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#1 09-12-2010 10:52:01
nouveau contrat nouveau calcul
bonjour, je viens vous demander conseil, je vais vous expliquer : j'ai des parents qui veulent signer un contrat de décembre 2010 à juin 2011, donc 2 jours par semaine le mardi de 7h30 à 17h30 et le jeudi de 9h à 17h30,ils ont calculé le nombre d'heures total qu'ils ont divisé pour les 7 mois(399/7) d'après eux cela fait une moyenne de 57h par mois et les mois ou je travaillerais plus cela fera des heures complémentaires, d'après vous est-ce que le calcul est bon ou est-ce qu'il faut que je me base sur 12 mois comme sur le contrat , essaye de me répondre le vite possible car ils vont m'appeler ce soir pour connaitre le bon calcul je vous en remercie d'avance.
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09-12-2010 10:52:01
#2 09-12-2010 11:28:06
Re : nouveau contrat nouveau calcul
Bonjour!
Pourquoi jusqu'à juin? Le contrat s'arrêtera à cette date? Si oui, ils peuvent mensualiser le salaire jusqu'à ce mois en question.
Comprend bien que les 57h sont une moyenne calculée ds la mensu donc s'il y a heures complémentaires ou sup, ce sera les heures qui ne sont pas notées au contrat. Tu me suis?
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#3 09-12-2010 11:47:27
Re : nouveau contrat nouveau calcul
Et pour un si petit contrat, pense aussi à augmenter ton tarif horaire, parce que là tu vas bloquer une place pour moins de 15h par semaine...
Sinon difficile de dire si le calcul est bon puisqu'on ne sait pas sur combien de semaine il est calculé... si tu arrives à 57h par mois c'est qu'il y a des semaines de congés à retirer puisque les horaires que tu donnes font 18h30 par semaine, donc plus de 70h par mois normalement.
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#4 09-12-2010 12:02:09
Re : nouveau contrat nouveau calcul
Comme dit Maimai, tu n'auras pas forcément d'heures sup si tu travailles plus de 57 heures par mois. Les 57 h ne sont qu'une moyenne.
La seule façon de compter les heures complémentaires, c'est en se basant sur tes horaires à la journée : si par exemple, un jour tu gardes l'enfant le jeudi jusqu'à 18 h 30 (au lieu de 17 h 30), dans ce cas tu devras compter une heure complémentaire.
La moyenne d'heures mensuelle, elle ne sert que pour la déclaration à la Paje. Toi, tu te bases uniquement sur les horaires marqués sur ton contrat.
Et vous pouvez faire sur 7 mois s'ils sont sûrs d'arrêter à ce moment-là.
Et pour les congés, vous faites comment ?
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09-12-2010 12:02:09
#7 09-12-2010 17:56:04
Re : nouveau contrat nouveau calcul
merci maimai, l'enfant rentre à l'école en septembre,mais ce que je veux savoir c'est quel mode de calcul je dois utiliser pour bien expliquer aux parents, parce qu'ils se sont basé sur 7 mois pour faire leur calcul mais est-ce que c'est légal ? que ce soit une année complète ou incomplète les calculs se font sur 12 mois et 52 semaine ou moins. aide moi à y voir plus claire merci
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#8 10-12-2010 00:05:15
- bnelvisnat
- Membre
- Inscription : 23-11-2010
- Messages : 5
- Site Web
Re : nouveau contrat nouveau calcul
bonsoir,
je n'arrive pas à trouver une réponse pour mon problème.
Voila je débute en février sur un 3 jours pendant 5 mois car la maman a le complément CAF
Puis je continue sur un 4 jours jusqu'à ce qu'il rentre à l'école.
J'aurais droit fin mai à 5x 2,5 jours de congé acquis.
jusque là ça va...enfin je crois! si elle me les payes fin mai puis je quand même les prendre a partir de juin? si oui ma formule de calcul du dessous n'est pas correcte je pense..
Pour le mois de juin je serais toujours sur 3 jours et se sera mon dernier mois, mais les 2,5 de congé vont commencer à ce cumuler pour l'année 2012
en juillet je passe à 4 jours pour tout le temps.
