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kanacky

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Changement de contrat, est ce valable et comment faire ?

Bonjour,
Notre fille est depuis le 1 er septembre 2010 chez notre assistante avec un contrat sur année complète suivant les caractéristiques suivantes :
5 jours par semaine
9.5 h / jour
tarif de 3.38 brut /h
salaire brut : 698 € / sem

L'année prochaine, nous souhaitons prendre nos congés en dehors de la période de ceux de la nounou.
Par conséquent, elle ne garderait pas notre fille durant 10 semaines.

Quel est le calcul pour déterminer si le contrat sur année complète ou incomplète est intéressant.
Si le contrat sur année incomplète s'avérait plus intéressant financièrement, quelle est la démarche administrative, avenant (sachant que l'on doit déjà le faire pour passer à 4j/sem) ou nouveau contrat, à quel moment faut il le faire ?

Merci de m'éclairer.
Alexandre

Dernière modification par kanacky (22-08-2011 20:58:20)

agua63

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Re : Changement de contrat, est ce valable et comment faire ?

Bonjour.

Si vous voulez déduire des semaine de la mensue, il faut faire un avenant à votre am.
Elle a un mois pour accepter ou refuser l'avenant.
Pour pallier à la perte de salaire, elle peut aussi augmenter son salaire.

Le contrat en année incomplète sera de toute façon plus intéressant financièrement pour vous, puisqu'il correspondra à vos besoin. vous n'avez aucun intérêt à payer pour 47 semaine d'accueil, si vous n'avez besoin que de 42 semaine d'accueil.

jeluma

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Re : Changement de contrat, est ce valable et comment faire ?

bonsoir

l'année complete se fera uniquement si vous et votre assmat prenaient tous vos congés aux mêmes dates ..
l'année incomplete se fera en deduisant des 52 semaines toutes les semaines de non garde ...( vos conges + assmat )

pour l'instant vous avez decidé de partir sur une année complete ..
en cas de changement de ces modalités il faudra presenter un avenant a votre assmat ..

en année complete la mensu est calculée sur 52 semaines
en année incomplete la mensu est calculée sur les semaines travaillées ..

l'avenant devra se faire au moment du changement souhaité

---

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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu

caro52

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Re : Changement de contrat, est ce valable et comment faire ?

Bonjour,
Notre fille est depuis le 1 er septembre 2010 chez notre assistante avec un contrat sur année complète suivant les caractéristiques suivantes :
5 jours par semaine
9.5 h / jour
tarif de 3.38 brut /h
salaire brut : 698 € / sem

L'année prochaine, nous souhaitons prendre nos congés en dehors de la période de ceux de la nounou.
Par conséquent, elle ne garderait pas notre fille durant 10 semaines.

Quel est le calcul pour déterminer si le contrat sur année complète ou incomplète est intéressant.
Si le contrat sur année incomplète s'avérait plus intéressant financièrement, quelle est la démarche administrative, avenant (sachant que l'on doit déjà le faire pour passer à 4j/sem) ou nouveau contrat, à quel moment faut il le faire ?

Merci de m'éclairer.
Alexandre

bonjour :attention;d'après vos dires vous n'aurez plus de congés en même temps que votre femme .quand on passe en année incomplète il faut vraiment bien calculer le nombre de semaines de présence de l'enfant(avec un calendrier) .
et oui il faut proposer un avenant que votre am peut refuser ou accepter en changeant son taux horaire.

kanacky

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Re : Changement de contrat, est ce valable et comment faire ?

Merci pour les informations.