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#1 07-06-2011 11:20:45

fabi974
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litige sur les majorations

bonjour à tous et toutes , je suis nouvelle ici mais les nombreuses discutions que j ai pu lire montrent la bonne entente que vs avez tous et toutes . Je suis asm et sous contrat avec une petite fille de 10 mois depuis 6 mois , jusqu a maintenant tout allais tres bien , mais lors de la signature de mon contrat que ma pmi m a fournis , il y avait d indiqué les majoration du samedi et dimanche soit 50%le sam et100%pour le dimanche , apres renseignement des parents au pres de la paje , ils ont été informé que les heures majoré le wekk n etait pas une obligation , ils veulent donc faire un avenant et supprimé les majo , je suis maman de 3 enfants , nous s acrifions nos wekk et tous les jours ferier pour la garde de la petite si je refuse l avenant car perte top important de revenus , que ce passera t il si ils refuse de payer mon salaire
merci de vos reponces et vous souhaite une bonne journée .

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07-06-2011 11:20:45

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#2 07-06-2011 11:24:20

ersyma
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Re : litige sur les majorations

coucou
je pense que comme ils ont signé les conditions du 1er contrat ils ne peuvent revenir dessus ; s'ils te proposent un avenant que tu refuses, soit ils te licencient soit ils poursuivent avec les termes du contrat initial.

enfin je pense wink
biz

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#3 07-06-2011 11:26:45

tropfandelavie
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Re : litige sur les majorations

Oui je trouve navrant qu'ils veuillent revenir sur ça, sachant que tu acceptes l'accueil les week end .
Je resterai comme ça a ta place et leur signalerais gentillement qu'ils ont la chance que tu la gardes les w end..


Ne jamais remettre au lendemain, ce que l'on peut faire le jour même...
encore faut-il avoir le temps !

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#4 07-06-2011 11:29:25

Cancoillotte
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Re : litige sur les majorations

fabi974 a écrit :

bonjour à tous et toutes , je suis nouvelle ici mais les nombreuses discutions que j ai pu lire montrent la bonne entente que vs avez tous et toutes . Je suis asm et sous contrat avec une petite fille de 10 mois depuis 6 mois , jusqu a maintenant tout allais tres bien , mais lors de la signature de mon contrat que ma pmi m a fournis , il y avait d indiqué les majoration du samedi et dimanche soit 50%le sam et100%pour le dimanche , apres renseignement des parents au pres de la paje , ils ont été informé que les heures majoré le wekk n etait pas une obligation , ils veulent donc faire un avenant et supprimé les majo , je suis maman de 3 enfants , nous s acrifions nos wekk et tous les jours ferier pour la garde de la petite si je refuse l avenant car perte top important de revenus , que ce passera t il si ils refuse de payer mon salaire
merci de vos reponces et vous souhaite une bonne journée .

Nous n'avons pas de majoration spécifique le samedi wink mais...
Un contrat est un accord entre les deux parties.
S'il veulent revenir dessus ils te proposent un avenant:
- si tu acceptes: ben tant pis pour toi
- si tu refuses soit ils continuent le contrat tel quel soit ils te licencient

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07-06-2011 11:29:25

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#5 07-06-2011 11:40:53

parme
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Re : litige sur les majorations

coucou regarde ici pour te donné une autre idée d'une négociation!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 9#p1364559
donc comme les filles,le contrat a été signé ainsi avec cette accord,c'est eux qui on signés,donc si les parents ne sont plus ok,a eux d'en faire la démarche par avenant,et ensuite tu connais le procéder!
tu refuses=licenciement de leur part ou ils continuent avec le contrat initial!
ou alors tu acceptes l'avenant hmm,.

et la paje oublie trop souvent les autres possibilités,négociation entre les deux parties ect... et d’ailleurs la paje n'a aucun droit sur les conditions et terme choisi entres les deux parties..
A+


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#6 07-06-2011 12:12:35

Safrache
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Re : litige sur les majorations

Je pense que ses parents ont voulu comprendre ce qu'ils veulent. La PAJA a dû leur écrire qu'ils payaient trop cher leur AM et qu'ils n'auront plus d'aide...vu le prix...normal, il faut changer la déclaration. Que la PAJE bosse un peu comme nous autant d'heure et les w-e, nous sommes loin des 35 h ! .

