Solde de tout compte

mollyandco · 28-03-2011 10:06:58

Bonjour,
Suite à ma mutation je suis obligée de rompre le contrat avec mon assmat. J'ai quelques difficultés à faire le calcul de son solde de tout compte.

On est parti sur un contrat de 47 semaines mensualisé. Ce qui me pose problème c'est qu'elle a pris 2 semaines en mars et 2 jours à Noël de vacances, pendant lesquels elle a été payée normalement.
Si elle n'avait pas pris ces vacances j'aurais calculé le nombre de jours de CP acquis et lui aurait payé mais là je lui en ai déjà payé non ?

Pour moi elle a acquis depuis le 7/09 17.5 jours, elle a posé 2 semaines + 2 jours soit 14 jours a déduire donc pour son solde je lui doit 2.5 jours à lui payer.

Mon calcul est il correct ?

Merci pour votre aide !

Bonne journée

Cécile

28-03-2011 10:06:58

4i.modo · 28-03-2011 10:18:19

bonjour
dejà la mensu sur 47 semaines n'existe pas
il aurait fallut partir sur 52 semaines et deduire les cp au moment de la prise...
pensez y pour la prochaine assmat...

normalement votre calcul semble bon...

mollyandco · 28-03-2011 12:24:08

ah... pourtant c'est mon assmat qui a souhaité partir sur une mensualisation sur 47 semaines, apparemment il lui ont dit de faire comme ça lors de sa formation...
Merci pour votre réponse.

mollyandco · 28-03-2011 15:31:47

bon j'insiste un peu mais je viens de recalculer ce que j'aurais du payer si j'avais fait le calcul aux heures réelles travaillées. J'arrive à 10€ près à ce que je lui ai versé plus les 2.5jours de CP à solder.
Or au réel il faut rajouter les 10% pour les CP ... donc il faut que je rajoute à mon calcul 10% également.
Boudiou que c'est compliqué !!!

28-03-2011 15:31:47

lulu54 · 28-03-2011 15:51:45

desolee mais il faut refaire la mensu .. regarder la différence
faire une regul et regler ses cp

le contrat que vous avez fait n'est pas legal , erreur comptable il faut tout refaire

donnez nous le calcul qui a eté fait

mollyandco · 28-03-2011 19:37:27

Alors on est parti sur une mensualisation sur 47 semaines, 8h30 par jour, 4 jours par semaine à 3€48/h:
donc: (8,48 x 4 x 8,5 x 47)/12 = 463,42 mensuel
Le contrat a commencé le 7 Septembre et se termine le 8 Avril se qui fait 28 semaines complètes, sur cette période elle a pris 2 semaines de vacances + 3 jours .
Je comprends pas ce qu'il faut modifier dans la mensualisation, changer le nombre de semaines ? Merci pour votre aide ... quoi que pour l'instant ça ne soit pas encore trés clair ;-)

chris84 · 28-03-2011 20:01:26

bonsoir
actuellement vous lui règlez
47sem x 4j 8,5 = 133,17 h (463,43)
vous avez payé septembre au réel j'imagine puis 6 fois la mensu de octobre à mars; et avril sera payé selon calcul cour de cassation
déjà 6 fois la mensu vous avez règlé
47sem/12 = 3,917 semaines x 6 mois règlées 23,5 semaines + septembre 3sem et 1 jour + avril 1 sem et 1 jour ( environ à vérifier) au total vous lui avez règlé 28 semaines

je compte 30 semaines et 4 jours, vous parlez des 28 sem travaillées c'est cela?
donc 28 sem / 4 x 2,5 = 17,5 arrondis à 18j ouvrables de cp acquis

je ferais donc avenant pour expliquer erreur de calcul de la mensu (on doit prendre 42 sem et non pas 47, et règler les cp à part) mais si ça tombe comme je l'ai expliqué plus haut vous etes à jour niveau semaines travaillées semaines payées, je retrouve 28 (à vérifier)
resterait que le solde des cp à règler 18 j ouvrables
attendez confirmation

Dernière modification par chris84 (28-03-2011 20:03:13)

mollyandco · 28-03-2011 20:13:32

ok je suis pas sure d'avoir tout compris et je vais aller voir juste après avoir fini le post ce qu'est le calculd e cla cour de cassation...
Je n'ai pas compté au réel le 1er mais au prorata pour les 28 semaines, j'ai simplifié vu qu'elle a travaillé 3 semaines en septembre et une en Avril et 6mois complet, j'ai calculé 7 mois soit 28 semaines.
Dans ces 28 semaines il y a aussi ses congé qu'elle a pris en fait elle a travaillé 28 - (2semaines + 3jours)

Je ne comprends pas votre calcul 47sem/12 ...

mollyandco · 29-03-2011 14:22:45

il aurait donc falllu que je parte sur une année de 26 semaines ? c'est cela?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 28-03-2011 10:06:58

Solde de tout compte

28-03-2011 10:06:58

#2 28-03-2011 10:18:19

Re : Solde de tout compte

#3 28-03-2011 12:24:08

Re : Solde de tout compte

#4 28-03-2011 15:31:47

Re : Solde de tout compte

28-03-2011 15:31:47

#5 28-03-2011 15:51:45

Re : Solde de tout compte

#6 28-03-2011 19:37:27

Re : Solde de tout compte

#7 28-03-2011 20:01:26

Re : Solde de tout compte

#8 28-03-2011 20:13:32

Re : Solde de tout compte

#9 29-03-2011 14:22:45

Re : Solde de tout compte

Pied de page des forums