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#1 11-05-2011 11:13:41
regularisation
j ai un soucis et je sais pas quoi faire;lors de la signature du contrat on avait marque que les heures non faites seraient non remunerees et donc retirees de la mensu;au bout d un an ca fait 200 heures que je n ai pas fais et qui n ont pas ete payees finalement;dois je faire une regularisation et que les parents me payent ces heures quand meme au final ou pas?car d apres ce que je comprend sur la convention je dois faire la regul quelque soit les termes du contrat
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11-05-2011 11:13:41
#2 11-05-2011 11:15:20
Re : regularisation
Pourquoi avoir mensionné cette clause hors ccn ?????
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#4 11-05-2011 11:27:16
Re : regularisation
bonjour
ce sont les parents qui ont ajoutés cette clause au contrat?
comment n'ont elle pas été payées les parents vous déduisaient chaque mois les heures non faites en fonction de la mensu? je comprends pas du tout là
Dernière modification par chris84 (11-05-2011 11:27:38)
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11-05-2011 11:27:16
#6 11-05-2011 11:48:12
Re : regularisation
au lieu d avoir par exemple 300 euros de mensu j avais 200 euros car on enlevait les heures non faites dans le mois
mais j ai vu qu on devait faire la regularisation quand meme et alors les parents doivent me regler quand meme ce qu ils ont deduit auparavent;du moins c est ce que je comprend
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#9 11-05-2011 13:17:10
- nanda
- Membre
- Inscription : 27-06-2009
- Messages : 7 719
Re : regularisation
bah c'est assez delicat comme situation...d'une part c'est hors convention et d'une autre part tu l'a accepté, elle figure dans le contrat que tu a signé avec les pe
cela revient a etre payé au réel, alors que la mensu est obligatoire depuis plusieurs années
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