Besoin d'aide pour un contrat

aurel45 · 10-02-2011 20:24:05

Bonjour,

je suis venue vous solliciter il y a quelques jours pour m'assurer que le calcul que j'avais fait pour mes 1ers contrats, était le bon....

j'ai reçu la maman tout à l'heure et il y a du changement, je ne sais pas du tout comment faire du coup et je besoin de vos conseils experts !!!

je vous explique :

je garde une fratrie à compter du 12/09/11, en périscolaire
les parents seront mes uniques employeurs donc je prends les même congés qu'eux soit 5 semaines

Il est possible que je les garde sur différents créneaux ( 7h30-13h / 13h-20h / 7h30-20h)

J'avais donc fait un calcul sur le temps en période scolaire et en période de vacances, pour chacun des créneaux, additionner en période scolaire, divisé par 3 (nbre de période) et idem en période de vacances, pour arriver à une mensualisation qui était de 96h43/mois.

la maman a rapporté les feuilles d'heures de son assistante maternelle actuelle, nous avons fait une moyenne des heures de gardes effectuées sur l'année 2010, et sommes arrivées à une moyenne de 96h

Mais la maman me signale qu'elle a droit à 9 ARTT par an, que nous devons déduire

Là est mon problème, je ne vois pas comment faire !!

Sommes nous toujours sur une année complète ou passons nous sur année incomplète ???

Quel est le mode de calcul a appliqué ?? SVP

Sachant que la maman préfère que nous partions sur une mensualisation à 90h/ mois par enfant

Est-il exact que si la mensualisation est basée sur 90h/mois, ce qui est en moins est du, donc non déduit, et ce qui est en plus et à régler en plus ???

Qu'advient-il en période de congés ?

Les 90h ne seront pas réalisées, elles seront payées comme salaire de base,
"est-il exact que le nombre d'heure non effectuées ne sera pas deduit sur les mois ou il y aura des heures en plus ??
( EX: 115h au lieu de 90h, soit 25h)

D'avance merci pour votre aide

10-02-2011 20:24:05

sophie56 · 10-02-2011 20:31:52

Si les rtt sont individuels tu n'es pas obligé d'accepter.

Si tu comptes les rtt tu passes en année incomplête.

La mensualisation te sera versée chaque mois .... mème si ti travailles moins.
Et si tu travailles plus tu compteras des hc.
On ne reporte pas de période .

aurel45 · 10-02-2011 20:40:47

Je me vois pas lui refuser ses 9 ARTT, je vais devoir les déduire,

pouvez-vous m'expliquer le mode de calcul pour une année incomplète s'il vous plait ??

jeluma · 10-02-2011 20:53:14

bonsoir

sophie a raison ..tu n'es pas obligée d'accepter les RTT deduis un jour par çi par la ..;) a toi de voir ..
pour une année incomplete tu fais
taux horaire X nbrs d'heures de garde/semaine X nbrs de semaine travaillées : 12 mois ...= mensu
tu ajoutes ensuite les IEN selon le nombre de jours de garde/mois

Dernière modification par jeluma (10-02-2011 20:54:01)

10-02-2011 20:53:14

aurel45 · 10-02-2011 21:02:38

Je comprends, mais c'est mon seul et unique employeur, je n'ai pas d'autres demande sachant que je suis agréée depuis fin novembre, donc je vais accepter de les déduire ...

Donc si je comprends bien, pour une année incomplète tu me dis de faire :

pour une année incomplete tu fais
taux horaire X nbrs d'heures de garde/semaine X nbrs de semaine travaillées : 12 mois ...= mensu
tu ajoutes ensuite les IEN selon le nombre de jours de garde/mois

Comme elle me propose 90h/mois, je divise par 4 semaines, soit 22.50h/semaine, ce qui ferait:

taux horaire X 22.50h/semaine X Nbre de semaine travaillées / 12 mois

>> A quel moment les 9 ARTT sont déduits ????? Je comprends pas tout désolé

Dernière modification par aurel45 (10-02-2011 23:43:50)

melody57 · 10-02-2011 21:55:22

calcul mensualisation pour année incomplète moins de 47 semaines de présence

52 semaines travaillées moins 5 semaines congés payés ass mat moins 5 semaines employeur = 42 semaines
a cela le pe peut rajouter des congés ou rtt

donc il faut compter les semaines de présence dans l'année

calcul

tarif net/heure x nombre d'heures d'accueil par semaine x nombre de semaines programmées /12 = mensualisation

pour les congés prévoir 10% en +

a cela rajouter les IE + repas si prévus au contrat

aurel45 · 10-02-2011 22:11:27

Toujours pas compris, désolé ...

