage sur l'année, une moyenne. Comme elle n'a pas eu de congés depuis septembre, il est probable qu'elle a travaillé plus qu'elle n'a été payée.

Pour le savoir, faites le calcul suivant : nombre de semaines travaillées de septembre à fin décembre x tarif x nbre d'heures hebdo.
Et vérifiez avec la mensu qu'elle touche (hors IE, congé, heures complémentaires).
A priori, vous allez trouver que vous n'avez pas versé assez...
Vous lui devrez donc cette différence, à laquelle vous ajouterez 10 % de CP.

Et comme vous l'employez depuis 2009, vous lui devez bien un mois de préavis. Ce n'est pas parce qu'on fait un avenant à un contrat que l'on perd l'ancienneté...

03-12-2010 00:41:09

marmousette · 03-12-2010 12:46:29

merci beaucoup pour votre aide, j'y vois un peu plus clair maintenant. j'espere qu'elle sera d'accord car elle est persuader que je lui doit 10% de la totalité de ses salaire nets depuis sept 2009 et ne veut pas comprendre!

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