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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 24-08-2011 19:36:24

nalysmimi
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Contrat occasionnel

Bonjour ,
je voulais savoir pour un accueil occasionnel , que notez vous sur le contrat ?
quand la maman vous dit qu' elle vous mettra l enfant quand elle aura besoin lors de rdv (exemple :rdv doc pour le futur bb ou rdv après accouchement)
En ce qui me concerne j ai notifier, les coordonnées de la famille, la date d' effet du contrat ,les 10% de congés payes ,le taux de base, les assurances  .Mais rien en ce qui concerne les jours de garde et les horaires .
Merci de vos lumières


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24-08-2011 19:36:24

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#2 24-08-2011 19:45:06

lulu54
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Re : Contrat occasionnel

bonjour
les indications doivent etre les memes que pour tout contrat wink

demandez quand meme un delais de prevenance wink
pas le dimanche par ex

si vous n'avez pas d'indication sur les periode de presence .. delimiter les périodes ou vous ne recevrez pas l'enfant wink

mieux vaut prevenir ... wink


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#3 24-08-2011 19:51:23

nalysmimi
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Re : Contrat occasionnel

Oui par respect j avais demander quinze jours de prévenance
je devais normalement garder la petite que les apm d école si elle n y allait pas et encore pas tout le temps et lors de rdv pour la maman ou le bb , je ne sais sur quoi me baser .

Dernière modification par nalysmimi (24-08-2011 20:24:53)


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#4 24-08-2011 23:49:55

nalysmimi
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Re : Contrat occasionnel

Cette situation est elle arriver a quelqu un ????
ou une maman a besoin d' une ass mat que pour rdv pendant quelques mois , c est a dire trois ,quatre heures dans le mois ?
Comment avez vous procéder lors du contrat occasionnel ?
Merci

Dernière modification par nalysmimi (25-08-2011 10:28:49)


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24-08-2011 23:49:55

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#5 25-08-2011 10:29:44

nalysmimi
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Re : Contrat occasionnel

Est ce qu il y a un minimum a demander dans ce cas là?


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#6 25-08-2011 10:55:58

lulu54
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Re : Contrat occasionnel

tu fixes ton tarif..

il ne faut juste pas depaser le seuil  caf par jour wink
voir dans mon index a <<tarif>>


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#7 25-08-2011 10:58:30

nalysmimi
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Re : Contrat occasionnel

je voulais demander comment procéde t on quand on n a pas de jour fixe et d horaire fixe .Je ne peux pas calculer quoique se soit !


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#8 25-08-2011 11:25:23

nathodisab
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Re : Contrat occasionnel

bonjour , je pense que pour un contrat occasionnel, on ne peut procéder qu'au réel ! Mais trés hônnetement aucune certitude, je n'en n'ai jamais fait!

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#9 25-08-2011 11:57:52

nalysmimi
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Re : Contrat occasionnel

oui au réel mais alors comment cela se passe quand une maman se désiste et veut annuler le contrat c est ce qui m arrive en ce moment .Donc je cherche une solution auprès de vous !


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#10 25-08-2011 12:33:12

nalysmimi
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Re : Contrat occasionnel

Accueil occasionnel
L'accueil est occasionnel quand il est de courte durée et n'a pas de caractère régulier.
Accueil occasionnel

Le salaire brut mensuel est égal au salaire horaire brut de base x nombre d'heures d'accueil dans le mois.
La rémunération des congés s’effectue selon la règle du 1/10 versée à la fin de chaque accueil.

En cas d’absence d’un enfant pendant une période d’accueil prévue au contrat, l’assistant maternel bénéficie,
dans les conditions et limites de la convention collective nationale des assistants maternels, du maintien de sa
rémunération sauf si l’enfant ne peut être accueilli du seul fait de l’assistant maternel ou lorsque l’absence de
l’enfant est due à une maladie attestée par un certificat médical (article L773-9 du code du travail).


Si le préavis n'est pas effectué, la partie responsable de son inexécution doit verser à l'autre partie une
indemnité égale au montant de la rémunération qu'aurait perçue le salarié s'il avait travaillé. Les frais
correspondant à l'entretien de l'enfant et les indemnités repas ne sont pas dus dans la mesure où le préavis
n'ayant pas été exécuté ils n'ont pas été engagés par l'assistant(e) maternel(le).

Voilà ce que j ai trouver concernant la contrat occasionnel mais en ce qui me concerne j ai des éléments qui me manque

Dernière modification par nalysmimi (25-08-2011 12:34:09)


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