C'est mon unique employeur et nous avons nos 5 semaines de CP en commun,

il y a juste ces 9 ARTT qui posent soucis et de ce fait je ne sais pas comment les déduire, car çà ne fait pas 2 semaines non plus ...

Faut-il que je déduise 2 semaines à ce moment là et lui expliquer que 9 jours en moins ce n'est pas calculable

Si je fais çà je calcule de la manière suivante :

Sur 52 semaines annuelles:

- 5 Semaines de CP en communs

- 2 semaines en moins ( les 10 ARTT au lieu des 9, pas le choix !)

On est partit pour un accueil mensuel de 90h/mois:

taux horaire x 50 semaines d'accueil ( les 2 déduites) x 90h/semaine, le tout divisé par 12

>>> mes CP sont inclus

OU

Année incomplète:

45 semaines de garde x 22.50h/semaine x taux horaire = salaire mensuel + 10% de congés payés

Que faut-il appliquer comme méthode pour le calcul des CP, j'ai navigué un peu dans le forum, et on y par le de 10%, de 12ième, de 10% à multiplier par le nbre de jour acquis ..? suis perdue là

Dernière modification par aurel45 (10-02-2011 23:44:25)

melody57 · 10-02-2011 23:02:53

si tu doit déduire les 9 jours de rtt tu ne seras plus en année complète

tu passes en année incomplète

tu fait ton calcul = mensualisation

à cela tu rajoutes 10 % pour tes congés qui seront payés selon le choix de la Convention collective(en 1 fois, à chaque prise de congé,en 1 fois à la prise principale,divisé par 12 et payé chaque mois et toujours en plus de la mensu à convenir avec les parents

exemple mensu =100 eur + 10% = 110 eur mensuel si congés payé chaque mois

aurel45 · 10-02-2011 23:08:40

D'accord, donc pour une année incomplète j'applique la méthode:

Année incomplète:

45 semaines de garde x 22.50h/semaine x taux horaire = salaire mensuel + 10% de congés payés

Quand je ferai des heures en +, je me base sur le salaire net à payer pour les 10% ou sur la mensualisation ?

Dernière modification par aurel45 (10-02-2011 23:44:43)

jeluma · 10-02-2011 23:56:19

pour les conges il y a 2 methodes pour les calculer a toi de prendre la plus avantageuse ...dans infos et articles tu as le calcule ..

si tu fais des heures en plus des 22H50 pevues au contrat tu te les fais payer en HC ..donc a ton tarif horaire ..:)

aurel45 · 11-02-2011 00:05:25

Ok,

Suis en parallèle en train de faire une simulation sur les fiches de paye que Parme m'a fournit avec les 10% de CP en plus,

je rentre les données demandées:

TAUX HORAIRE : 3€
MENSUALISATION : 90h / mois

Je ne rentre rien d'autres (heures complémentaires, Indemnités d'entretien, de repas ...)

>>>> et j'arrive à un salaire de 297€

Je comprends pas, sur la base de calcule d'une année incomplète, j'arrive à çà :

une année à 52 semaines année incomplète
5 semaines de CP en commun
2 semaines de ARTT à déduire
90h/ mois en base
45 semaines travaillées x 22,50h/semaine x 3 /12 = mensualisation fixe minimum
3037,5/12= 253,125€/mois fixe

Pouvez vs m'expliquer ce qui ne va pas ???

Pour que çà fonctionne et que ce soit cohérent, je rentre en salaire net de base 253.125 et là çà fonctionne ...

Est ce que c'est çà que l'on doit faire ???

Une autre question:

Nous débuterons le contrat le lundi 12/09/2011, ce qui fera 3 semaine travaillées, on fait comment là?? on se base sur 22h50/semaine, soit 22h50 x 3 ????

Dernière modification par aurel45 (11-02-2011 00:16:47)

aurel45 · 11-02-2011 12:56:01

Bonjour à toutes !!!

Quelqu'un saurais m'aider svp ??

aurel45 a écrit :

Ok,
Suis en parallèle en train de faire une simulation sur les fiches de paye que Parme m'a fournit avec les 10% de CP en plus,
je rentre les données demandées:
TAUX HORAIRE : 3€
MENSUALISATION : 90h / mois
Je ne rentre rien d'autres (heures complémentaires, Indemnités d'entretien, de repas ...)
>>>> et j'arrive à un salaire de 297€
Je comprends pas, sur la base de calcule d'une année incomplète, j'arrive à çà :
une année à 52 semaines année incomplète
5 semaines de CP en commun
2 semaines de ARTT à déduire
90h/ mois en base
45 semaines travaillées x 22,50h/semaine x 3 /12 = mensualisation fixe minimum
3037,5/12= 253,125€/mois fixe

