contrat terminé plus tôt que prévu!

nathalie49 · 02-01-2011 23:31:12

bonne année à toutes, j'espère que les fêtes se sont bien déroulées pour tous et que la crise de foie n'est pas trop dure!!!
je viens vers vous car j'ai reçu la visite de pe pendant mes vacances, on devait faire un avenant: je vous explique: il s'agit d'une petite de 3 ans que j'accueillais uniquement 3 fois 3 heures par semaine et jamais pendant les vacances scolaires. A partir de janvier il était prévu que je l'ai uniquement 3 heures le mercredi matin, nous devions donc faire un avenant!
lorsque les parents arrivent, je leur propose de le remplir ensemble et là, ils me disent que finalement ils ont réfléchi et qu'ils vont prendre quelqu'un chez eux pour les mercredis matins et les autres jours de la semaine emmener pitchounette à l'école, question d'organisation, pas de problème! pour l'instant, ils cherchent toujours la personne qui serait intéressée pour effectuer ces heures à domicile dons ils attendent avant de me tenir informée car s'ils ne trouvent personne, ils me la confieront quand même!
ma question est: s'ils trouvent quelqu'un ,il s'agit alors pour moi d'un licenciement? Puisque je ne l'accueillerai plus s'ils trouvent quelqu'un tout de suite, je n'effectuerai pas de préavis! Que dois-je leur dire? doivent-ils m'envoyer une lettre de licenciement et me remettre les documents (certificat, etc) quand même?
J'espère avoir été claire, merci pour vos réponses!

02-01-2011 23:31:12

lulu54 · 03-01-2011 01:27:12

bonjour

pour tout changement il doit vous presenter ( proposer ) un avenant que vous n'etes pas obligee d'accepter ...
si vous n'acceptez pas = licenciement sur les base des 3x3h

quoiqu'il en soit si ils trouvent qq un ils vous doivent quand meme un préavis c'est obligatoire
on ne rompt pas un contrat du jour au lendemain
quand avez vous commencé ?

donc dans la situation actuelle ..... vous n'acceptez pas l'avenant et:
* soit ils continuent sur 3x3h
* soit ils vous licencient avec preavis , ce qu'ils de toute maniere ont l'intention de faire
quelque part ils sont honnetes ..

vous savez que vous pouvez des a present rechercher un autre contrat

zeta · 03-01-2011 10:18:27

bonjour , quand ils trouveront quelqu'un il devront vous licencier et respecter un préavis , si plus d'un an d'acceuil vous aurez 1 mois de préavis si moins d'un an ça sera 15 jours !
aprés le préavis peut être travaillé ou non !
s'ils ne vous le font pas faire alors ils devront vous le payer !
par contre si vous trouvez un autre contrat vous pouvez donner votre démission avant et pareil pour le préavis , si vous ne l'éffectuez pas vous devrez le payer aux parents !

nathalie49 · 03-01-2011 11:00:30

merci pour vos réponses, c'est bien ce que je pensais! je ne cherche pas d'autres contrats, car le mercredi, cela me fera déja 3 accueils. je ne cherche pas forcément à en rajouter même si j'en ai le droit. cela faisait 15 mois que j'accueillais cette pitchounette, donc 1 mois de préavis si j'ai bien compris!
sinon, j'accueille le petit frère de 7 mois pendant 17 heures / semaine. et oui, j'ai beaucoup de chance, ce sont des pe adorables tout à fait honnêtes qui à mon avis ont cru que comme la mensualisation était calculée jusqu'à décembre 2010, c'était terminé, mais ils sont très gentils, je vais leur expliquer!
merci, peut-être aurais-je besoin de plus d'infos pour leur donner des explications officielles! je vois la maman demain!
merci

03-01-2011 11:00:30

nathalie49 · 03-01-2011 11:55:35

j'ai photocopié la convention collective: article 18 rupture de contrat pour leur expliquer. Est-ce que c'est bon?