Tes prix sont tout à fait correct. Les pe ont droit à une augmentation d'aide en cas de horaires particulières. Ce n'est pas évident de devoir bosser le w-e, pour toi et ta famille !

Ne te laisses pas faire, si non, plus de travail le w-e.... ils auront bien du mal à te remplacer !
Bon courage et tiens nous au courant !

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#7 07-06-2011 12:52:00

fabi974
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Re : litige sur les majorations

coucou les filles , je vous remercie de m avoir reponduent si vite , pour repondre à tatounette 76 non je ne fais pas plus de 45 h , je suis à 37 h semaine mais j ai une autre petite de 8 mois sur 4 jours donc que le mercredi de repos enfin si on peut dire repos puisque mes 3 marmailles sont à la maison lol !!! le litige est venu a cause que j ai doublé mon 1 mai , j ai un tarif des plus raisonnable en sachant que l enfant à des problemes de santé important  et que les petites sortent tous les jours , soit parc plage piscine ludotheque ....  alors pour trouver une autre asm vont pouvoir chercher mais dans l absolu je trouve ca bien dommage car nous sommes attaché affectivement a elle ainsi que mes enfants et les parents en on concience . La maman veux que je supprime les majo car j ai une autre petite depuis 2 mois et donc que je gagne plus !!! quelle blague ! Si on pense que garder 1 bébé c est du pareil avec deux pffff , je vais lui dire de venir passer qq jours ici lol ! je sais pas quelle résolution prendre surtout que notre entretient pour regler ça est demain .bises à vous et merci .

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#8 07-06-2011 13:37:37

akasha
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Re : litige sur les majorations

le 1er mai, c'est normal de le doubler, c'est le seul férié que tu puisses doubler dans la CCN si je ne me trompe pas alors ils sont gonflés !
et tu pourrais majorer pour difficultés permanentes dues à l'état de santé de l'enfant aussi.

moi, ce que j'en dis, c'est que ton salaire total (donc avec les 2 bébés) ne regarde pas ton employeur.
j'ai eu un ex-futur PE (lol) qui m'a fait le coup, il a osé me dire de me méfier et de bien réfléchir avant de prendre un autre enfant en plus de sa fille, je risquais de payer plus d'impots et m'a demandé la raison de ce 2e accueil !! Euh, avoir un salaire décent ??? Et du coup, quand on s'est rencontré pour signer le contrat pour l'accueil de son enfant, il avait divisé les heures d'accueil par 2 par rapport à ce qu'il envisageait car je gagnerais de toute façon bien assez avec 2 enfants ! bye bye futur PE !! Et je sais qu'ils n'ont toujours pas d'AM pour l'instant, ça fait 4 mois et ils cherchaient déjà depuis 3 mois au moins...Tant pis pour eux...
Alors ce genre de comportement me fait bondir.
Et pareil, tant qu'à faire, pas un planning régulier sur l'année et des horaires atypiques et imprévus en permanence. Je disais OK mais il fallait que le salaire suive.

Il faut penser, certes à l'enfant, à lui apporter de la stabilité, et c'est pour ça qu'il faut tout remettre à plat avec les parents mais ne pas oublier son intérêt propre aussi.

L'attachement que nous avons pour les enfants est une chose mais cela reste un travail, une implication pour nous et notre famille avec beaucoup de contraintes. Et ces contraintes se rémunèrent sinon plus de travail ces jours-là. Et s'ils ne sont pas contents ainsi, ils peuvent toujours faire appel à une société de baby-sitting le week-end mais ils vont vite revenir vers toi parce que ça leur coutera plus cher, même avec tes majorations ;o)

Alors, ne lache rien et ne signe pas l'avenant pour l'instant.
Par contre, assure tes arrières, comme tatounette te conseille. fais trainer la signature si tu as besoin de ce salaire (et sans antidater ;o)  ). Recalcule pour arriver à un tarif unique avantageux à leur proposer en échange et cherche un autre contrat, quitte à démissionner quand tu en auras trouvé un.


maman de 2 loulous.
assistante maternelle de 3 loulous.

