Clause spéciale

bluelady · 09-03-2011 15:52:59

Bonjour
je me demandais si j'avais le droit ( sans que cela soit abusif ) de mettre cette clause dans mon contrat :
"Le matériel détérioré par l'enfant sera à rembourser ou racheter par les parents "

je parles de matériel cassé volontairement par l'enfant.
j'ai un exemple parlant : un de mes loulous a cassé son lit parapluie. A force de sauter dedans il a cassé le matelas ( une des planches se balade sous la housse matelassé ) et il a fini par faire céder les coutures qui unissent le fond au côté du lit.

Evidemment cette clause serait pour mes prochains contrats, et les parents repartiraient avec le matériel cassé.

Qu'en pensez vous ?

09-03-2011 15:52:59

jeluma · 09-03-2011 15:55:27

bonjour

pour ma part je ne pense pas que tu puisses mettre une telle clause ...puisque les IE reçues servent avant tout a tout ce qui peut te servir pour la garde
puericulture ...jouets extcc ....
mais c'est mon avis

lulu54 · 09-03-2011 15:56:13

imaginez :
la garde un enfant qui saute tout le jours dans son lit .. la garde s'acheve et pendant un mois un autre prend le relais et fini par casser le lit ...
vous faites payer chaque enfant le lit au prorata de ce qu'il aura sauté donc provoqué la cassure ?

ce serait abusif .. quand meme
desolee mais les ie sont là pour ça .... hé oui !!

ou prenez un modele plus resistant

4i.modo · 09-03-2011 16:00:29

comme les copines

09-03-2011 16:00:29

zeta · 09-03-2011 16:05:14

bonjour , non tu ne peux pas mettre une telle clause déjà tu as des indemnités d'entretiens pour remplacer le matériel deuxièment quand tu entends l'enfant suter dans le lit c'est à toi d'aller lui demander d'arrêter !
pourquoi mettre cet enfant dans un lit parapluie plutot qu'un lit en bois qui serait plus adapté à lui !

choup60890 · 09-03-2011 16:05:49

Avec une telle clause, comment prouver que c'est bien X qui a cassé le lit?
Je ne suis pas sûre que les parents accepteraient ce genre de clause, en tout cas, moi je serai gênée

ziva · 09-03-2011 16:07:40

Bonjour,

Les indemnités d'entretien servent à renouveler le matériel, clause abusive.

Il est vrai que certains enfants détruisent plus que d'autres.

lulu54 · 09-03-2011 16:08:29

choup60890 a écrit :

Avec une telle clause, comment prouver que c'est bien X qui a cassé le lit?
Je ne suis pas sûre que les parents accepteraient ce genre de clause, en tout cas, moi je serai gênée

ben oui

peut etre en comptabilsant le nbre de bond

non je plaisante
pas de telle clause point !

emma22 · 09-03-2011 16:53:15

zeta a écrit :

bonjour , non tu ne peux pas mettre une telle clause déjà tu as des indemnités d'entretiens pour remplacer le matériel deuxièment quand tu entends l'enfant suter dans le lit c'est à toi d'aller lui demander d'arrêter !
pourquoi mettre cet enfant dans un lit parapluie plutot qu'un lit en bois qui serait plus adapté à lui !

toutes les ass mats n'ont pas une piece speciale ou assez de place pour mettre un lit en bois!
sinon si l'enfat par exemple casse un vase, une assiette ou n'importe quoi auquel on tient ou quoi soit exprès de colère ou soit sans faire expres, qui paye, notre assurance? l'assurance des parents? ou directement les parents?

clairette4474 · 09-03-2011 17:03:08

Bonjour .Personne ne paie l assurance repondra defaut de surveillance ,les parents n ont pas a faire jouer leur assurance car elle ne prends pas charge les degats causes chez nounou Les ie sont justement la pour ca .exemple la tapisserie de mon salon a un an ,ma petite louloute a attrape un feutre et m a fait un joli picasso sur le mur et la semaine derniere elle a du trouve qu il y avait trop de papier sur l autre mur elle me l a arrache!!!!!!Et bien mari de nounou a repare les degats a nos frais

valerie78 · 09-03-2011 17:24:04

pour mon cas je demande aux parent de m apporte le lit pliant comment sa pas de problement il le reprend pour le wk

choup60890 · 09-03-2011 17:28:17

valerie78 a écrit :

pour mon cas je demande aux parent de m apporte le lit pliant comment sa pas de problement il le reprend pour le wk

Ah bon? Mais tu n'as pas ton propre matériel?

lulu54 · 09-03-2011 17:30:18

valerie78 a écrit :

pour mon cas je demande aux parent de m apporte le lit pliant comment sa pas de problement il le reprend pour le wk

imagine qu'il soit cassé ...

bluelady · 09-03-2011 21:19:48

merci pour vos réponses .... je m'en doutais c'est pour cela que je posais la question
et c'était juste une question !!!!!

vous pouvez fermer cette discution merci.

Dernière modification par bluelady (09-03-2011 21:20:08)

valerie78 · 10-03-2011 12:56:18

si l enfant casse le lit les parents rachete un lit pour le matelas sont interdit

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