Pouvez vs m'expliquer ce qui ne va pas ???
Pour que çà fonctionne et que ce soit cohérent, je rentre en salaire net de base 253.125 et là çà fonctionne ...
Est ce que c'est çà que l'on doit faire ???
Une autre question:
Nous débuterons le contrat le lundi 12/09/2011, ce qui fera 3 semaine travaillées, on fait comment là?? on se base sur 22h50/semaine, soit 22h50 x 3 ????

melody57 · 11-02-2011 16:59:00

peut être erreur dans ton calcul
je t'explique année incomplète ce n'est pas 52 semaines
calcul
il y a 52 semaines dans l'année à cela
tu déduit 5 semaines congés pour toi
5 semaines congés employeur si arrangement vous pouvez les prendre en même temps
suite à cela il reste 42 semaines
si les parents ont des RTT ou d'autres congés il faut les déduire
dans ton cas 9 jours de RTT donc ça ne fait plus que 40 semaines
pour calcul mensualisation
ce qui est important c'est le nombre d'heures d'accueil par semaine et le nombre de semaines programmées
taux horaire net x nombre d'heures d'accueil par semaine x nombre de semaines programmées /12 = ta mensu ou salaire de base

contrat démarré le 12/09/2011
les parents déclarent le contrat a la PAJE pour le 01/09/2011
tu te fait payer les heures au réel,c'est a dire les heures effectuées + les IE +repas si prévus comme cela tu auras droit à
10 % sur congés payés
tu débute la mensualisation le 01/10/2011

doucevivii · 11-02-2011 17:12:31

bonjour

et pourquoi pas en accord de déduire selon la formule de cassation( car 9 RTT c'est forcement du perlage)

aurel45 · 11-02-2011 18:15:25

Merci Melody57

Pour une année incomplète je dois déduire 5 semaines CP pour moi, 5 autres pour les parents, malgré que nous les prendrons en même temps ????

Ces 9 ARTT sont galère, sinon on été sur une année complète çà chamboule tout, on me dit que je peux lui refusais mais çà craint, je peux pas faire çà ....

Comment j'explique aux PE que malgré que nos congés sont communs, je déduis 5 semaines pour eux et 5 semaines pour moi ??

Après est-ce que cela pose problème étant donné que c'est un contrat en périscolaire que je n'ai pas de moyenne d'heure pour les semaines écoles et pour les semaines vacances, mais une moyenne d'heure par mois (90h) ????

Ou la aussi çà va pas, et le PE doit me donner le nbre d'heure qui sera fait pendant les semaines d'école, idem, pendant les vacances, pour faire un calcul périscolaire, et demander à la maman quand elle prendra ses 9 ARTT (sur période école ou vacances) pour déduire le nbre d'heure en fonction ??? Et le noter au contrat, bien sur !!!

parme · 11-02-2011 20:29:56

coucou mais pourquoi ne pas faire ainsi!
52 semaines -5semaines parent et assmat pris en même temps-1semaine parent supplémentaire RTT=46 semaines de programmées!
mais notifie bien!
que sur les rrt soit 9jours!(1semaines est déjà déduite de la mensualisation et qu'il restera donc 3jours)
sachant qu'une semaine =6jours il te resteras a déduire au moment de la prise les 3autre jours de rtt!
mais précise le dans ton contrat!
moi c'est ce que je ferais!
tu en penses quoi?
A+

aurel45 · 11-02-2011 22:14:36

Je suis perdue , je l'avoue et je compte sur vous pour me dire que faire et comment ...

Je vois même pas comment je pourrai les déduire, c'est 3 jours restants si je fais comme vous me dites Parme, si moi même je comprends pas je vois pas comment l'expliquer, je sais pas si vous me suivez ...

D'autant plus que si c'est 3 jours sont pris sur 3 jours de vacances scolaires ou je suis amenée à les garder bcp plus... c'est moi qui suis perdante financièrement parlant.

Pourriez vous me dire si :

1°

Pour un contrat périscolaire, peux t on se baser sur les 90h/mois pour faire le calcul???
ou doit-on faire apparaitre un nombre d'heure de garde/semaine pendant la période scolaire et un nombre d'heure de garde/semaine pendant les vacances ???

2°

Pour ces 9 ARTT problématiques, je demande au PE que l'on signifie dans le contrat qu'elle a 9 ARTT, que l'on deduit de la manière suivante :

1 semaine de CP supplémentaire au titre des ARTT de la maman, soit 6 jours (ARTT)

Pour les 3 jours restants puis-je faire de la manière suivante :

90h/mois >> 22h50/semaine
1 semaine pour 4 jours de garde
soit 1 journée = 5h625

3 ARTT x 5h625 = 16h875 que nous déduisons du nombre d'heure annuel prévu au contrat

Après qu'ils soient pris pendant la période scolaire ou pendant les vacances, çà change quoi ?? il y a une régularisation a faire ou pas ??

