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#1 26-05-2011 11:14:32
impots et heures complementaires
tuitre original : HELP!!!
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## TITRES de vos postes ##
dans un souci de cohérence toujours et pour faciliter l'accès au moteur de recherche , nous vous informons , nous modérateurs qu'à dater de ce jour tout titre ne reflétant pas une demande d'aide cohérente sera fermé :
ex : help ,au secours , vite , urgent et j'en passe
nous sommes à votre disposition certes , mais un effort de votre part nous serait fort agréable
chaque cas est particulier urgent et importantde toute manière nous répondons des que possible le titre n'y changera rien , sauf peut être nous agacer
bonjour à toutes
ma question concerne les HC et ma declaration d'Impot 
je sais qu'elles bénéficient d'une exonération au titre de l'impôt sur le revenu mais puis je barrer le montant mentionné sur ma declaration et ajouter ces heures comme si elles n'etaient pas des HC ?
bref refusé d'appliquer ce petit avantage de la loi tépa (exoneration)
merci pour vos reponses 
vive l'été
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26-05-2011 11:14:32
#2 26-05-2011 11:37:29
Re : impots et heures complementaires
Bonjour!
Non, tu ne peux plus faire comme tu l'as dit!
Car les hc faites sont exonérées de cotisations sur tes fiches de paie!
Si tu veux qu'elles ne soient pas exonérées d'impôts, il te faut les daclarer à l'avenir comme les heures normales sur les bulletins de paie.
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#3 26-05-2011 11:45:13
Re : impots et heures complementaires
désolée pour le titre
maimai je sais qu'elles sont exonérées mais d'une part mes bulletins ne mentionne pas la loi tépa, seul ceux de la pajemploi les font figurer et d'une autre part il me semble que l'on a droit qu'a 10 % HC exonérées (mais là je doute) et c'est là mon soucis car sur ma declaration rien ne correspond à mes calculs
vive l'été
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#4 26-05-2011 14:57:13
Re : impots et heures complementaires
Sur les fiches de Pajemploi, les hc sont notées à part et donc sont exonérées de cotisations. Ainsi tu ne peux pas utiliser ces hc comme heures normales.
Il te faut te fier à ce qui est sur ces fiches de paie et non sur celles établies des pe.
Normalement, tes revenus inscrits sur la déclaration d'impôts doivent correspondre à tout ce qui est sur les fiches de Pajemploi.
Tu peux aller sur leur site pour consulter tes cumuls imposables et les comparer à ce qui est envoyé aux impôts.
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26-05-2011 14:57:13
#5 26-05-2011 16:09:10
Re : impots et heures complementaires
tu es sure ? on m'a toujours dis de ne pas tenir compte des fiches de paie de la pajemploi car pas precis (heure arrondi, heure mensualisé et non detaillé, pas de jour de presence et pas d'indemnité nouriture)
quand à ce que la paje à declarer au impots pour un contrat en particulier je n'ai rien de mentionner pour les heures complementaire alors que j'en ai bien effectué et elles sont bien mentionnées sur les bulletins à la paje
est ce que quelqu un peut me dire si on ne peut beneficier que de 10 % d'HC par mois ? si je declare plus de 10 % c'est de la fraude ou pas vu notre profession ?
exemple contrat peri scolaire 30 h par mois, mais je fais 10 h non compris dans la mensu j'ai droit de declarer que 3 h en HC ou 10 H
merci
vive l'été
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