aide pour cp

moumoune29 · 30-03-2011 00:26:04

bonjour,

voilà mon assistante maternelle commence en avril, elle a 3 semaines de congés qui sont prévues d'ici fin d'année 2011, d'après les renseignements que j'ai pu lire sur le site, j'en conclus :
- qu'elle aura cumulé 5 jours au 31 mai 2011 vu que le contrat débute en avril, je lui paie ces jours (10% de ses salaires cumulés jusqu'à cette date) à partir du 1er juin 2011
- ensuite elle cumule ses congés normaux du 1er juin 2011 au 31 mai 2012 que je commencerais à lui régler (10% de ses salaires cumulés jusqu'à cette date) à partir du 1er juin 2012 et ainsi de suite

Est ce que mon raisonnement est correct?

Vu qu'elle aura cumulé que 5 jours et qu'elle prend 3 semaines d'ici la fin d'année qui notées au contrat, ça se passe comment, il faut lui retirer des sous car c'est considéré "sans soldes"?

Merci de votre aide je n'ai pas envie de faire d'erreur et la pénaliser

30-03-2011 00:26:04

Occitane · 30-03-2011 00:54:50

Si vous lui payez 10 % pour ses congés, ça veut dire que vous êtes en année incomplète (mensu calculée sur moins de 47 semaines) ?
Ce qui veut dire que le salaire que vous lui versez n'est calculé que sur ses semaines de travail : il ne faut donc rien lui déduire lorsqu'elle sera en congé, puisque vous avez déjà déduit toutes les semaines où votre enfant ne sera pas gardé.

lulu54 · 30-03-2011 10:30:40

pour etre certaine : donnez nous le calcul de votre mensu

moumoune29 · 30-03-2011 12:26:24

Oui on est en année incomplète, sur 45 semaines.

Alors pour la mensu:

2.80€ x 42.40h x 45 sem / 12 = 445.20€ hors indemnité d'entretien

Et pour ses congés:
Au 31 mai 2011 elle aura cumulé 5 jours car début de contrat en avril donc
10% de (445.20€ x 2) = 89.04€
que je commence à lui verser à partir du 1er juin

Estimation pour 2012 (1er juin 2011 - 31 mai 2012)
10% de (445.20 x 12) = 534.24€
que je lui verserais à partir de juin 2012 mensuellement 534.24 / 12 = 44.52€ par mois

Elle aura cumulé que 5j de CP pour cette année donc qu'est ce que je dois lui verser quand elle sera en vacances? Son salaire normal?

30-03-2011 12:26:24

agua63 · 30-03-2011 13:30:37

Anné incomplète sur 45 semaine, 42h40 par semaine et 2.80 tarif.
Mensue: (2.80*42.67*45)/12: pour les calcul, il faut utiliser le centième, et 40mn donne 0.67 centième.

Attention, en année incomplète on cumule 2.5 jours de congé pour 4 semaine travaillé.
De avril à mai il y a 8 semaines. (8/4)*2.5=5 jours acquis.
Donc en juin 2012 elle n'aura pas acquis 30 jours en argent, il faudra bien compter combien de semaine elle aura travaillé et faire le calcul précédent.

Pour calculer l'indemnité des congés, il faut faire le calcul des 10% des salaire et le calcul du maintient de salaire. Ensuite vous les comparer et garder le plus avantageux pour l'am.
Cette indemnité des congé, soit vous la verser en une seul fois au mois de juin, soit vous la diviser par 12 et vous l'étaler sur l'année qui suit.
Congé acquis juin 2010 à mai 2011: payer en une seul fois au mois de mai 2011 ou vous diviser par douze est vous étaler de juin 2011 à mai 2012.

moumoune29 · 30-03-2011 16:23:27

Je viens de regarder mon calcul sur papier et effectivement j'avais noté les heures en centièmes donc 42.67 pour 42.40h...

Comment ca se passe un maintien de salaire? Je lui règle tout le temps le même salaire même en vacances?