Après pour le démarrage du contrat, je peux faire comme melody m'a expliqué:

contrat démarré le 12/09/2011
les parents déclarent le contrat a la PAJE pour le 01/09/2011
tu te fait payer les heures au réel,c'est a dire les heures effectuées + les IE +repas si prévus comme cela tu auras droit à
10 % sur congés payés
tu débute la mensualisation le 01/10/2011

Les CP c'est 10% du salaire net ou brut ??

Qu'en pensez-vous ??

Dernière modification par aurel45 (11-02-2011 22:23:28)

parme · 12-02-2011 21:21:41

aurel45 a écrit :

Je suis perdue , je l'avoue et je compte sur vous pour me dire que faire et comment ...
Je vois même pas comment je pourrai les déduire, c'est 3 jours restants si je fais comme vous me dites Parme, si moi même je comprends pas je vois pas comment l'expliquer, je sais pas si vous me suivez ...
D'autant plus que si c'est 3 jours sont pris sur 3 jours de vacances scolaires ou je suis amenée à les garder bcp plus... c'est moi qui suis perdante financièrement parlant.
Pourriez vous me dire si :
1°
Pour un contrat périscolaire, peux t on se baser sur les 90h/mois pour faire le calcul???
ou doit-on faire apparaitre un nombre d'heure de garde/semaine pendant la période scolaire et un nombre d'heure de garde/semaine pendant les vacances ??? alors il y a problm dans ta méthode de mensualisation on vas donc reprendre,tu parle maintenant d'accueil scolaire ce qui modifie tout,donc tu dois faire en deux temps 1= semaines écoles (nbr de jours et h)=h par semaines sur ces période écoles x nbr de semaines présent pour cette période école/12 mois
2= semaines vacances scolaires (nbr de jours et h /j)h semaines sue ces périodes vacances scolaires x nbr de semaines de présence pour cette période./12 mois
attention utilise un calendrier avec deux couleur différente,et déduit bien les 5semaines de cp.
ensuite tu additionnes ses deux résultat = h total mensuel
2°
Pour ces 9 ARTT problématiques, je demande au PE que l'on signifie dans le contrat qu'elle a 9 ARTT, que l'on deduit de la manière suivante : reste en tête que 6j=1semaine,punaise cela ne vas pas être simple,met encore sur une troisième couleur les jours prévue RTT selon période vacances ou non
1 semaine de CP supplémentaire au titre des ARTT de la maman, soit 6 jours (ARTT)
Pour les 3 jours restants puis-je faire de la manière suivante :selon le calendrier tu déduiras selon l'accueil prévue (période scolaire ou vacances scolaire)
90h/mois >> 22h50/semaine
1 semaine pour 4 jours de garde
soit 1 journée = 5h625
3 ARTT x 5h625 = 16h875 que nous déduisons du nombre d'heure annuel prévu au contrat

Après qu'ils soient pris pendant la période scolaire ou pendant les vacances, çà change quoi ?? il y a une régularisation a faire ou pas ??

Après pour le démarrage du contrat, je peux faire comme melody m'a expliqué:
contrat démarré le 12/09/2011
les parents déclarent le contrat a la PAJE pour le 01/09/2011
tu te fait payer les heures au réel,c'est a dire les heures effectuées + les IE +repas si prévus comme cela tu auras droit à
10 % sur congés payés
tu débute la mensualisation le 01/10/2011

Les CP c'est 10% du salaire net ou brut ??

Qu'en pensez-vous ??

fait déjà comme je t'ais expliquer et rapporte nous les semaines détaillé de présence de l'enfant,selon les périodes!

semaines scolaires combien =
jours par semaines combien=
h sur ses semaines=

et idem pour les vacances scolaires

A+

aurel45 · 12-02-2011 21:29:26

Merciiiii Parme !!!!

La maman m'a appelé cet apm je saurais çà demain et je reviens vers vous dès que j'ai toutes les infos

Merci merci merci

parme · 12-02-2011 21:30:48

aurel45 a écrit :

Merciiiii Parme !!!!
La maman m'a appelé cet apm je saurais çà demain et je reviens vers vous dès que j'ai toutes les infos
Merci merci merci

ok,donc on reprendra,sert toi d'un calendrier,et de différente couleur se sera plus simple!pour le décompte!
A+

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#1 10-02-2011 20:24:05

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