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#1 20-01-2011 09:29:50

AssMat76700
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cp et avenant

Bonjour,

je suis en année complète (début du contrat le 29 Nov 2010), et je devrai donc avoir les mêmes congés que la maman, sauf que cette année elle n'en aura pas. Et que sur notre contrat (celui de Parme) on a signés pour qu'elle m'avance les congés payés la première année, inclus dans la mensu... Je pense avoir compris que je pouvais poser mes 5 semaines mais que me seront payés seulement les jours acquis, je me trompe peut-être ?!
Est-ce qu'il est possible pour la maman de me proposer un avenant, afin que je "rennonce" à mes congés payés cette année, enfin qu'on "annule" ce choix de paiement par anticipation.

Comment ça se passe pour celles qui n'ont pas les congés payés par anticipation ?

Merci pour vos réponses...


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20-01-2011 09:29:50

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#2 20-01-2011 09:35:04

4i.modo
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Re : cp et avenant

non...
impossible.
tout le monde à 5 semaines en temps.
et tu ne changes rien.
en année complete les cp sont inclus mais  ne sont payés que si acquis...
dans ton cas : novembre au réeel + 10% de cp puisque mois incomplet
mensu à partir de decembre 2010 jusqu'en novembre 2011.
au 31/05 vous faites le point :
6 mois de travail donc
6x 2.5 j = 15j ouvrables
LMMJVS
LMMJVS
LMM
à payer par maintient de salaire entre le 01/06/11 et 31/05/12
tout les reste sera sans solde et deduit de la mensu lors de la prise.
au 31/05/12 tu auras eu 30j donc 5 semaines.
plus de deduction.

tu dois obligatoirement avoir tes cp en même temps avec TOUT tes employeurs.
et ne pas rajouter 10% en année complete....
tes dates doivent êtres notées au contrat..

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#3 20-01-2011 09:54:58

AssMat76700
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Re : cp et avenant

en fait on a fait novembre et décembre en réel, car en décembre j'avais déjà un contrat et j'avais une petite fille les jeudis, vendredis et samedis donc pour celle que j'ai en année complète, je pouvai la prendre que les lundis, mardis et mercredis jusqu'au 31 Décembre 2010 et depuis Janvier 2011 je l'ai du lundi au vendredi comme j'ai plus l'autre contrat.

En décémbre j'ai travaillée du 1er au 22, donc pas tout le mois. Mais par contre ni pour Novembre, ni pour Décembre j'ai comptai les 10% de cp, je ne savais pas. Est-ce que je peux les réclamer maintenant ? ou je dois attendre la régularisation ?

On avait pas noté les dates des cp sur le contrat, car la maman débutait et ne les connaissait pas.
J'ai qu'un agrément, et qu'elle comme employeur, enfin j'ai un autre employeur mais c'est un contrat en occasionnel et la maman appelle quand elle a besoin pour savoir si je suis dispo, si jamais je suis en congés, je lui dis, elle comprendra très bien.

Merci 4i pour ces informations wink


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#4 20-01-2011 10:03:55

4i.modo
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Re : cp et avenant

ouh lala...
rien n'est fit correctement... smile
reprenez tout ensemble.
et les cp se notent au contrat.
si on en connait pas ses dates on part sur une année incomplete de 42 semaines avec delais de prevenance des 2 parties (15j à 1 mois voir +)
et en date anniv on fait une regularisation smile

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20-01-2011 10:03:55

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#5 20-01-2011 10:10:18

AssMat76700
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Re : cp et avenant

je débute alors c'est vrai que je patoge pas mal... c'est pour ça que tout conseil est le bienvenue wink

du coup on doit refaire la mensu et partir sur une année incomplète... pourquoi 42 et pas 47 semaines ?
on fait juste un avenant ? ou on refait carrément le contrat ?

et les 10% de cp pour Novembre et Décembre on voit ça à la régularisation du coup ?

en tout cas merci beaucoup pour ton aide... je parle de tout ça ce soir avec la maman.


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#6 20-01-2011 10:12:26

4i.modo
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Re : cp et avenant

52 - 5 parents -5 assmat.
que les pe n'aient  pas de cp je n'y crois pas wink
tout le monde à 5 semaines de cp en temps.
à ne pas confondre avec les cp en argent wink

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#7 20-01-2011 10:14:42

AssMat76700
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Re : cp et avenant

la maman m'a dit que c'était un contrat spécial... je me souviens plus le nom et que c'était pour ça qu'elle avait pas droit à des congés... enfin c'est vrai que c'est bizarre.

merci pour tes conseils, je mets les choses au clair ce soir...