Parce que la si on opte pour les 10%, qu'est ce que je dois lui verser pour son salaire d'aout ou elle prend 2 semaines et son salaire de novembre ou elle prend 1 semaine?
Elle aura cumulé 5 j de congé, elle pose 3 semaines au total donc 12j vu qu'elle travaille 4j par semaine... y a 7 jours qu'elle n'aura pas cumulé

agua63 · 30-03-2011 17:32:03

(2.80*42.67*45)= 5376.42 euros. Ceci correspond a ce que votre am va toucher à l'année pour travaillé 45 semaine. Pour que l'am touche un salaire tous les mois, la mensualisation est obligatoire.
5376.42/12= 448.035 euros. Donc ça, c'est ce que vous aller versé à votre am pendant 12 mois, et tous les mois.

Vous avez donc remarquez que dans la mensue que vous règlé tous els mois à votre am, il n'y a pas les congé inclus. Donc même si elle est en vacance, vous lui versé le même montant. Vous comprenez?

Dernière modification par agua63 (30-03-2011 17:33:40)

agua63 · 30-03-2011 17:41:33

Attention, attention, confusion à l'horizon .

Tous d'abord, ne pas confondre congé en temps et congé en argent.

Congé en temps: votre am doit poser 5 semaines de congé par an, en temps. Donc entre le 1er mai 2011 et le 30 avril 2012 elle doit poser 5 semaine en temps.

Congés en argent: seul les congés acquis seront payé. Et il seront payé après acquisition. Votre am a acquis 5 jours de congé de juin 2010 à mai 2011, donc seulement 5 jours lui seront payé. Ils lui seront payé après acquisition, c'est à dire en juin 2011. Donc au mois de juin 2011, vous lui payé sa mensue normale + son indemnité de congé pour l'année de référence précédente. Donc en août, vous lui payé juste sa mensue normale, puisque ses congé ont déjà été payé en juin 2011.

Comprenez vous la nuance congé en temps et congés en argent???

agua63 · 30-03-2011 17:53:14

Autre confusion .

Ne pas confondre jours ouvrable et jours ouvrés.

Jours ouvrable: Est considéré comme jour ouvrable chaque jour de la semaine du lundi au samedi. Le dimanche et les jours fériés chômés ne sont pas des jours ouvrables. Les jours de congés sont acquis en jours ouvrable. Votre am à acquis 5 jours ouvrables de congé. Donc si elle pose une semaine, elle pose 6 jours ouvrable de congé. Mais si elle pose une semaine où se trouve un jour férié, elle pose 5 jours ouvrable. Nuance comprise?

Jours ouvrés: On appelle jours ouvrés, les jours réellement travaillés dans la semaine. Donc dans votre cas, elle travaille 4 jours ouvrés par semaine.

moumoune29 · 30-03-2011 23:33:45

Ah oui effectivement c'est beaucoup plus clair, merci des précisions !

Par contre pour les jours ouvrables, dans ma boite quand je pose 1 semaine, c'est 5 jours qui sont comptabilisés... C'est bien 6j si mon assistante maternelle pose 1 semaine?

Occitane · 30-03-2011 23:48:37

moumoune29 a écrit :

Ah oui effectivement c'est beaucoup plus clair, merci des précisions !
Par contre pour les jours ouvrables, dans ma boite quand je pose 1 semaine, c'est 5 jours qui sont comptabilisés... C'est bien 6j si mon assistante maternelle pose 1 semaine?

Si dans votre entreprise, vous comptez 5 jours pour une semaine de vacances, ça veut dire que vous fonctionnez sur 25 jours de congés par an, soit 5 semaines de 5 jours. C'est un accord d'entreprise (qui n'est d'ailleurs pas avantageux pour les salariés). Mais dans le code du travail, le fonctionnement "normal", c'est 6 jours par semaine, soit 30 jours par an, soit 5 smeaines de 6 jours...

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