mensualisation des repas et IE?

pyrite · 30-08-2011 15:56:48

.Bonjour,

Voilà, je me pose pas mal de question sur les tarifs de notre assitante maternelle et je souhaiterai avoir vos avis extérieur....

Nous avons signé il ya 6 mois un contrat en année complète de 45h/semaine.
Elle n'a pas voulu déduire 2 semaines de congés supplémentaire (en plus des 5 semaines de CP), il a aussi été "convenu" qu'elle ferait tout les ponts,
on a pas discuté à l'époque, elle nous plaisait beaucoup, et puis je veux bien comprendre que quand on "occupe" une place à temps plein, il est normal que le salaire soit fixe (elle ne vas pas prendre un enfant supplémentaire pendant mes jours de RTT...)

Nous avons donc mensualisé son salaire, et là ou ca coince... les repas et les IE aussi, sur une base de 21 jours/mois en déduisant seulement les 5 semaines de CP. Est ce bien normal?

En fait je me demande si cette pratique est répandue ou pas, parce que si je prend une semaine de congés supplémentaire par rapport à la nounou, ou qu'il ya plusieurs ponts dans le mois, je voudrais lui déduire les repas et le IE pour ces jours là, ca me parait normal!

Deuxième question, peut on "revenir en arrière" sur un contrat, je voudrais réduire un peu le nombre d'heures et régler cette histoire de repas +IE, mais je ne voudrais pas non plus "froisser" notre assistante, car à part ces histoires de sous, on l'adore!

Merci d'avance de vos réponses

Dernière modification par pyrite (31-08-2011 10:01:56)

30-08-2011 15:56:48

chris84 · 30-08-2011 16:00:15

bonjour
la mensualisation des ie et ir est fausse!
il faut les compter au réel
de même qu'imposer aux parents une année complète! mais soit ok vous avez accepté donc difficile maintenant de revenir en arrière!
par contre un avenant au contrat pour remettre à plat ou diminuer des horaires est possible

donner nous le détail de votre mensu car j'ai l'impression qu'il y a un souçi, vous avez compté sur 47 semaines la mensu au lieu de 52 car vous aprlez avoir déduit les 5 sem de cp?

parme · 30-08-2011 16:09:18

pyrite a écrit :

Bonjour,
Voilà, je me pose pas mal de question sur les tarifs de notre assitante maternelle et je souhaiterai avoir vos avis extérieur....
Nous avons signé il ya 6 mois un contrat en année complète de 45h/semaine.
Elle n'a pas voulu déduire 2 semaines de congés supplémentaire (en plus des 5 semaines de CP), il a aussi été "convenu" qu'elle ferait tout les ponts, il aurais fallu déduire toutes les semaines de cp (parent et assmat pris en commun et celles pris en décallésl'assmat a aucun droit de vous imposer l'année incomplète c'est vous l'employeur)
on a pas discuté à l'époque, elle nous plaisait beaucoup, et puis je veux bien comprendre que quand on "occupe" une place à temps plein, il est normal que le salaire soit fixe (elle ne vas pas prendre un enfant supplémentaire pendant mes jours de RTT...)
Nous avons donc mensualisé son salaire, et là ou ca coince... les repas et les IE aussi, sur une base de 21 jours/mois en déduisant seulement les 5 semaines de CP. Est ce bien normal? les ide et repas non sont pas mensualisés,jamais.cette partie n'ai pas un salaire,et lors de la déclaration a paje le parent ne doit déclarer en 1= les h mensualisés et en 2 les jours réel pour les indemnités seulement sans les repas.
En fait je me demande si cette pratique est répandue ou pas, parce que si je prend une semaine de congés supplémentaire par rapport à la nounou, ou qu'il ya plusieurs ponts dans le mois, je voudrais lui déduire les repas et le IE pour ces jours là, ca me parait normal! du fait que l'employeur =parent a signer le contrat sur une année complète,vous ne pouvez donc pas déduire vos semaines supplémentaires(rtt ou autres)mais par contre il est donc normale de déduire les repas et indemnité puisque celle ci sont versé seulement pour les jours de présence de l'enfant (voir article convention)
Deuxième question, peut on "revenir en arrière" sur un contrat, je voudrais réduire un peu le nombre d'heures et régler cette histoire de repas +IE, mais je ne voudrais pas non plus "froisser" notre assistante, car à part ces histoires de sous, on l'adore! déjà les deux parties sont en faute puisque la convention et loi n'est pas appliqué du fait que les ide et repas on été mensualisés,je vous propose de passer par avenant afin de modifié et refaire votre mensualisation en conséquence des semaines programmées et jours de présence de l'enfant, [b]et attention si vous deviez passer au prud'homme,celui serais endroit de réclamer le trop perçue a l'assmat sur des ide ou repas versé alors que l'enfant n'était pas présent pour ce qui est de réduire les h,l'assmat n'est pas obligé d'accepter et ceci doit être notifié par avenant,que l'assmat est en droit de refuser [/b]
Merci d'avance de vos réponses

