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#1 19-09-2011 15:33:59
conge en temps pas pris
bjr j ai fait un contrat de 46 semaines .5semaines nounou et 2 semaines
nous
on a pris nos 2 semaine decale et la nounou en a pris 3 il lui en reste 2 a prendre en temps avant fin octobre par contre elle veut pas les prendre car pas en vacances avec les autre parents , elle a fait les contrat n importe comment avec les autre
bref j aimerai donc lui payer ces 2 semaines de plus par rapport a la mensualisation ,auquel je doit ajouter les 10 pourcent en plus
car je lui paie ces conge par anticipation 10 pourcent
quel calcul je doit faire
elle prend 2.80 de l heure
contrat de 35 heure sur 46 semaines
merci bcp de votre aide
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19-09-2011 15:33:59
#2 19-09-2011 16:02:48
- veropm
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Re : conge en temps pas pris
???? je comprends pas ?
les congés sont à prendre du 1er juin au 31 mai de l'année... donc je comprends pas bien pourquoi cette "échéance" à fin octobre ?
pour moi, si il lui reste 2 semaines à prendre, c'est jusqu'à fin mai de l'an prochain... ?
Dernière modification par veropm (19-09-2011 16:03:55)
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#3 19-09-2011 16:04:36
Re : conge en temps pas pris
les cp se posent en debut de contrat et pour l'assmat doivent obligatoirement être en même temps pour tout els employeurs.
donc vous faites une regularisation et un solde cp en fonction de la durée du contrat par rapport aux periodes de ref.
voir dans infos & articles
lettre R regularisation
lettre C cp
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#4 19-09-2011 16:05:23
Re : conge en temps pas pris
bjr j ai fait un contrat de 46 semaines .5semaines nounou et 2 semaines
nous
5 semaines assmat + 2 pe = 7 semaines d'absence
52 semaines - 7 semaines = 45 semaines d'accueil
INDEX ▲ cliquez ici
Nous contacter : contacter.un.modérateur@gmail.com
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19-09-2011 16:05:23
#7 19-09-2011 16:10:17
- veropm
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- Messages : 314
Re : conge en temps pas pris
on ne pose pas les congés de date à date ! c'est dans la convention article 12!
les congés se prennent du 1er juin au 31 mai de l'an prochain !
Donc là, elle peut refuser de prendre ses congés avant le 31 octobre, c'est pas légal !
Dernière modification par veropm (19-09-2011 16:16:23)
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#8 19-09-2011 16:12:59
- veropm
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Re : conge en temps pas pris
Du coup d'après ce que vous dites j'ai bien l'impression qu'il y a une erreur.
Logiquement elle aurait dû prendre 5 semaines entre la signature du contat et fin mai 2011.
A partir du 1er juin 2011, elle a droit à 5 semaines en tout jusqu'en mai 2012...
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#9 19-09-2011 16:20:17
Re : conge en temps pas pris
je comprend pas trop
quand j ai signier le contrat de 45 semaine j avais enlver ces 5 semaine et les 2 a nous ,e, temps je pensait qu elle devait prendre ces 5 semaines sur l annee du contrat et lui payer en argent sur l annee de reference
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#10 19-09-2011 17:38:18
- veropm
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Re : conge en temps pas pris
Non et non je vous l'ai indiqué déjà ;-)
Lisez la convention collective ! la période de référence pour les congés est du 1er juin au 31 mai de l'année en cours et sont donc à prendre à partir du 1er juin !
Là comme je vous le disais : octobre 2010 à fin mai 2011 : elle aurait dû prendre 5 semaines de congés en temps mais payé selon la règle de 2,5 jours de congé acquis pour 4 semaines de travail (puisque année incomplète). Jours que vous lui régliez selon les 10% (hors convention dès le début du contrat, au passage, mais pas illégal)
Et depuis le 1er juin 2011, elle a droit à ses 5 semaines de congés. Vu qu'elle en a prit 3 (je suppose cet été), elle a droit à 2 semaines à prendre quand bon lui semble jusqu'à fin mai 2012 puisque multi employeur (donc elle peut se caler et elle DOIT prendre les mêmes avec tous ses employeurs !).
