Licenciement de l'ass mat et congés payés.

Flouch · 25-07-2011 18:54:15

Je viens vers vous car je suis complétement perdue. Je vous explique ce qui a été conclu avec notre ass mat.

Début du contrat : sept 2010
Enfant accueilli 50 semaines soit 167h par mois.
Taux horaire brut 3.50€
Soit un salaire brut de 167*3.5 = 584.50 €

Nous avions convenu les congés comme suit :

La nounou prend :
1 semaine à Noel
1 semaine en avril (sans solde)
4 semaines en aout
le 31/10/10 et le 03/06/11 (sans solde)

Les parents prennent :
1 semaine à Noel
1 semaine en juin
4 semaines en été (1 juillet + 3 en aout)

Un avenant a été conclu le 14 février 2011:
Du coup nous avons fait une régul pour recalculer une base de mensualisation.

Je vous mets ce que nous avions calculé.
De sept 10 a janvier 11, il a été travaillé 831h.
6 congés payés ont été pris soit 39.75h.
Il reste à prendre 6.5 cp soit 43h.
Sur cette période 913.75h sont dues
Il à été payé 835h (167*5)
Il reste a payer 78.75h.

La nouvelle mensu:
du 14/02/11 au 31/08/11 il est prévu 788.50h
Les cp sur cette période correspondent à 92.50h.
Il faut ajouter le reliquat d'heures de 78.75h
Soit un toal de 960h sur 7 mois soit 137h/mois. Ce qui fait 31h hebdomadaires.
Le salaire brut mensuel sera de 137h *3.50 = 479.50€

Notre fils quitte la nounou le 29 juillet. Puisque celle ci est en vacances du 1 au 27 aout. Il n'y retournera pas car il entre à l'école.

Que dois-je payer ? Je lui dois combien de cp ?

D'après ce que j'ai compris je n'ai pas d'imdemnités de licenciement à payer puisque moins d'un an d'ancienneté.

Désolée d'avoir fait si long mais comme ça vous aller pouvoir m'aider au plus juste.

Merci d'avance.

Flouch

25-07-2011 18:54:15

jeluma · 25-07-2011 19:02:59

50 semaines c'est impossible soit 52 soit moins de 47 ..
donc il y a deja un gros probleme avec vos calculs ...

lulu54 · 25-07-2011 19:03:45

Flouch a écrit :

Je viens vers vous car je suis complétement perdue. Je vous explique ce qui a été conclu avec notre ass mat.
Début du contrat : sept 2010 sur 12 mois ?
Enfant accueilli 50 semaines soit 167h par mois. IMPOSSIBLE de mensualiser sur 50 semaines de travail
c'est soit 47 sem d'accueil et calcul sur 52 (cp compris = annee complete) ou sur - de 47 sem et cp en plus ( annee incomplete)
donc tout est faut il faut tout reprendre
inutile d'aller plus loin !!
Taux horaire brut 3.50€
Soit un salaire brut de 167*3.5 = 584.50 €
Nous avions convenu les congés comme suit :
La nounou prend :
1 semaine à Noel
1 semaine en avril (sans solde)
4 semaines en aout
le 31/10/10 et le 03/06/11 (sans solde)
Les parents prennent :
1 semaine à Noel
1 semaine en juin
4 semaines en été (1 juillet + 3 en aout)
Un avenant a été conclu le 14 février 2011:
Du coup nous avons fait une régul pour recalculer une base de mensualisation.
Je vous mets ce que nous avions calculé.
De sept 10 a janvier 11, il a été travaillé 831h.
6 congés payés ont été pris soit 39.75h.
Il reste à prendre 6.5 cp soit 43h.
Sur cette période 913.75h sont dues
Il à été payé 835h (167*5)
Il reste a payer 78.75h.
La nouvelle mensu:
du 14/02/11 au 31/08/11 il est prévu 788.50h
Les cp sur cette période correspondent à 92.50h.
Il faut ajouter le reliquat d'heures de 78.75h
Soit un toal de 960h sur 7 mois soit 137h/mois. Ce qui fait 31h hebdomadaires.
Le salaire brut mensuel sera de 137h *3.50 = 479.50€
Notre fils quitte la nounou le 29 juillet. Puisque celle ci est en vacances du 1 au 27 aout. Il n'y retournera pas car il entre à l'école.
Que dois-je payer ? Je lui dois combien de cp ?
D'après ce que j'ai compris je n'ai pas d'imdemnités de licenciement à payer puisque moins d'un an d'ancienneté.
Désolée d'avoir fait si long mais comme ça vous aller pouvoir m'aider au plus juste.
Merci d'avance.
Flouch

Flouch · 25-07-2011 19:09:30

Oulala vous me faites peur là. Nous sommes partis sur 50 semaines car ya 2 semaines de congés que nous n'avons pas en meme temps. Dond finalement c'est comme si on se basait sur 52 semaines ????

Pffff encore plus perdue...je suis bien dans la m*****

25-07-2011 19:09:30

lulu54 · 25-07-2011 19:23:55

il faut deduire
vos cp et ceux en decalé
cela faisait 7 sem a retirer des 52 donc calcul sur 45s semaines d’accueil pas 50 qui de toute maniere n'existe pas
vous avez payé trop ....

Flouch · 25-07-2011 19:27:59

Ah zut, on s'est fait avoir. La nounou nous a dit qu'elle s'y connaissait alors on a fait confiance et c'est une ancienne comptable.
Mais là, on doit se debrouiller pour les cp et c'est la galère. Elle nous a dit que ça fait 10% du montant total des salaires bruts mais je trouve ça bcp.

Du coup, comment je fais pour rattraper le coup et tout recalculer?

klervilio · 25-07-2011 19:58:36

je pense que votre assistante maternelle a compter 45 semaines de garde + 5 semaines de CP = 50 semaines, mais elle n'a pas à faire ça, les CP se calculent et se paie en juin de chaque année et/ou en fin de contrat.

chris84 · 25-07-2011 19:59:49

mais vous n'avez pas de cp à payer en plus puisque vous les avez payés dans la mensu (à tort)

chris84 · 25-07-2011 20:02:56

en plus je compte encore moins que 45 semaines de présence
La nounou prend :
1 semaine à Noel
1 semaine en avril (sans solde)
4 semaines en aout
le 31/10/10 et le 03/06/11 (sans solde)

Les parents prennent :
1 semaine à Noel
1 semaine en juin
4 semaines en été (1 juillet + 3 en aout)

je compte 6 sem pour l'assmat et 2 décalées des parents donc 52-8 = 44 semaines!
donc le trop perçu de cp se rembourse à l'employeur (vous)

Flouch · 25-07-2011 20:59:27

Merci beaucoup pour vos réponses. Chris84 : il est fort probable que la nounou est calculé comme tu le dis. Donc les congés payés ont les a payé...ça me soulage un peu !!!

Par contre, comment tu fais pour compter les cp trop perçu sur 2 semaines ?

Je peux lui déduire ce trop perçu sur le salaire de juillet ?

Si j'ai bien tout compris, le 29 juillet, on lui doit son salaire de juillet normal et le salaire d'aout qui correspond à ces congés payés (donc le salaire brut - cotisations mais sans tenir compte des ie et ir puisqu'elle n'aura pas l'enfant) ?

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#1 25-07-2011 18:54:15

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