problème mensualisation

troizanges · 08-02-2011 23:17:20

bonsoir!

j'ai besoin de votre aide!

je viens de signer un 2 contrats un pour une petite de 2 ans que je n'aurai que jusqu'en septembre donc avec la maman on a été au ram se faire aider par la responsable! elle a compté le nombre de semaines et on a mensualisé sur 24 semaines! je vais aussi accueillir sa soeur de 6 mois et c'est à que ça se gate,elle m'a fait faire en année incomplète sur 47 semaines en enlevant mes 5 semaines de congés et là certaines filles du forum me ditsent qu'il y a erreur.....vu que c'est mon 1er contrat j'y comprends rien alors au secours! c'est 22 heures par semaines....

08-02-2011 23:17:20

emmandco · 08-02-2011 23:25:30

troizanges a écrit :

bonsoir!
j'ai besoin de votre aide!
je viens de signer un 2 contrats un pour une petite de 2 ans que je n'aurai que jusqu'en septembre donc avec la maman on a été au ram se faire aider par la responsable! elle a compté le nombre de semaines et on a mensualisé sur 24 semaines! je vais aussi accueillir sa soeur de 6 mois et c'est à que ça se gate,elle m'a fait faire en année incomplète sur 47 semaines en enlevant mes 5 semaines de congés et là certaines filles du forum me ditsent qu'il y a erreur.....vu que c'est mon 1er contrat j'y comprends rien alors au secours! c'est 22 heures par semaines....

Oui je confirme ce que je t'ai déjà écrit tout à l'heure, un contrat sur 47 semaines de mensualisées, cela n'existe pas
Il fallait faire sur une année complète soit 52 semaines

Pour la grande, j'espère que le calcul est bon aussi... Tu veux bien nous le mettre stp ?

troizanges · 08-02-2011 23:27:44

mais je comprend pas on a le contrat du cg on a rempli la partie année incomplète donc avec les 47 semaines divisé par 12 ça donne un montant et la maman rajoute 10% du salaire tous les mois pour les congés....c'est pas ça?

pour la grande elle a pri le calendrier a enlevé mes 3 semaines de juillet et compter les semaines jusqu'a ce qu'elle aille a l'école en septembre ça faisai 24 semaines!

troizanges · 08-02-2011 23:28:26

et a divisé par 6 au lieu de 12....

08-02-2011 23:28:26

madette · 08-02-2011 23:28:56

Bonsoir,

pour le petit de 2ans je suppose qu'il va à l'école en sept11. Si tu ne l'a plus ensuite tu peux faire la mensualisation uniquement sur les sem d'accueil*nb d'h*tarif/nb de mois jusque fin aout.

pour la petite si les parents prennent que 5sem de congés et aux m^mes dates que les tiennes tu feras le calcul sur 52sem.

Si certaines sem de congés sont en décalées entre les parents et toi alors alors la mensualisation se fera en année incomplète en ne calculant que sur les sem de présence sur 12mois

emmandco · 08-02-2011 23:30:44

troizanges a écrit :

mais je comprend pas on a le contrat du cg on a rempli la partie année incomplète donc avec les 47 semaines divisé par 12 ça donne un montant et la maman rajoute 10% du salaire tous les mois pour les congés....c'est pas ça?
pour la grande elle a pri le calendrier a enlevé mes 3 semaines de juillet et compter les semaines jusqu'a ce qu'elle aille a l'école en septembre ça faisai 24 semaines!

Mais ce n'est pas une année incomplète !!! Même sans avoir acquis tes congés

Attends que les pros ou les modos passent mieux t'expliquer que moi

troizanges · 08-02-2011 23:31:06

les congés elle savait pas encore donc elle m'a dit de les prendre et qu'elle prendrai les meme que moi mais son mari elle savai pas peut-etre pour ça qu'on est parti sur une année incomplète

madette · 08-02-2011 23:31:30

une mensualisation sur 47sem ne se fait pas. HORS la loi.