C'est comme pour tout salarié lambda ;-) c'est vrai que c'est pas évident
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#11 19-09-2011 18:10:39
Re : conge en temps pas pris
bjr j avais poser une fois la question et on ma repondu
déjà comme sam01, c'est 45 semaines à priori?
l'assmat doit poser ses 5 semaines "en temps" durant les 12 mois, si elle ne connait pas encore ses dates c'est au plus tard le 1er mars par avenant (trace écrite)...
début du contrat 4 octobre 2010 donc j'imagine octobre avec l'adaptation a été calculé au réel et début de la mensu qu'au 1er novembre, donc d'içi le 31 octobre 2011 elle doit avoir placé ses 5 semaines et vous 1 semaine décalée si vous etes partis sur 46 semaines...
est-elle multi employeur? car elle doit etre en cp avec tous ses employeurs en meme temps pour ses 5 semaines à elle
les congés payés "en argent" sont payés de quelle façon, vous avez dû étudier cela au 31 mai 2011 déjà et la prochaine fois ce sera en mai 2012, mais de toute façon congés "en temps" oui elle peut poser dès la 1ere année 5 semaines
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#13 19-09-2011 18:22:13
Re : conge en temps pas pris
oke donc la nounou doit bien poser ces 5 semaine en temps du 1 novembre 2010 au 31 octobre 2011 car debut mensualisation debut novembre
et nous on doit aussi poser nos 2 semaine dans la meme annee
la nounou avait pris comme vacances 1 en mai 2011 et 2 en aout 2011 donc 2 a prendre avant ocobre 2011 et nous pris 1 en decembre 2010 et aout 2011 decale de la nounou
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#14 19-09-2011 18:59:15
Re : conge en temps pas pris
Bonjour,
Vous avez un contrat de 45 semaines, vous devez donc mettre l'enfant sur 45 semaines, si l'enfant y va plus vous devrez regler les semaines trop travaillés a la date anniversaire lors de la regularisation.
Si l'am ne veut pas poser ses congés tant pis l'essentiel et de laisser l'enfant 45 semaines du debut de contrat a la date anniversaire (12 mois)
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#15 19-09-2011 19:03:48
Re : conge en temps pas pris
Non et non je vous l'ai indiqué déjà ;-)
Lisez la convention collective ! la période de référence pour les congés est du 1er juin au 31 mai de l'année en cours et sont donc à prendre à partir du 1er juin !
Là comme je vous le disais : octobre 2010 à fin mai 2011 : elle aurait dû prendre 5 semaines de congés en temps mais payé selon la règle de 2,5 jours de congé acquis pour 4 semaines de travail (puisque année incomplète). Jours que vous lui régliez selon les 10% (hors convention dès le début du contrat, au passage, mais pas illégal)
Et depuis le 1er juin 2011, elle a droit à ses 5 semaines de congés. Vu qu'elle en a prit 3 (je suppose cet été), elle a droit à 2 semaines à prendre quand bon lui semble jusqu'à fin mai 2012 puisque multi employeur (donc elle peut se caler et elle DOIT prendre les mêmes avec tous ses employeurs !).
C'est comme pour tout salarié lambda ;-) c'est vrai que c'est pas évident
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord pourquoi devrait elle prendre 5 semaines de octobre 2010 a mai 2011,
elle n'aurait travailler que 8 mois et elle a droit en année incomplete a 2.5 jours pour 4 semaines travailler.
le contrat est de 45 semaines d'absence, donc de octobre 2010 a octobre 2011, elle ne drevra pas travailler plus de 45 semaines.
Il y a 7 semaines d'absence de l'enfant, dans ces 7 semaines, seront inclus les 5 semaines de congés de l'am.
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#16 19-09-2011 19:08:11
Re : conge en temps pas pris
bjr oke merci de me confimer qu elle doit bien prendre sur les 7 semaine retirer ces 5 semaine a elle a prendre sur l annee du contrat
apres je lui ai parler pour ces vacances qu elle doit en prendre encors 2 mais elle veut pas en prendre ,donc il faut que je lui paie 2 semaine de plus mais j ai rien compris dans la tableau de la regul ,
merci
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#17 19-09-2011 19:10:42
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#18 19-09-2011 20:19:18
Re : conge en temps pas pris
Eh bien, ça veut dire qu'elle va travailler 2 semaines de plus que prévu.
Donc 35 x 2 x tarif (+ 10 % pour les CP).
Mais elle va se tuer au travail si elle continue à ne pas vouloir prendre 5 semaines par an... Il faudrait peut-être lui faire comprendre, surtout que si tu as signé un contrat sur 45 semaines, c'est sûrement parce que tu n'as pas besoin d'elle 7 semaines par an. Et là, elle t'oblige à la payer sur 47 semaines...
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#19 19-09-2011 20:41:34
Re : conge en temps pas pris
enfaite elle voudrai que ces 2 semaines quel prend pas pour l annee prochaine ,donc elle voudrai avoir ces 5 semaines + les 2 que veut pas prendre + 2 a nous decaler
donc pas avoir mon fils pdt 9 semaines car elle doit partir en etranger pour faire une fiv .
je voudrai savoir si c etait possbile de faire comme sa
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#20 19-09-2011 20:54:13
Re : conge en temps pas pris
Il me semble qu'il vaudrait mieux :
- cette année, lui payer ses 2 semaines supplémentaires
- l'année prochaine, faire un avenant pour passer à 43 semaines.
Si toi, ça ne pose pas de problème de garder ton fils 9 semaines au lieu de 7...
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