lulu54 · 30-08-2011 16:09:48

ie +repas mensualisés = c'est simplement interdit et frauduleux .. et c'est vous employeur qui en subiriez les pots cassés si cela etait decouvert

comme chris dites nous en plus

30-08-2011 16:09:48

agua63 · 30-08-2011 16:10:16

Bonjour.

Pour les ie, cette pratique n'est pas courante puisque illégale.
Les ie se paye à la journée point barre. On ne paye pas d'ie quand l'enfant n'est pas là. Voir dans la convention.
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 5#p1364495
Pour les repas c'est pareil, vous n'allez pas payer un repas que votre enfant n'a pas manger car il n'était pas là!!!

agua63 · 30-08-2011 16:13:17

On en peut pas revenir en arrière.
Vous pouvez par contre lui proposer un avenant pour baisser le nombre d'heure, qu'elle sera hélas en droit de refuser.

Par contre pour les ie et ir, elle ne peut pas refuser, c'est la loi.

lulu54 · 30-08-2011 16:14:01

bon je pense que ce parent aura compris

4i.modo · 30-08-2011 16:17:32

si elle a mensualisé les repas et ie, elle doit les deduires si l'enfant est absent.
dans ce cas ça reste hors convention mais juste et non abusif.

mais ça ne doit pas se faire ainsi... c'est clair.

lulu54 · 30-08-2011 16:20:13

un recalcul sur 6 mois doit etre envisagé
c'est encore faisable ....

4i.modo · 30-08-2011 16:36:40

oui
ne serait ce que pour verifier si l'assmat n'a pas de trop perçut à rembourser...

lulu54 · 30-08-2011 17:05:05

pyrite a écrit :

je m'inquiete de sa réaction en fait , car j'ai déjà du lui demander au début de décompter les repas alors que je fournissai les boites de lait (cherché l'erreur...)
( pour info elle a 20 ans d'expérience)

en plus !!!!

lulu54 · 30-08-2011 17:07:37

pyrite a écrit :

merci à tous de vos réponses
pour le calcul on a fait:
salaire: 3.5*45*52/12
ie et ir: 6 *21 - (6*25/12), on a considéré 21 j/ mois et déduit les 25 j de CP
mais avec les rtt et les ponts, c'est 10 à 15 j de plus par an que je devrais déduire...
en tout cas ca me rassure de voir que je suis dans le vrai!
je m'inquiete de sa réaction en fait , car j'ai déjà du lui demander au début de décompter les repas alors que je fournissai les boites de lait (cherché l'erreur...)
( pour info elle a 20 ans d'expérience)

45*52/12=195h par mois *3.5€ =682.5 de mensu a lui payer
+ie et repas si l'enfant est present et si elle fournit des repas

pour les ie:

pour les cp : ils sont inclus dans le calcul mais se substituent a la mensu au prorata des acquis.. on n'ote rien "en prevision de" ..
de plus je ne sais pas d'ou viennent ces 25 j

lulu54 · 30-08-2011 17:13:40

en se basant sur un debut de contrat en avril : ( a confirmer )
fin mai =c p acquis =5
si elle en a pris plus vous deviez oter cela de la mensu selon le calcul de la cour de cassation ....
c'est le principe de l'annee complete
on laisse les cp dans le calcul de base mais on retire de la mensu lors de la prise les j pris et non acquis ....

je suppose que cela n'a pas eté fait
combien de jour a t elle pris cet eté ?

vafrthlo · 30-08-2011 17:26:28

merci lulu54 pour tes tarifs des idemnités journalieres! je me posait la qestion sur la proratisation et maintenant tout est clair!
pyrite, ton assistante maternelle devrait revoir avec toi le contrat de travail et reposer tout a plat, en tout cas bon courrage!
bisou!

4i.modo · 30-08-2011 17:31:20

pourquoi avoir continué de payer 6 mois sans rien redire si en plus vous fournissez les repas?

agua63 · 30-08-2011 18:56:04

Pour la baisse d'heure, vous lui faite un avenant.
Mais pour les ie, ne laissez pas tomber, d'accord où pas elle doit respecter la loi.

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