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#1 22-08-2011 20:40:20

mimile14
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CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Bonjour,
alors voilà mon problème.
J'ai un enfant depuis 1er décembre 2010. J'ai pris mes congés comme les parents :1 sem en mars, 1 sem en avril, 1 sem en mai et 2 sem en août.
Mais d'après ce que j'ai pu lire sur les forums, je n'aurai du avoir que 6x2.5j=15j de décembre à mai mais toutes les vacances ont été payées.
Il faut que je fasse quoi alors que je considère que 15j ont été pris par anticipation? et que donc je n'aurais que 3 sem à partir de mai 2012?
Comme je vais avoir un nouveau contrat en année incomplète à partir du 1er septembre, je ne voudrais pas faire la même erreur.
Merci de m'éclairer.

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22-08-2011 20:40:20

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#2 22-08-2011 20:55:15

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

bonjour.

Il faut faire la différence entre congé en temps, et congé en argent.

Tu a très bien fait de prendre 5 semaine de congé. Ce sont tes congé en temps. En temps, tu doit prendre 5 semaine par an.

Par contre en argent, seulement les congé acquis te sont payé.

Etant donné que en année complète, les cp sont inclus dans la mensue, la première année tu aurait dû déduire les jours de congé de ta mensue.
Comme apparement cela n'a pas été fait, on peut considéré que tes pe t'ont payé par anticipation. Le problème, c'est que si le contrat s'arrête avant que tu ait pue acquérir 30 jours (vu que les pe t'en ont payé 30), tu devra rembourser les pe.

Contrat démarré en décembre 2010.
de décembre à mai= 6 mois
6*2.5= 15 jours acquis.
1 semaine de congé = 6 jours, du lundi au samedi, sauf s'il y a un férié (les férié ne compte pas, et dans ce cas il faut compter 5 jour de congé).
1 semaine en mars=6 jours
1 semaine en avril= 6 jours
15-12=reste 3 jours
1 semaine en mai=6 jours
2 semaine en août=12 jours
18-3=tu dois retirer 15 jours de ta mensue de août.

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#3 22-08-2011 20:58:37

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Pour ton contrat à partir de semptembre.
C'est une année incomplète, donc cela ne fonctionne pas de la même façon.
En année incomplète, les cp ne sont pas inclus dans la mensue, les cp sont retiré de la mensue dès la départ. Donc tu touche tous les mois la même mensue, que tu sois en vacance ou non.

Et en mai 2012, tu fera le point sur le nombre de jour de congé acquis, et tu te les fera payé. En année incomplète, on acquière 2.5 jour par tranche de 4 semaine travaillé, et non pour un mois.

Comme tu va passé multiemployeur, c'est à toi d'imposer tes congé, tu dois avoir les même 5 semaine de congé pour tout tes pe. Pense bien à mettre les date sur ton contrat.

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#4 22-08-2011 21:00:12

mimile14
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Bonjour agua63,
comme le contrat ne va pas s'arrêter, est ce que je laisse comme ça et je repart à zéro  pour les congés à la date anniversaire?

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22-08-2011 21:00:12

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#5 22-08-2011 21:04:57

mimile14
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

J'ai oublier de te dire que je vais sûrement passer en année incomplète avec le 1er contrat à la date anniversaire.

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#6 22-08-2011 21:09:13

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Les congés ne reparte pas à zéro à chaque date anniversaire du contrat.

Moi je te conseille de retiré les 15 jour de août de ta mensue car non acquis.

De décembre à mai 2012, tu as acquis 15 jours.
Normalement tu aurait dû déduire de ta mensue les congé de mars, d'avril et de mai. Et de juin 2012 à mai 2013, tu avait acquis 15 jour, et le reste il fallait aussi le retirer.
Et à partir de mai 2013, tu aura acquis tes 30 jours par an, donc plus rien a retiré.

Donc là on va dire que vu que les pe t'ont rien retiré, ils t'ont payé par anticipation.
Donc tu retire tes 15 jours de cp de ta mensue de août, sinon, tu vas prendre encore par anticipation sur tes congé de 2012/2013. Comme je t'ai dit, le rsique c'est que si tu prend plus de congé que tu aura cumulé, en fin de contrat il faudra rembourser les pe.

En mars, avril et mai, il n'y aviat pas de jour férié dans tes date de congé?

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#7 22-08-2011 21:11:35

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

mimile14 a écrit :

J'ai oublier de te dire que je vais sûrement passer en année incomplète avec le 1er contrat à la date anniversaire.

Donc tu vas passer d'une année complète à incomplète.
Donc si la nouvelle mensue démarre à partir du 1er décembre 2011, il faudra faire un récap des congé fin novembre 2011.

As tu d'autre congé de prévu d'ici fin novembre 2011?

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#8 22-08-2011 21:28:10

mimile14
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Non, il n'y avait pas de jours fériés.
J'ai bien compris pour les 15 jours à déduire mais alors quand je passe en année incomplète je calcule comment?

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#9 22-08-2011 21:38:22

mimile14
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Pas de congés prévu avant fin novembre 2011.

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#10 22-08-2011 22:12:59

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Quand tu vas passer en année incomplète, il faudra faire un récap des congé, et les pe devront te les payer.
Et tu redémarre à zéro pour les congé car en année incomplète, il ne compte pas de la même manière. 4 semaine = 2.5 jours
Tu fera le point en mai 2012 sur le nombre de congé que tu aura acquis de décembre 2011 (début de ton année incomplète) à mai 2012.

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#11 22-08-2011 22:17:07

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

mimile14 a écrit :

Pas de congés prévu avant fin novembre 2011.

Donc vu que tu vas passer en année incomplète, les pe devront te payer avec ta mensue de novembre, les congé acqusi de juin 2011 à novembre 2011.

De juin 2011 à novembre 2011= 6 mois
6*2.5=15 jours.
Donc les pe devront te payer 15 jours de congé fin novembre.

a la limite, puisque tu est sûr que ton contrat va changer, et pour éviter au pe de sortir un grosse somme en novembre, ce que tu peux faire c'est ne pas déduire tes 15 jours de vacance du mois d'août. Comme cela ton solde sera à 0.

Il t'auront payé tout tes congé acquis, et toi tu ne perdra rien sur ta mensue de août.
Cela peut être un bon compromis.

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#12 22-08-2011 22:22:19

mimile14
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

Merci beaucoup agua63 !! Tu m'as beaucoup aidé.

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#13 22-08-2011 22:23:54

agua63
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Re : CP avec plusieurs contrats ! Je suis perdue!!

De rien quand je peux, j'aide.
Quand je peux pas, j'aide pas,lol.

Si tu a d'autre question n'hésite pas. Nous sommes là pour ça.
Bonne soirée.

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