C'est soit 52sem (47sem d'accueil+5sem de congés communes)

année Incomplète= moins de 47sem d'accueil uniquement (52sem - tes 5sem - les sem en décalées des parents)

Dernière modification par madette (08-02-2011 23:32:11)

troizanges · 08-02-2011 23:31:44

emmandco a écrit :

troizanges a écrit :
mais je comprend pas on a le contrat du cg on a rempli la partie année incomplète donc avec les 47 semaines divisé par 12 ça donne un montant et la maman rajoute 10% du salaire tous les mois pour les congés....c'est pas ça?
pour la grande elle a pri le calendrier a enlevé mes 3 semaines de juillet et compter les semaines jusqu'a ce qu'elle aille a l'école en septembre ça faisai 24 semaines!
Mais ce n'est pas une année incomplète !!! Même sans avoir acquis tes congés
Attends que les pros ou les modos passent mieux t'expliquer que moi

pourquoi c'est pas une année incomplète?

emmandco · 08-02-2011 23:32:10

troizanges a écrit :

les congés elle savait pas encore donc elle m'a dit de les prendre et qu'elle prendrai les meme que moi mais son mari elle savai pas peut-etre pour ça qu'on est parti sur une année incomplète

Non mais je maintiens, un contrat sur 47 semaines, cela n'existe pas ... C'est 46 ou moins OU 52 semaines, rien d'autre ...

troizanges · 08-02-2011 23:36:46

mais on a pas les memes vacances puisque la maman va travailler a noel et moi non donc on aura pas les memes vacances c'est sur!

madette · 08-02-2011 23:42:23

troizanges a écrit :

mais on a pas les memes vacances puisque la maman va travailler a noel et moi non donc on aura pas les memes vacances c'est sur!

alors ce sera année incomplète en comptant que les sem d'accueil uniquement.

52sem - TES 5sem - celles en décalées.

troizanges · 08-02-2011 23:42:32

je comprends rien ....:(

troizanges · 08-02-2011 23:43:18

bon demain je rapelle la femme du ram pour y demander...merci a toutes

nounoubbert · 09-02-2011 09:19:59

Bonjour
moi je parle toujours en terme de semaines de présence de l'enfant :
si l'enfant est avec vous 47 semaines, vous avez donc travaillé 47 semaines, ce qui vous ouvre droit à 5 semaines complètes de congés.
pour faciliter la vie, elles sont donc payées en même temps, ce qui fait bien 52 semaines de rémunération, donc une année complète. Je vous tiens toujurs ?
Si vous travaillez moins, alors vos congés seront au prorata des semaines travaillées, donc leur volume sera calculé par période de 4 semaines, périodes qui ouvre droit à 2.5 jours de repos. par exemple : 40 / 4 = 10 périodes, soit 25 jours de congés. 40 semaines de travail, + 3 semaines de congé, font 43 semaines, donc l'année est bien incomplète.

Là ce qui se passe, c'est que vous êtes sûre de vos congés, donc 5 semaines, mais les parents ne le sont pas.
Le plus simple, pour éviter les litiges, c'est de déduire aussi les 5 semaines des parents. Pour pouvoir organiser votre vie, vous fixez un délai de prévenance, qui est fixé par la loi au 1 mars, donc à faire vite.
Ensuite, vous pouvez, selon le contact avec eux, pour les jours de RTT, fixer un délai de 15jours, toujours par exemple, rien est obligatoire, si ce n'est la date du 1er mars.

