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#1 11-07-2011 16:40:36
- polissons123
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Régularisation : Trop d'heures payées
Bonjour,
Je dois faire une régularisation fin août et je m'aperçois qu'il y a eu trop d'heures payées par rapport au heures réellement faites.
Comment cela se passe ? L'assistante maternelle doit elle rembourser ce trop perçu ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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11-07-2011 16:40:36
#2 11-07-2011 16:50:20
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Même si on avait fait un lissage sur toute l'année donc une mensualisation et que en fin de compte l'enfant n'a étét gardé que 6 mois ?
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#3 11-07-2011 16:50:21
Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Bonjour.
Pour faire votre régularisation, il faut comparer le nombre de semaine travaillé, et le nombre de semaine prévu au contrat.
Votre am -a-t-elle travaillé le nombre de semaine prévu, plus, ou moins?
Il ne faut pas regardé en nombre d'heure car les absence injustifé sont considéré comme travaillé,... c'est pour cela qu'il faut prendre le nombre de semaine.
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#4 11-07-2011 16:51:00
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Même si on avait fait un lissage sur toute l'année donc une mensualisation et que en fin de compte l'enfant n'a étét gardé que 6 mois ?
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11-07-2011 16:51:00
#5 11-07-2011 16:51:31
Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Même si on avait fait un lissage sur toute l'année donc une mensualisation et que en fin de compte l'enfant n'a étét gardé que 6 mois ?
Contrat année complète ou incomplète?
Date de début?
Calcul de votre mensue?
Nombre d'heure par semaine?
..donnait nous des détails.
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#6 11-07-2011 16:55:08
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
année incomplète sur 40 semaines.
Enfant accueillit un peu en juillet et pas du tout en aout (vacances).
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#8 11-07-2011 16:58:14
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
C'est les grandes vacances qui font ce trop perçu (juillet et aout) car en juin il n'y en avait pas.
Et c'est aussi parce que l'enfant ne restera que 6 mois ou 7 mois. sur un lissage de 12 mois.
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#10 11-07-2011 17:00:49
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Contrat débuté en mars
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#11 11-07-2011 17:04:00
Re : Régularisation : Trop d'heures payées
vous avait débuté votre contrat en mars pour une année à 40 semaine.
Mensue: (nombre d'heure par semaine*40 semaine*taux horaire)/12=mensue de base.
Cette mensue, vous la versait à votre am tous les mois, quelque soit le nombre d'heure faite par mois.
Et même quand elle est en vacance. Donc si elle était en vacance en juillet, vous devez quand même lui verser son salaire, même si elle n'a pas travaillé.
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#12 11-07-2011 17:05:46
Re : Régularisation : Trop d'heures payées
C'est les grandes vacances qui font ce trop perçu (juillet et aout) car en juin il n'y en avait pas.
Et c'est aussi parce que l'enfant ne restera que 6 mois ou 7 mois. sur un lissage de 12 mois.
Il est vrai que pour éviter de se retrouver avec une régularisation parfois énorme, il aurait été plus simple de diviser par le nombre neccéssaire de mois, plutôt que de diviser par 12.
J'imagine que votre enfant rentre à l'école en septembre?
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#13 11-07-2011 17:10:31
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
oui ça il y a pas de souci, versement des salaires même pendant vacances même si un mois complet sans enfant.
Mais là ou je comprend pas c'est qu'on a fais une mensu sur 12 mois et en faite l'enfant n'est restera que 6 ou 7 mois.
Donc là il y a vraiment differences du nb d'heures
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#14 11-07-2011 17:12:39
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Non l'enfant ne va pas à l'école à la rentrer, l'arrêt de l'accueil c'est pour cause de déménagement (non prévu).
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#15 11-07-2011 17:19:03
Re : Régularisation : Trop d'heures payées
C'est les grandes vacances qui font ce trop perçu (juillet et aout) car en juin il n'y en avait pas.
Et c'est aussi parce que l'enfant ne restera que 6 mois ou 7 mois. sur un lissage de 12 mois.
Si vous n'avez pas besoin de votre ass mat en aout, il faut la licencier en juillet. et faire le calcul de la régularisation pour fin juillet.
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#16 11-07-2011 17:22:07
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Non il y aura peut etre encore quelques heures en septembre.
C'est clair que ça aurait été plus simple le licenciement fin juillet.
C'est la mensu d'aout qui fais le trop persu d'heures vu que les heures réellement effectuées sont à 0
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#18 11-07-2011 17:25:52
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#19 11-07-2011 17:27:00
- polissons123
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Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Donc dans ce cas là ou l'année n'est pas complète et qu'une mensu à été faite, y a t'il remboursement du trop perçu vis à vis des parents de la part de l'ass. mat ?
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#20 11-07-2011 17:27:15
Re : Régularisation : Trop d'heures payées
Si X supérieur à Y, cela signifie que vous ne lui avait pas payer tous les heure faite, donc vous devez lui payer la différence.
Si X est inférieur, cela signifie que vous avait bien payé toute les heures.
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