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#1 27-01-2011 16:24:42

ROTITI
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RUPTURE CONTRAT NOUVEAU CONTRAT

Bonjour

Je vien d'avoir mon troisième enfant
Pour pouvoir le prendre mon assistante maternelle ne veut plus garder les 2 grands. je lui ai demandé de rompre le contrat par lettre recommandée et je lui ai annoncée qu'elle n'aurait donc pas d'indemnitée de rupture de contrat.
Lors de notre dernière discution elle m'annonce son souhait d'arreter de prendre des enfants qui seraient scolariés chose qui n'a jamais été questions lors de nos discurtions sur l'arrivée de notre petite dernière et qui n'est pas envisageable pour moi à 3ans péri matin et soir + cantine me semble incompatible
Nous avions trouvée une autre assistante maternelle pour les 2 grands scolarisés, elle accepte de nous prendre la troisième.
Dois je dans ce cas là payer l'indemnitée de rupture de contrat ?
Pour pouvoir débuter avec ma nouvelle assistante maternelle pour les 2 grands dois attendre la fin du préavis ?
Un contrat peut il commencer en milieu de mois ?
merci de votre aide

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27-01-2011 16:24:42

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#2 27-01-2011 16:34:13

jeluma
Membre
Inscription : 24-01-2007
Messages : 13 324

Re : RUPTURE CONTRAT NOUVEAU CONTRAT

bonjour

etait il ecrit sur votre contrat que votre assmat garderait vos enfants en peris ??
pourquoi ne veut elle plus garder les 2 grands ?? vont 'ils être scolarises ??
attention si rien est mentionne sur le contrat concernant l'entree a l'ecole des enfants ...c'est vous qui devrait proposer un avenant a votre assmat qu'elle pourra refuser !! alors soit vous continuerez comme initialement soit vous devrez la licencier ..


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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

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