La maman prend 4 semaines de congés en Aout et 1 en décembre
si je fait une mensualisation
Ca me donne 3jrsx3,50x47sx10h /12 donc ok j'ai mon tarif mensualisation
comment puis je faire pour organise mon contrat sur 3 jours puis sur 4 jours car je ne sais pas si pénalisant pour mois de rester sur une base de 3 jours brut et faire des heures complémentaire pour tout le reste du temps sur 4 jours
Comment faire mon avenant? au moment venu des 4 jours
merci pour vos réponses
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#9 12-12-2010 12:35:24
Re : nouveau contrat nouveau calcul
merci maimai, l'enfant rentre à l'école en septembre,mais ce que je veux savoir c'est quel mode de calcul je dois utiliser pour bien expliquer aux parents, parce qu'ils se sont basé sur 7 mois pour faire leur calcul mais est-ce que c'est légal ? que ce soit une année complète ou incomplète les calculs se font sur 12 mois et 52 semaine ou moins. aide moi à y voir plus claire merci
Oui, tu peux faire la mensu sur ce nombre de mois. Là, tu dois partir sur une année incomplète en enlevant toutes les semaines de congé des 2 parties.
nbre de sem travaillées x nbre heures par sem x taux horaire divisé par 7mois = mensu.
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#10 13-12-2010 16:12:55
Re : nouveau contrat nouveau calcul
merci maimai, j'ai fait le calcul, c'est pas énorme comme salaire, je voulais aussi te demandé par rapport aux congés, les parents veulent me payer tous les mois 1/10e, est-ce possible ou alors ils doivent me payer en juin lorsque j'aurais fini le contrat. je voulais te remercier de ton aide.
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#11 13-12-2010 16:47:53
Re : nouveau contrat nouveau calcul
bonjour
les parents peuvent avec votre accord verser 10% par mois par anticipation (hors convention)
sinon ça sera une somme en juin, mais rien ne les empeche non plus de garder de coté chaque mois 10% de votre salaire et de vous les verser en juin
à voir avec eux
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#12 14-12-2010 10:23:52
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#13 14-12-2010 10:25:40
Re : nouveau contrat nouveau calcul
methode hors convention : 10% par anticipation :
DECONSEILLE !!!! PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
METHODE NE POUVANT PAS ETRE IMPOSEE PAR L'EMPLOYEUR !!!!!!!
on prend comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.
...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.
il faut savoir et noter au contrat !!!!!! :
1- les parents peuvent refuser mais c'est toujours à l'employé de demander cette methode !!
les pe ne peuvent pas l'imposer!! mais en droit de refuser...
2- en cas de rupture :
3- pas de solde cp en faveur de l'employé.
4- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
5- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur !
(seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
6- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
7- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!
les 10% par anticipation sont hors convention,soit!
mais cette methode ne peut être imposé par l'employeur !!!
c'est toujours à l'employé(e) d'en faire la demande !!!
si on utilise cette methode c'est sous entendu "à la demande de l'employé(e) et accordé par l'employeur"
donc on ne peut prendre une autre methode puisque tout cela est noté, daté et signé au contrat!
et même si une autre methode est plus avantageuse, on en change plus en cours de "route" car c'est à la demande de l'employé(e) !!!
cette info vient de l'inspection du travail.
d'où l'interet de rester dans la convention....
les differents interlocuteurs mettent bien, et ILS ONT RAISON !!
en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer si vous persistez à employer cette methode!!
exemple concret d'inconvenient lié à cette methode :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 94#p765494
sans parler que ça n'inclu pas les cp supp par enfant de moins de 15 ans !
exemple concret !
mensu de 30h semaine à 3 euro net sur 36 semaines (accueil 10h x 3j : LM + J)
270 euro par mois
10% = en 1 an : 12 x 27 euro de cp =324 euro
en maintient de slaire avec 1 enfant à charge :
36 /4 x 2.5 = 22.5j ouvrables + 2j ouvrables = 24.5 = 25j ouvrables
soit :
LMMJVS = 30h
LMMJVS = 30h
LMMJVS = 30h
LMMJVs = 30h
L = 10h
soit 130h x 3 = 390 euro
mantient de salaire = + 66 euro
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#14 14-12-2010 12:22:03
Re : nouveau contrat nouveau calcul
merci de vos réponses mesdames, mais ce n'est pas qui leur impose de payer 10% tous les mois, , c'est eux qui veulent, la maman me disait qu'avec ce calcul elle paierait moins en juin plutot que de me verseé la totalité des congés acquis pour 7 mois, j'espère vous avoir bien expliqué, qu'est-ce que c'est compliqué tout cela.
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