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#1 19-08-2011 15:34:49

elfy066
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Rupture de contrat

Bonjour,
Je suis nouvelle sur ce site, et voilà j'ai un problème avec des parents.
Je viens de recevoir une lettre par AR de fin de contrat bon sa je le savais déjà les deux enfants rentrent à l'école, ce que je ne comprend pas sur cette lettre c'est cette phrase: Un entretien avec vous devra être fixé afin de régulariser les heures payés non gardés durant cette année.
Que veut dire cette phrase, en sachant que je devait avoir les enfants tout le mois de juillet et tout le mois d'août, et que je ne l'ai ai pas eu. Et toute les fois que je devait les avoirs et que je ne l'ai ai pas eu non plus, et mon salaire que je doit avoir normalement a la fin du mois et que je l'ai le 16 ou le 17 du mois qui suit. Est ce que quelqu'un peut me dire se que veut dire cette phrase, mon époux pense que je me suis fait avoir, qu'en pensez vous s'il vous plait.
Merci pour votre aide a toutes.


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#2 19-08-2011 15:40:16

tandt
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Re : Rupture de contrat

Je ne suis pas experte, mais si vous devez faire une régularisation et qu'elle est à votre profit c'est tant pis pour les employeurs, en revanche si la régularisatin montre qu'il manque de l'argent les employeurs devront régulariser.

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#3 19-08-2011 15:40:26

cricri49
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Re : Rupture de contrat

elfy066 a écrit :

Bonjour,
Je suis nouvelle sur ce site, et voilà j'ai un problème avec des parents.
Je viens de recevoir une lettre par AR de fin de contrat bon sa je le savais déjà les deux enfants rentrent à l'école, ce que je ne comprend pas sur cette lettre c'est cette phrase: Un entretien avec vous devra être fixé afin de régulariser les heures payés non gardés durant cette année.
Que veut dire cette phrase, en sachant que je devait avoir les enfants tout le mois de juillet et tout le mois d'août, et que je ne l'ai ai pas eu. Et toute les fois que je devait les avoirs et que je ne l'ai ai pas eu non plus, et mon salaire que je doit avoir normalement a la fin du mois et que je l'ai le 16 ou le 17 du mois qui suit. Est ce que quelqu'un peut me dire se que veut dire cette phrase, mon époux pense que je me suis fait avoir, qu'en pensez vous s'il vous plait.
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#4 19-08-2011 15:42:20

cricri49
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Re : Rupture de contrat

bonjour,
cette phrase ne veut rien dire,
n'ayez surtout aucunes craintes,
les seules heures à retirer sont vos absences à vous ou les absences pour maladie avec présentation d'un certif,
si les parents ne vous ont pas mis les enfants de leur propre chef,
ce sont des absences non prévues au contrat,
dans ce cas, on ne décompte rien.

Comment était fait votre contrat?

Dernière modification par cricri49 (19-08-2011 15:42:41)


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#5 19-08-2011 15:44:24

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Merci pour votre réponse


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#6 19-08-2011 15:47:53

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Mon contrat pour le garçon de 8hà9h et de 12h à 14hdu lundi au jeudi sauf le mercredi et de 8h à 9h le vendredi en sachant que parfois elle ne me le laisser pas.
Et pour la soeur de 8h à 17h du lundi au jeudi sauf le mercredi et de 8h à 12h le vendredi comme son frère


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#7 19-08-2011 15:48:58

corinette68
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Re : Rupture de contrat

Bonjour
Pour moi cette phrase ,veut dire : que les parents comptent te réclamer des sommes sur des périodes ou tu devais avoir les enfants et eux ont décidés de ne pas les confier pour x raison,mais ils t'ont payés ce qui est normal car ce sont des bascences imprévues de leur fait .
Donc fait attention ,les parents n'ont pas à te réclamer cet argent si les abscences des enfants n'étaient pas prévues au contrat.Toi tu étais dispo pour accueillir,donc normal que tu sois payée smile
Moi je le comprends comme ça .
Notre salaire est lissé sur 12 mois ,donc on a déduit toutes les semaines d'abscences des enfants ,après si les parents veulent garder leur enfant ou le confier que ce soit à tonton ,tatie ou papy mamie ils doivent nous rémunérer la mensualisation normale . C'est tant pis pour eux.