Pour en revenir à votre situation, vos congés en année incomplètes seront donc fixés en TEMPS : les semaines sont déterminées. Ce sont donc des congés sans soldes au départ.
deux méthodes s'offrent à vous pour la rémunération : par anticipation : vous décidez de vous faire payer les congés tous les mois, avant même d'y avoir droit, c'est possible avec la méthode des 10%, ajouté au salaire mensuel. A voir selon les parents, car certains tatillons ne trouveront pas cette méthode juste, et seront donc à la recherche de la petite bête. De plus, cette méthode est absente de la convention, donc ??
sinon, vous comptez les semaines travaillées jusqu'à fin mai (période de référence), que vous divisez par 4 , multipliez par 2.5, ce qui vous donne les jours de congés en SALAIRE, après, vous appliquez en accord avec les parents la convention pour choisir le mode de règlement.

Attention, le RAM n'a qu'une valeur consultative, et ne pourra pas être tenu responsable en cas de litige, donc lisez bien la convention, lisez ce forum qui est une vraie mine d'information, et retournez au RAM avec la convention sous le bras, ou demandez leur, et lisez les passages tous les trois ensembles, le parent verra votre sérieux.

Bon courage, c'est rpise de tête, mais ue fois acquis, on est bon pour travailler au RAM

troizanges · 09-02-2011 11:27:52

sur le contrat hier on a ecris que d'un commun accord les congés payés etaient payés mensuellement par anticipation....
mais ça devait quand meme être calculé sur 52 semaines alors......

madette · 09-02-2011 12:03:44

bonjour,
tu ne peux pas être mensualisée sur 52sem +10%/mois par anticipation car tes congés seraient payés 2fois.

Comme on te le répète si une ou plusieurs sem de congés sont en décalées avec les parents, tu seras en année incomplète.

52sem - tes 5sem - celles des parents en décalées.

Dernière modification par madette (09-02-2011 12:09:18)

troizanges · 09-02-2011 12:21:46

alors voilà je viens d'appeler une collègue a moi pour savoir ce qu'elle en pensait et elle m'a dit que ici on nous fait calculer comme ça car c'est plus simple pour tout le monde 47 semaines et les 10% en plus tous les mois!les parents m'ont dit qu'ils se caleraient sur mes vacances,j'ai la chance d'être tombé sur des parents vraiment cool.....
apparemment c'est donc normal et le contrat est bon mais dans la matinée je rappellerai la femme du ram pour confirmation....

madette · 09-02-2011 12:42:16

si le ram te donne de mauvais conseils c'est sûr que tes collègues te diront pareilles mais sache en cas de litige tu n'auras pas gain de cause.

Il faut dire au ram que lorsqu'on accueille l'enfant moins de 47sem on acquière 2.5j par 4sem d'accueil et non par mois.

EX: un accueil de 36sem = 36sem/4*2.5j = 23j ouvrables alors que si tu calcules sur 5sem comme on te le dis tu aurais 30j

tu as donc 7j en trop en cp.

en temps tu prends bien 5sem mais en argent tu ne dois percevoir que sur les 23j pour l'ex d'un accueil de 36sem

malheureusement les responsables des ram ne sont pas formées.

Tu peux donc les appeler ton calcul sera faux et hors convention

Dernière modification par madette (09-02-2011 12:44:33)

nounoubbert · 09-02-2011 12:53:28

Oui,
fais bien attention, soit tu ferme les yeux, et tu fais comme tes collègues mais en cas de litiges, ton contrat sera plein de défaut :
- année incomplète pour contrat de moins de 47 semaines par an, sinon, année complète
-congé avec la méthode des 10% hors convention
Surtout, moi aussi, j'ai signé un engagement réciproque sur les parents qui se calent, donc année complète, mais quand ils m'ont demandé comment ça se passait pour prendre les RTT, bah on a tout refait, parce qu'ils voulaient me payer quand même, mais ça ne me va pas, parce que le jour où je vais devenir méchante pas belle et vilaine, bah ça sera pour ma pomme, donc ...
si les parents prennent une semaine décalée, tu devras remboursé le trop perçu de CP, et là , je ne sais pas si ça se fait, ni comment...
tu dois choisir entre la sérénité d'un contrat aux normes, ou la "sécurité" de renseignement du RAM, en sachant qu'ils sont faux ,

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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