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#1 23-01-2011 17:04:42
Contrat occasionnel
Bonjour,
Peut-on faire un contrat occasionnel quand on n'a pas la date de fin du contrat que se sont des gardes de temps en temps pour dépanner environ une journée et demi ?
Comment se passe la fin du contrat dans le cas de contrat occasionnel ?
merci
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23-01-2011 17:04:42
#2 23-01-2011 17:41:45
Re : Contrat occasionnel
Bonjour,
Peut-on faire un contrat occasionnel quand on n'a pas la date de fin du contrat que se sont des gardes de temps en temps pour dépanner environ une journée et demi ?
Comment se passe la fin du contrat dans le cas de contrat occasionnel ?merci
Bonjour,
Il me semble que même lorsqu'il ne s'agit que d'1 jour et demi par semaine ou moins encore à partir du moment ou il y a une régularité, la mensualisation est obligatoire.
Et le propre d'un cdi est que la date de fin n'est pas connu. On part pour un an renouvellable et si ça doit s'arrêter, c'est licenciement (employeur qui rompt le contrat) ou démission (si vous y mettez fin).
bonne journée
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#3 23-01-2011 17:48:28
Re : Contrat occasionnel
celinou28 a écrit :Bonjour,
Peut-on faire un contrat occasionnel quand on n'a pas la date de fin du contrat que se sont des gardes de temps en temps pour dépanner environ une journée et demi ?
Comment se passe la fin du contrat dans le cas de contrat occasionnel ?merci
Bonjour,
Il me semble que même lorsqu'il ne s'agit que d'1 jour et demi par semaine ou moins encore à partir du moment ou il y a une régularité, la mensualisation est obligatoire.
Et le propre d'un cdi est que la date de fin n'est pas connu. On part pour un an renouvellable et si ça doit s'arrêter, c'est licenciement (employeur qui rompt le contrat) ou démission (si vous y mettez fin).bonne journée
Merci,
ça me paraît plus logique aussi mais si les parents souhaitent mettre l'enfant que quand bon leur semble en dépannage c'est possible de faire de l'occasionnel quand même et j'aimerai connaître les conditions de fin ou ruptures de contrat quand on est sur de l'occasionnel ?
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#4 23-01-2011 18:41:47
Re : Contrat occasionnel
encore plusieurs questions sur le contrat occasionnel :
* Dois t-il y a voir une date de début et de fin pour un contrat occasionnel
* Si le contrat est sur 4 mois et que sur un mois il n'y a pas de garde un salaire minimum est-il versé ?
* Si l'une des deux parties souhaite rompre le contrat les délais sont-il les mêmes que pour les autres contrat ?
et y a t'il des indemnités de fin de contrat ?
merciiiii
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23-01-2011 18:41:47
#5 23-01-2011 20:28:42
- nathalie49
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Re : Contrat occasionnel
alors j'ai un contrat occasionnel depuis juillet 2009, il s'agit d'une petite fille qui avait 3ans1/2 à l'époque et 5 ans maintenant, scolarisée et que je garde un peu pendant les vacances scolaires selon mes disponibilités, sinon elle va chez papi et mamie ou au centre de loisirs. j'accueille sa petite soeur qui avait 1 an1/2 à l'époque (3ans maintenant) et pour elle j'ai un contrat avec une mensualisation. pour la grande, comme il n'y a aucune régularité et que je ne l'accueille pas à toutes les vacances, on a choisi un contrat occasionnel payé au réel de sa présence. donc quand je ne l'ai pas, la maman ne me règle rien! par contre il arrive que je l'accueille plusieurs jours pendant les vacances, et là la maman me paye les jours effectués. et pour moi, je le considère quand même comme un cdi.donc licenciement et démission puisque je ne sais pas jusqu'à quand je continuerai à l'accueillir! il n'y a pas de date limite dans mon cas. peut-être dans le tien est-ce différent.
Chaque matin a son soleil!
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#6 24-01-2011 19:57:33
Re : Contrat occasionnel
alors j'ai un contrat occasionnel depuis juillet 2009, il s'agit d'une petite fille qui avait 3ans1/2 à l'époque et 5 ans maintenant, scolarisée et que je garde un peu pendant les vacances scolaires selon mes disponibilités, sinon elle va chez papi et mamie ou au centre de loisirs. j'accueille sa petite soeur qui avait 1 an1/2 à l'époque (3ans maintenant) et pour elle j'ai un contrat avec une mensualisation. pour la grande, comme il n'y a aucune régularité et que je ne l'accueille pas à toutes les vacances, on a choisi un contrat occasionnel payé au réel de sa présence. donc quand je ne l'ai pas, la maman ne me règle rien! par contre il arrive que je l'accueille plusieurs jours pendant les vacances, et là la maman me paye les jours effectués. et pour moi, je le considère quand même comme un cdi.donc licenciement et démission puisque je ne sais pas jusqu'à quand je continuerai à l'accueillir! il n'y a pas de date limite dans mon cas. peut-être dans le tien est-ce différent.
Merci pour les infos, non dans mon cas pas de dates limites non plus.
merciii
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