congés payés

vieillepea · 01-05-2011 14:37:24

Bonjour
Une question pour mon fils qui fait garder sa puce
Voila,le contrat a débuté le 15 noembre 2010 en année complète sur 5 jours,10 h 15par jour
Le contrat a été fait à la PMI .Le quart d'heur dépassant les 10 h a été compté en rtt :une semaine dans l'année
L'assistante maternelle a pris 15 j de congés pour Noel et va prendre cet été 4 semaines en aout
Le problème est qu'elle est multi employeurs et qu'elle n'a pas posé ses congés par écrit:ni sur le contrat ni avant le 1 mars 2011
Oralement ,elle avait dit à mon fils qu'elle désirait prendre 2 semaines et demi de plus fin juillet voir plus puisqu'elle ne voulait pas travailler non plus le vendredi 14 juillet
Donc ils se sont arrangés pour juiller et aout avec moi ,avec ses beaux parents et avec leurs employeurs
Le probème c'est que vendrdi,elle leur a dit qu'elle ne désirait plus les 2 dernières de juillet
Que doivent ils lui payer? Merci

01-05-2011 14:37:24

vieillepea · 01-05-2011 14:38:57

Sur le contrta c'est marqu"é que les 4 semaines seront soit en juillet soit en aout mais n'ont pas été définis le 1 mars

mamandidi · 01-05-2011 15:37:07

Et bien votre fils étant son employeurs il doit recadrer les choses et exiger qu'elle pose ses congés.
Qu'il lui demande dés maintenant ses congés pour le reste de l'année.
De toute façon si tout à été fait par oral il n'y a pas grand chose à faire.

babou 74 · 01-05-2011 16:21:47

vieillepea a écrit :

Bonjour
Une question pour mon fils qui fait garder sa puce
Voila,le contrat a débuté le 15 noembre 2010 en année complète sur 5 jours,10 h 15par jour
Le contrat a été fait à la PMI .Le quart d'heur dépassant les 10 h a été compté en rtt :une semaine dans l'année
L'assistante maternelle a pris 15 j de congés pour Noel et va prendre cet été 4 semaines en aout
Le problème est qu'elle est multi employeurs et qu'elle n'a pas posé ses congés par écrit:ni sur le contrat ni avant le 1 mars 2011
Oralement ,elle avait dit à mon fils qu'elle désirait prendre 2 semaines et demi de plus fin juillet voir plus puisqu'elle ne voulait pas travailler non plus le vendredi 14 juillet
Donc ils se sont arrangés pour juiller et aout avec moi ,avec ses beaux parents et avec leurs employeurs
Le probème c'est que vendrdi,elle leur a dit qu'elle ne désirait plus les 2 dernières de juillet
Que doivent ils lui payer? Merci

coucou
ça ne peut pas etre une année complète , puisqu'il y a déjà une semaine de RTT en plus

et que l'assmat' prend 2 semaines à Noel et 4 en été
et de plus demande 2 semaines 1/2 en Juillet

En année complète , il n'y a que 5 semaines de cp , et aucune autre semaine d'absence
et les 5 semaines cp doivent etre communes à tous les employeurs

il faut que ton fils revoit tout ce contrat avec son assmat' , car là c'est du grand n'importe quoi

Et depuis quand la PMI s'occupe -t-elle de la redaction et du calcul d'un contrat ?
Ils n'ont aucune compétence à ce niveau , ce n'est pas leur role

01-05-2011 16:21:47

vieillepea · 01-05-2011 18:16:49

Merci Babou mais je n'ai pas ma réponse pour savoir comment régler la question des congés sachant que du coup prendra ses congés en aout et laissera et ne prendra pas les deux dernieres de juillet en +.le probleme est que mon fils veut les déduire puisqu'il s'est mis en congés pour satisfaire les exigences orales de la nounou.
Certes,elles n'a pas doit à tousces congés mais,je lui ai dit qu'il ne peut pas déduire juillet puisqu'elle a marqué sur le contrat:vacances en juillet ou en aout bien que non confirmé le 1 mars pour savoir vraiment quel mois elle prenait
par contre ,il peut déduire des jours en aout car congés non tous acquis?
pour le contrat établi par la PMI:c'est d'un commun accord car l'AM ne sait pas écrire
Cette semine de rtt ne figure pas sur le contrat donc ,il est en année complète Merci

coco79 · 01-05-2011 20:00:21

bjr, alors là c'est la première fois que j'entends dire que nous avions le droit à des RTT.
Est ce encore une abhération d'un ram !!!!!!!!!!!!

agua63 · 01-05-2011 20:27:41

Le problème c'est que tout le contrat est faux. En année complète, l'am prend 5 semaine de congé, en commun avec tous ses employeur. Et point, elle n'a pas droit à plus. Donc il fallait partir sur un contrat en année incomplète, ainsi toute ses semaine de congé aurai été déduite de la mensue.

Comment a été calculé la mensue?

4i.modo · 01-05-2011 20:38:17

vieillepea a écrit :

Merci Babou mais je n'ai pas ma réponse pour savoir comment régler la question des congés sachant que du coup prendra ses congés en aout et laissera et ne prendra pas les deux dernieres de juillet en +.le probleme est que mon fils veut les déduire puisqu'il s'est mis en congés pour satisfaire les exigences orales de la nounou.
Certes,elles n'a pas doit à tousces congés mais,je lui ai dit qu'il ne peut pas déduire juillet puisqu'elle a marqué sur le contrat:vacances en juillet ou en aout bien que non confirmé le 1 mars pour savoir vraiment quel mois elle prenait
par contre ,il peut déduire des jours en aout car congés non tous acquis?
pour le contrat établi par la PMI:c'est d'un commun accord car l'AM ne sait pas écrire
Cette semine de rtt ne figure pas sur le contrat donc ,il est en année complète Merci

sans ecrit on reste sur le contrat.
maintenant qu'ils fassent un avenant avec les dates precises et recalculent la mensu au besoin.
je ne vois que ça

vieillepea · 01-05-2011 21:58:44

Ok ,merci 4i
donc l'AM a le droit même sans l'avoir précisé en mars si c'était juillet ou aout de prendre ses congés en juillet ou en aout sans avertir avant et il doivent lui payer ce qui sera hors congés

agua63 · 01-05-2011 22:11:08

Si sur le contrat il est écrit juillet ou août, et que rien n'a été fait par écrit depuis, oui dasn les fait elle peut changer.
Mais par contre, il ne doivent payé que les congé acquis. Depuis novembre 2010 à mai 2011, elle aura acquis (à vérifier) 7 mois de travail = 7*2.5= 17.5 = 18 jour de congé payé. Donc passé ces 18 jours, c'est du sans solde. Mais là, ils faut que votre fils fasse un avenant et recalcule tout. Vous dite que l'am à pris 2 semaine à noel, donc il ne lui reste que 3 semaine de congé à prendre en temps. Donc elle ne peut pas prendre 4 semaine en août, mais seulement 3. En année complète elle n'a droit que à 5 semaine de congé en temps. Point barre.

Votre fils doit faire un avenant pour passer en année incomplète.

vieillepea · 01-05-2011 23:54:06

merci à vous toutes

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