Partir sur année complète ou bien incomplète ?

maman3 · 13-03-2011 13:36:39

Bonjour mesdames !

Une fois encore, j'ai besoin de vos lumières, je suis incapable de m'y retrouver dans tous mes calculs !

Voilà pour commencer, je vous explique, j'ai enfin trouvé une ass. maternelle pour remplacer celle que j'avais jusque là (licenciement convenu car arrêt longue maladie).

Nous commencerons l'adaptation dès le 20/04/11.

Tarif horaire net : 3.48€ (4.50€ brut)
Nbe de jours de garde/ semaine : 4
Nbe d'heures/semaine : 40h

L'ass. maternelle m'a déjà annoncée qu'elle prendrait certainement 3 semaines de congés au mois de juillet (dates non précisées encore on devrait voir ça courant de semaine à la signature du contrat).

Mon mari et moi avons nos 5 semaines de Cp : 2 semaines en été (mais qui je pense ne colleront pas aux dates de l'ass. mat. car à cheval sur juillet/août), 1 semaine en décembre, 1 semaine en février 2012 et 1 autre en avril 2012.

Ma question :

- dois-je partir sur une année "incomplète" et quel serait alors le calcul ? je ne sais pas si je dois partir de 52 ou de 47 semaines pour soustraire ensuite mes 5 semaines de CP à moi ? et comment ça se passera pour ses CP acquis à compter de juin 2012 ? c'est à ce moment-là que je lui verserai chaque mois ou selon la méthode convenue ses jours de CP ?

- ou sur une année "complète" mais dans ce cas-là, au mois de juillet, j'appliquerai le calcul de la "cour de cassation" en ôtant les jours de congés sans solde de l'ass. maternelle ? mais qu'en sera-t-il lorsque moi je partirai en vacances ? je sais que ça ne sera pas de son fait à elle, mais pourriez-vous me confirmer que je devrai maintenir sa mensualisation ?
avec l'ancienne ass. maternelle on était partie sur une année complète, mais je m'alignais à ses dates de vacances donc pas de soucis, et la 1ère année si elle partait je lui déduisais ses jours.

Entre nous, je préfèrerai partir sur une année complète, je trouve que c'est beaucoup moins compliqué (puis j'ai pris l'habitude) mais faut-il encore que ça reste dans les règles !

C'est un 1er contrat pour l'ass. maternelle et je pense qu'elle est encore plus perdue que moi la pauvre donc je voudrai pas me planter !

Je vous remercie d'avance pour vos réponses

Bonne journée à toutes

maman3

13-03-2011 13:36:39

soise · 13-03-2011 13:47:20

coucou!!!!si votre assmat a des dates différentes des votres vous devez partir sur année incomp,vous enlevez toutes vos dates de conges puis les siennes et vous regardez sur le calendier le nbrs de semaines de gardes prevues! pour le paiement des conges en année incomp vous avez plusieurs methodes (clicker sur "infos et articles" puis cik sur "index alphabetique" et faite descendre la page a"conges année incomplete" tout y est noté!voilà bon dimanche.

calypso · 13-03-2011 13:49:35

bonjour,
il faut prendre un calendrier 2011 2012 noter vos vacances et celle de votre assistante maternelle et après vous compter les semaines de travail et là vous aller voir si vous etes sur une année complète ou incomplète mais si vous savez déjà que votre am ne prend pas les même congés que vous ça risque d'être une année incomplète

soise · 13-03-2011 13:56:08

re-si année incomp(52s-5(cp)=47)-5(c-assmat)=42semaines/an si vos dates ne colles pas avec celles de votre assmat :40*4.50*42/12=630euros+i-e et i-repas!+ les c-p(soit 10%/mois du salaire en +)soit en juin 2012 en plus du salaire de juin....

13-03-2011 13:56:08

maman3 · 13-03-2011 14:04:33

la méthode "année complète" est fausse alors ? si c'est juste parce que je risque de payer plus, je prends le risque tans pis, par-contre si c'est parce que c'est "illégal/faux" là c'est autre chose ....

ce qui m'embête sincèrement en faisant le calcul sur une année incomplète, ce sont les CP que je vais lui devoir en juin 2012 (grosse somme quand même) ... sans compter que le contrat prendre fin en août 2012 (puisque mon loulou sera scolarisé en septembre 2012) et que je lui devrai en + (si je ne me trompe pas) les jours qu'elle aura acquis entre 01/06/12 et 31/08/12 (re-grosse somme)

je vais jamais pouvoir suivre financièrement ...