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#9 07-06-2011 14:55:05

mamandidi
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Re : litige sur les majorations

Dans tous les métiers le 1er mai est doublé c'est la loi et pas seulement la CCN. big_smile
Ne te laisse pas faire.Et si vraiment tu as peur du licenciement tu peut tout à fait accepter une plus petite majo ou pas du tout pour le samedi mais conserve celle du dimanche et soit ferme demande leur si ils croient vraiment pouvoir trouver une autre ass mat qui accepte de bosser tous les week end hmm

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#10 07-06-2011 16:52:08

graal60
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Re : litige sur les majorations

Bonjour.
Un contrat est un contrat. Ils l'ont lu et en ont accepté les termes. Maintenant, ils essayent de revenir sur ce qui a été écrit.
Ne te laisse pas faire : ils vont voir s'ils vont trouver une assmat qui accepte de travailler les jours fériés et les week-end !!!
Tu leur demandes de te présenter un avenant et tu leur mets dans le creux de l'oreille que tu es libre de refuser et que ce sera à eux de te licencier et non à toi de démissionner puisque ce sont eux qui veulent changer les termes. Des simulations, ça existe ! C'est pas arrivé à la fin du mois qu'il faut s'apercevoir que " Mince, un enfant, ça coûte cher !".
Et encore une fois, on en revient au même problème : certains pe ne voient que l'argent qui sort de leurs poches mais pas l'aide conséquente pour certains de la CAF et le crédit d'impôt.
Qu'ils ne se plaignent pas !! Avant, la CAF nous remboursait tous les trimestres.
N'abandonne pas, ils y vont aussi à l'intox. Ils testent aussi parfois.
Courage et tiens-nous au courant de l'évolution. wink

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#11 07-06-2011 18:14:00

gatoo
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Re : litige sur les majorations

Tu as raison ma copine ne te laisse pas faire déja que tu es trop gentille ils se foutent de qui allez reste sur tes positions et si ils sont pas d'accord ousttt qu'ils arrêtent lol grosssssssssssss bisous

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#12 08-06-2011 15:15:38

louvemauve
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Re : litige sur les majorations

il s'agit de toucher à un élément de salaire
tu as le droit évidemment de refuser

Le Code du travail n’interdit pas à l’employeur de diminuer le salaire d’un salarié.

L’employeur est en droit de réduire le salaire, toutefois il doit respecter certaines conditions.
Le salaire est un élément essentiel du contrat de travail. Par conséquent, l’employeur ne peut que proposer une diminution du salaire. Il ne peut en aucun cas procéder de manière unilatérale à la réduction du salaire du salarié.
En d’autres termes, la diminution du salaire ne peut intervenir qu’à la suite d’un accord entre l’employeur et le salarié.
L’accord nécessaire du salarié en cas de réduction du salaire :

Le salaire ne peut être modifié sans l'accord du salarié et ce même de manière minime (Cour de Cassation, Chambre sociale 2 novembre 2005, n° 03-4427).
En conséquence, pour réduire le salaire ou supprimer un avantage salarial résultant du contrat de travail, l'employeur a l’obligation d’obtenir l'accord exprès du salarié. L’acceptation du salarié doit être claire et non équivoque. Elle ne peut en aucun cas résulter de la seule poursuite par le salarié de son travail (Cour de Cassation, Chambre sociale 16 nov. 2005, n° 03-47560).