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Assfam ,2 accueils à temps pleins smile

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#8 19-08-2011 15:52:26

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Merci merci merci merci


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#9 19-08-2011 15:52:36

cricri49
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Re : Rupture de contrat

Corinette, je pense exactement comme toi,
que les parents espèrent récupérer les sommes qu'ils ont versées alors que l'enfant n'était pas présent de leur fait!!!
elfy, étais tu en année complète ou incomplète?


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#10 19-08-2011 16:07:00

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Année complète


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#11 19-08-2011 16:08:27

elfy066
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Re : Rupture de contrat

pourquoi


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#12 19-08-2011 16:12:23

cricri49
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Re : Rupture de contrat

juste pour savoir,
en fait, en année incomplète, il est parfois un peu compliqué de comprendre que le pe paye l'ass mat alors que celle ci n'a pas l'enfant sur une longue période,
style 1 mois.
Là, tu étais en année complète, vous étiez donc censés prendre vos 5 semaines ensembles,
s'il y a eu des absences autres que les 5 semaines prévue au contrat,
ce sont bien des absences injustifiées, comme décrit dans la ccn,
tu pourras d'ailleur leur montrer pour appuyer tes dires.

Dernière modification par cricri49 (19-08-2011 16:12:55)


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#13 19-08-2011 16:17:07

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Oui j'ai pris mes vacances en même temps qu'eux, d'ailleurs c'est bien noter dans le contrat.


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#14 19-08-2011 16:19:19

lolottek
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Re : Rupture de contrat

bonjour,
(enlève les prénoms de tes enfants, interdit sur le forum)
tu es en année complète, pas de regul à faire, mais ont ils payé chaque mois ces absences non prévues ?
sinon, il faut facturer
par contre il faut faire une regul de tes cp
et je me demande aussi, quand étaient prévus vos congés ? parce que là tu es en préavis mais tu ne peux pas cumuler avec tes congés smile

Dernière modification par lolottek (19-08-2011 16:19:54)

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#15 19-08-2011 16:20:00

zeta
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Re : Rupture de contrat

bonjour , tu as établis une mensualisation avec des heures et jours d'acceuils , les vacances étaient prévues en même temps que toi puisque vous avez fait une mensu année complète !

donc toute absences en dehors de vos 5 semaines de vacances sont des journée dues !!!
ils ne peuvent rien vous réclamer , c'est eux qui ont décider de ne pas vous confier l'enfant vous , vous étiez à votre poste de travail !!!
donc toute absence injustifié (maladie de l'enfant ) ne peuvent pas être déduitent !
imposez vous et expliquez leur les choses clairement , s'ils insistent et veulent vous déduire des heures ou journées n'hésitez pas à demander un dossier aux prud'homme pour vous faire payer votre du !

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#16 19-08-2011 16:26:43

elfy066
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Re : Rupture de contrat

oui il les on payé ,
mes derniers congés été la premiere quinzaine du mois d'aout


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#17 19-08-2011 16:30:01

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Merci beaucoup pour tout vos conseils


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#18 19-08-2011 16:31:23

lolottek
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Re : Rupture de contrat

alors il faut juste faire une regul de tes congés
cp acquis - cp pris = indemnité compensatrice de congés payés
on peut t'aider à calculer si tu veux ?
tu nous donnes ta mensu, date de début du contrat et congés déjà pris smile

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#19 19-08-2011 20:54:15

elfy066
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Re : Rupture de contrat

Voici ma mensualisation pour le garçon 130€ et pour la soeur 403€ date du début du contrat 01 09 2010

congé pris du 1er mars au 5 mars......1 semaine

du 27 juin au 10 juillet.....................2 semaines

du 01 aout au 15 aout.....................2 semaines
voilà et merci


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#20 20-08-2011 00:07:08

lolottek
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Re : Rupture de contrat

donc tu as acquis 30j de cp et tu en as pris 18
pour la semaine en mars tu n'as pas démarré tes cp au lundi 28 février?
pour cette semaine là, tu n'avais pas acquis tes congés, ont-ils été retiré de ta paye ?
as-tu des enfants de moins de 15 ans?
et pour ta mensu tu me marques le total en euro, tu ne me poses pas la formule entière:
tarif x heures x 52 sem / 12 mois
et enfin quels jours de la semaine tu travailles, pour convertir les jours ouvrables en jours ouvrés
smile

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