alors qu'en année "complète", bon la 1ère année je lui déduirai ses congés si elle en prend mais l'année suivante, il y aura "maintien de salaire" à chaque prise. J'aurai juste le solde des jours non pris et des jours acquis à la fin du contrat.

je sais pas si je suis assez claire ... pas facile de rédiger nos pensées sur un clavier !!

maman3 · 13-03-2011 14:06:33

soise a écrit :

re-si année incomp(52s-5(cp)=47)-5(c-assmat)=42semaines/an si vos dates ne colles pas avec celles de votre assmat :40*4.50*42/12=630euros+i-e et i-repas!+ les c-p(soit 10%/mois du salaire en +)soit en juin 2012 en plus du salaire de juin....

je dois pas faire plutôt 52 - 5 (cp pe) - 5 (congés ass. mat) - 3 (congés de juillet ass. mat) : 39 ?

soise · 13-03-2011 14:14:11

pour etre en année compl vous devez absolument avoir 5 semaines de conges en commun et pas plus!!!!!!!!si vous partez sur 39 semaines votre assmat prend 8 semaines de conges!!!!!!!il serai judicieux de voir si votre asmat prend bien 8 semaines de vacances? car il elle prend 5 semaines/an c'est soit en meme temps que vous et vous etes en année compl,ou si elle a plus vous etes en incompl!mais de toute façon vous lui devez 5 semaine/an et pas 8!!!

soise · 13-03-2011 14:20:15

re-si votre asmat veut absolument prendre 8 semaines ,les 3 semaines supplementaires seront à deduires de son salaire ou elle prendra ces 3 semaines de +,vous comprenez?

123 · 13-03-2011 14:46:39

maman3 a écrit :

la méthode "année complète" est fausse alors ? si c'est juste parce que je risque de payer plus, je prends le risque tans pis, par-contre si c'est parce que c'est "illégal/faux" là c'est autre chose ....
ce qui m'embête sincèrement en faisant le calcul sur une année incomplète, ce sont les CP que je vais lui devoir en juin 2012 (grosse somme quand même) ... sans compter que le contrat prendre fin en août 2012 (puisque mon loulou sera scolarisé en septembre 2012) et que je lui devrai en + (si je ne me trompe pas) les jours qu'elle aura acquis entre 01/06/12 et 31/08/12 (re-grosse somme)
je vais jamais pouvoir suivre financièrement ...
alors qu'en année "complète", bon la 1ère année je lui déduirai ses congés si elle en prend mais l'année suivante, il y aura "maintien de salaire" à chaque prise. J'aurai juste le solde des jours non pris et des jours acquis à la fin du contrat.
je sais pas si je suis assez claire ... pas facile de rédiger nos pensées sur un clavier !!

bonjour,
je comprend que sortir double salaire est difficile financièrement,
mais vous pouvez mettre tous les mois cette somme sur un compte de côté,
au moment de régler les congés ce sera moins difficile

maman3 · 13-03-2011 14:46:48

non elle ne veut pas prendre 8 semaines !!

elle m'a juste précisé qu'elle prendrait 3 semaines de congés en juillet. sauf que 1/ elle n'a pas de CP payés la 1ère année et 2/ ses dates ne coïncident pas avec nos congés.
C'est juste ça mon p'tit souci, d'où le fait que je partirai quand même bien sur une année "complète" en ne lui déduisant que ses 3 semaines de congés au moment venu (juillet) sur sa mensualisation vous voyez ?

soise · 13-03-2011 15:18:37

coucou!!donc si elle a bien 5 semaines comme vous et quelle veut les prendres en dehors des votres et qu'ils ne sont pas acquis, vous deduisez de sa mensu,mais assurez-vous que pendant son absence au mois de juillet vous aurez quelquil 'un qui prendra le relais pour la garde de votre loulou! si vous partez donc sur année compl il devra y avoir 47 semaines de garde prevues chez nounou(52s-5cp)vous et nounou!

lulu54 · 13-03-2011 15:35:43

bonjour

basez vous simplement sur les semaines de presence de l'enfant chez l'assmat pour etablir votre mensu

des lors les sem de conges ( =5 obligatoire pour l'assmat ) etant otées du calcul de son salaire il ne vous restera qu'a les regler en plus en juin par ex ...

prenez un calendrier et biffer les sem de conges de chacun .. a combien arrivez vous d'abs de l'enfant en tout sur 12 mois ?