En outre, selon que la réduction du salaire résulte d'un motif économique ou un motif personnel, une distinction est à opérer quant à la procédure à suivre :

pour un motif économique, l'employeur doit informer le salarié, par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un mois à l'avance.
Celle-ci doit préciser que le salarié dispose d'un délai d'un mois pour faire connaître son refus ou son acceptation. A défaut de réponse dans le délai imparti, le salarié est réputé avoir accepté la réduction de salaire proposée (article L. 1222-6 du Code du travail).


pour un motif de nature non économique, la procédure d'information posée par l'article L. 1222-6 du Code du travail n'est pas applicable. Toutefois, la pratique veut que l'employeur laisse au salarié un délai suffisant pour faire connaître son acceptation ou son refus.

Le refus ou l’acceptation du salarié :

Le salarié dispose d’un choix. Il peut accepter ou refuser la diminution de son salaire.
Toutefois, en refusant le salarié s’expose à un risque. En effet, l’employeur peut, certes, renoncer à la réduction du salaire qu’il a envisagée, mais il peut également décider de procéder au licenciement du salarié.
En outre, l'employeur qui prend la décision de licencier le salarié doit obligatoirement justifier d'un motif réel et sérieux de licenciement, celui-ci ne pouvant être le refus de réduire le salaire.


je ne connais rien de plus érotique qu'une tablette au fort pourcentage cacao [Paul-Loup Sulitzer]

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#13 08-06-2011 15:23:44

Nemo
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Re : litige sur les majorations

Bonjour,
accepter les accueils le week-end,c'est aussi sacrifier une partie de sa vie de famille...
La majoration est légale,ils n'ont pas à revenir dessus,ils ont signé le contrat.
D'ailleurs ,je ne pense pas que tu aurais accepté de travailler le dimanche sans majoration .
Pense-tu réellement qu'elle te licenciera si tu refuse?Combien d'ass mat acceptent de travailler le week-end?
Risquera t 'elle de te perdre?


mini_110930021605824636.jpg
Ass mat de 4 loulous, maman de deux grandes souris.
Très fière de mon métier tongue

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#14 08-06-2011 15:33:31

valea123
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Re : litige sur les majorations

ben dis-dc ils ont de la chance de t'avoir trouve!

meme majore a 100% je ne sacrifirais pas mes we!

je pense que tu a tout interet a rester sur tes positions et a eux de voir......franchement si eux travaillent le we c'est bien qu'ils y gagnent quelquechose non?


carpe diem

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#15 08-06-2011 15:59:00

nounouninou
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Re : litige sur les majorations

Bonjour,

Surtout ne lache rien. Si ça ne leur convenait pas, il ne falalit pas signer ! c'est trop facile !
Et comme valea, je trouve qu'ilsont bie de la chance d'avoir trouvé une nounou qui accepte de travailler le samedi ET  le dimanche.

Person, même avec une majoration de 400%, je refuserai !

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#16 08-06-2011 16:25:09

corinette68
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Re : litige sur les majorations

Pareil que valéa et nounouninou smile punaise ils veulent le beurre et l'argent du beurre ceux la ,ne lache pas !! moi je te tires mon chapeau de travailler tous les wekks ends et jours fériés wink


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Assfam ,2 accueils à temps pleins smile

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#17 09-06-2011 10:40:07

fabi974
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Re : litige sur les majorations

coucou les filles , me revoilà avec des news , nous avons donc fait notre réunion hier avec les parents de la petite , je pensais que ca serait chaud , mais pas du tout , nous sommes tombés sur un bon accord sans revenir sur les majoratrions , si un certain plafond est depassé sur un mois et bien je pourrais réccuperer un dimanche ou samedi à ma convenance , c est pas cool ça !!!!
je suis tres contente car me separer d elle aurait été tres dur et je parle pas de mes enfants qui eux ne veulent  pas qu elle soit plus chez nous , je les comprend , ils sont avec elle tous les wekk end donc c est comme si ils avaient une petite soeur , de plus je n ai qu une fille , qui me demande depuis des années un petit frere ou soeur . En tout cas merci de vos messages et de votre soutien
bises à toute  fabi .

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