nathalie49 · 04-01-2011 01:20:48

je reviens vers vous, car je stresse un peu de voir la maman demain. je voudrais éclaircir les choses pour ne pas raconter n'importe quoi.
voilà ce qui était convenu:
mensualisation de septembre à décembre 2010: 3 x 3 heures / semaine hors vacances scolaires
janvier: pas de présence du tout
de février à juin 2011: occasionnel: 3 heures les mercredis matins hors vacances scolaires .
donc ils m'ont dit qu'ils cherchaient quelqu'un pour février et après.
si je fais un préavis d'un mois , il sera établi sur la base de la mensualisation initiale de septembre à décembre soit 3 x 3 heures / semaine, hors elle est scolarisée les matins maintenant!!!
que dois-je leur dire?
Merci
nath

nathalie49 · 25-01-2011 13:56:30

bonjour, ça y est, les parents ont trouvé quelqu'un pour s'occuper de leur grande chez eux le matin avant l'école et les mercredis matins, tant mieux pour eux, ils viennent bientôt (rdv pris ) pour qu'on fasse tous les papiers ensemble!
et la maman m'annonce ce matin en emmenant bébé que si la personne trouvée est sérieuse, ils arrêteront plus tôt le contrat pour bébé aussi, mais pas tout de suite, ils attendent de voir! le contrat pour bébé est mensualisé jusqu'à août! pfff , c'était pas prévu mais bon, tanpis, il faut que je m'y prépare!
voilà, grâce à tous les posts sur les fins de contrat , je pense que je saurai quoi leur dire légalement, mais je ne m'inquiète pas, les parents sont tout à fait sérieux aussi!

lulu54 · 25-01-2011 13:58:59

si le contrat s'arrete avant , il y aura regul

à suivre !!

nalysmimi · 25-01-2011 15:30:17

Bonjour Nathalie ,
je suis aussi situé entre Angers et Cholet ,
si tu as besoin de coordonnées de contrat , j ai des appels mais je ne peux prendre car ne correspond avec ce que je recherche .
Fais moi signe si tu le désires
A bientôt

nathalie49 · 25-01-2011 15:48:54

nalysmimi a écrit :

Bonjour Nathalie ,
je suis aussi situé entre Angers et Cholet ,
si tu as besoin de coordonnées de contrat , j ai des appels mais je ne peux prendre car ne correspond avec ce que je recherche .
Fais moi signe si tu le désires
A bientôt

jete remercie nalysmimi, mais je ne recherche pas d'autres contrats. j'en ai un qui doit commencer fin mars et un autre en septembre.
les deux contrats qui se terminent ou qui vont bientôt être terminé pour celui du bébé étaient 2 petits contrats qui me peremttaient de compléter un contrat périscolaire mais je ne chercherai pas à les remplacer car c'était assez contraignant mais c'est sympa de proposer!
où es-tu exactement, tu peux me mailer si tuveux!

nalysmimi · 25-01-2011 16:37:29

La réponse est dans le mail envoyer !

nathalie49 · 29-01-2011 21:44:48

bonsoir, des nouvelles, comme prévu j'ai eu rendez-vous avec le papa, et nous avons réglé tous les détails administratifs sans problème
reste juste une question: pour le calcul de l'indemnité de "retrait de l'enfant", j'ai vu qu'on parle de salaires nets, mais s'agit-il de ce qu'on calcule dans la mensualisation sans les congés payés ou s'agit du salaire net figurant sur le bulletin de salaire sans les indemnités de repas et d'entretien bien entendu?
J'espère que ma question est claire et que quelqu'un pourra y répondre!

ziva · 29-01-2011 21:49:48

nathalie49 a écrit :

bonsoir, des nouvelles, comme prévu j'ai eu rendez-vous avec le papa, et nous avons réglé tous les détails administratifs sans problème
reste juste une question: pour le calcul de l'indemnité de "retrait de l'enfant", j'ai vu qu'on parle de salaires nets, mais s'agit-il de ce qu'on calcule dans la mensualisation sans les congés payés ou s'agit du salaire net figurant sur le bulletin de salaire sans les indemnités de repas et d'entretien bien entendu?
J'espère que ma question est claire et que quelqu'un pourra y répondre!

Bonsoir,

Il faut prendre les salaires nets + les congés payés en net aussi.

Ne pas tenir compte du net imposable de la paje.

nathalie49 · 29-01-2011 21:55:25

merci ziva pour ta réponse super rapide, c'est ce qui me semblait mais j'ai eu un gros doute, je vais dire au papa! bonne fin de week-end

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