maman3 · 13-03-2011 15:44:58

soise : la mensu peut-elle se faire ainsi 47s x 40h x 3,5 net/h / 12 ? et en juin 2012, on peut toujours faire un avenant pour repartir sur 52s

lulu : si je fais comme vous le dites, entre le 1er mai 2011 et le 31 mai 2012, mon enfant ne sera pas gardé 5 semaines (mes CP) + 3 semaines (congés sans solde de la nourrice)

4i.modo · 13-03-2011 15:50:48

bonjour
non si vous êtes en année complete il faut de suite partir sur 52 semaines.
c'est la loi.

determinez le nb de semaines de presence chez l'assmat.
et elle doit poser ses cp aussi (en temps) et en même temps pour tout les employeurs.
si vos dates sont TOUTES communes
c'est effectivement une année complete.

lulu54 · 13-03-2011 15:51:42

donc dans les 8 semaines il y a les 5 sem de cp de la nounou ?
si oui votre mensu doit etre :

40h*44sem /12 = 146.66h de travail mensual * 3.5 =513.33€ de mensu de base

ps : 12 mois serait du 1 mai 2011 au 30 avril 2012

lulu54 · 13-03-2011 15:53:26

4i a écrit :

bonjour
non si vous êtes en année complete il faut de suite partir sur 52 semaines.
c'est la loi.
determinez le nb de semaines de presence chez l'assmat.
et elle doit poser ses cp aussi (en temps) et en même temps pour tout les employeurs.
si vos dates sont TOUTES communes
c'est effectivement une année complete.

il faut dans ce cas qu'il n'y ait que 5 sem d'abs de l'enfant or ce n'est pas le cas

lulu54 · 13-03-2011 16:00:28

maman3 a écrit :

soise : la mensu peut-elle se faire ainsi 47s x 40h x 3,5 net/h / 12 ? et en juin 2012, on peut toujours faire un avenant pour repartir sur 52s
cette mensu là n'existe pas
lulu : si je fais comme vous le dites, entre le 1er mai 2011 et le 31 mai 2012, mon enfant ne sera pas gardé 5 semaines (mes CP) + 3 semaines (congés sans solde de la nourrice)
dans ce cas ce sont ces cp ( pas forcement dejà acquis )
mais c'est bien durant cette période qu'elle dit prendre ses cp ?
meme si elle n'y a pas droit en argent elle y a droit en temps
dans ce calcul en argent ils sont otés de la mensu puisque le calcul ne se fait que sur les semaines de presence de l'enfant vous comprenez ?(44semaines de travail sur 52 seront payées et etalés sur 12 mois = mensualisation )
ses cp en argent lui seront payés par ex en juin 2012 une fois acquis

maman3 · 13-03-2011 16:04:26

c'est ça ! 44 semaines de PRESENCE puisque 52 - 5 semaines (mes CP mais qui "deviendront les siennes aussi par la force des choses) - 3 semaines qu'elle veut prendre en juillet (sans solde)

et l'année prochaine, on doit recalculer pareil parce que j'ai l'intention d'arrêter le contrat au 31/08 ... oulàlà ! je crois que je reviendrai vous embêter mes pauvres dames

4i : c'est vrai que je ne l'ai pas précisé, mais je serai son unique employeur

lulu54 · 13-03-2011 16:07:20

pas de souics ..; tant qu'on avance y'a pas de mal

pour l'annee suivante :
en avril vous lui presentez un avenant avec un calcul de la mensu de mai a fin aout en vous basant a nouveau sur les sem de presence de 'l'enfant
mais : attention au preavis d'un mois qui ne peut etre sur des cp : ça le decale
cela fera :

40 * nbre de sem travaillees de l'assmat/4 mois * tarif horaire

cela afin d'eviter un calul de regul des salaires apres avoir refait une mensu sur 12 mois

maman3 · 13-03-2011 16:09:31

vous m'êtes vraiment d'une grande aide merci beaucoup ! sans vous je serai bien perdue et je ne voudrai pas que l'ass. maternelle en pâtisse non plus !

dernière précision et après promis je vous embête plus

en juin 2012, quand je devrai lui payer ses CP acquis durant l'année de référence (1er mai au 30 avril 2012), je lui devrai :

10% de tous ses salaires (bruts ou nets je ne sais pas ? bon pour l'exemple je vais prendre le net) soit

3,48€ net x 44 sem x 40h : 510,40€ net
------------------------------
12

510,40€ x 12 x 10% : 612,48€ ----------> juste ?

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#1 13-03-2011 13:36:39

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