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#8 20-01-2011 10:17:51

4i.modo
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Re : cp et avenant

dans le doute... wink
si en date anniv elle t'as fait bosser plus que 42 semaines elle payera la difference smile
explique lui smile

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#9 20-01-2011 10:25:08

AssMat76700
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Re : cp et avenant

si je travaille + que 42 semaines, ça ne sera pas considéré comme des heures complémentaires ?


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#10 20-01-2011 10:26:15

4i.modo
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Re : cp et avenant

si mais en date anniversaire smile
puisque tu nes payée que surt 42 semaines
et il faut attendre que les 12 mois soient passés pour faire le point smile

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#11 20-01-2011 10:27:24

AssMat76700
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Re : cp et avenant

ah oui d'accord je vois wink
heureusement que tu es là... je patoge déjà moins ^^


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#12 20-01-2011 10:31:14

4i.modo
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Re : cp et avenant

lis le lien dans ma signature wink

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#13 20-01-2011 10:33:30

AssMat76700
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Re : cp et avenant

ok je vais le lire wink


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#14 20-01-2011 14:04:09

7doudous
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Re : cp et avenant

bien sur que si, que le pe peut ne pas avoir de cp! dans l'autre post de assmat76700, la maman venait de commencer un contrat ou allait le commencer. elle n'aura pas acquis 30 jours de cp. si elle prend des congés, il seront sans solde. la maman ne veut peut être pas avoir de perte de salaire et refuse de prendre des congés sans solde. dans ce cas, elle n'aura pas 5 semaines.

en tout cas c'est comme ça que je l'ai compris dans les anciens posts de ass mat 76700 smile


agrée le 17/02/11
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#15 20-01-2011 14:08:52

4i.modo
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Re : cp et avenant

oui, reste à voir si une jeune maman reste 12 mois sans  le mondre jour de congé , même sans solde...
wink
donc mieux vaut prevenir que guerir...
crois en mon experience wink

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#16 20-01-2011 14:44:04

AssMat76700
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Re : cp et avenant

oui la maman commançait son travail... mais elle a déjà eu une dizaine de jours de congés fin Décembre (congés imposés apparemment...) et c'est pas qu'elle veut pas en poser, mais soit disant, qu'elle en a pas le droit du tout ! Ce sont ces dire, pas les miens, donc après... vaut mieux prévenir que guérir c'est sur !


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#17 20-01-2011 15:06:50

4i.modo
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Re : cp et avenant

ben tu vois s'il y a des congés imposés... c'est dejà un signe lol

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#18 20-01-2011 15:17:30

7doudous
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Re : cp et avenant

alors, en effet si l'employeur ne veut pas lui accorder les congés non acquis, il en a le droit.
si l'employeur ferme l'usine et que le salarié n'a pas eu de cp acquis pour ne pas travailler pendant la fermeture de l'entreprise, alors le salarié doit être mis au chomage partiel pour fermeture imposée.

donc suivant ce que dit la maman, elle ne pourra bénéficier entre le 1er juin 2011 et le 31 mai 2012, que des jours acquis du début de son contrat au 31 mai 2011.


agrée le 17/02/11
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#19 20-01-2011 15:19:56

4i.modo
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Re : cp et avenant

non l'employé n'est pas mis en  chomage partiel smile
(chomage partiel payé par des caisses)
soit sans solde soit en modulation basse smile
(modulation basse : compteur d'heures à ratraper quand la charge de travail est plus haute)

nuance wink

par contre, il faut prevoir ces dates, sinon  tu finiras apr avoir un litige, d'où le conseil de partir sur une année incomplete wink

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#20 20-01-2011 15:20:29

7doudous
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Re : cp et avenant

4i a écrit :

oui, reste à voir si une jeune maman reste 12 mois sans  le mondre jour de congé , même sans solde...
wink
donc mieux vaut prevenir que guerir...
crois en mon experience wink

tu sais, j'ai été jeune maman (si si :lol ) et en commençant en aout, je me suis tapée toute l'année jusqu'en mai de l'année suivante sans congés. et pas d'accoprd possible pour du sans solde! le boss savait bien en m'embauchant en aout que je serais dispo sans congés! et on a guerre de choix smile


agrée le 17/02/11
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