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#1 03-10-2011 14:05:51
Quand changer de contrat?
Bonjour!
Je viens de m'inscrire car je ne sais pas comment faire avec le contrat de mon assistante maternelle.
Celle ci garde ma fille depuis janvier dernier et à un contrat qui est annualisée.
Si je me réfère au contrat, elle garde ma fille 32 h par semaine avec 11 semaines de congés en tout (les siens et ceux du papa et les miens!)
Pour la paje, je déclare 114 h de garde par mois.
La dame de la pmi a expliqué à l'assistante maternelle que certains mois elle auraient plus ma fille et d'autres moins.
Bon. Jusque là je n'ai jamais dépassé les 114 h mensuelle, je suis à environ 86h par mois.
Mais à partir de novembre je reprends à plein temps et risque de passer à 120h/ mois.
Dois je calculer au prorata des heures réelles qu'elle a faites ou la payer en heures complémentaires?
ou refaire son contrat directement???
merci
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03-10-2011 14:05:51
#2 03-10-2011 14:28:02
Re : Quand changer de contrat?
bonjour, alors déjà par rapport à vos chiffres la mensu devrait être 109,33h et non 114h. ensuite si le fait que votre reprise à plein temps n'éait pas prévue dans le calcul vous faites un avenant avecles nouvelles heures d'accueil et la nouvelle mensu.
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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#3 03-10-2011 14:43:57
Re : Quand changer de contrat?
ah 
Pourtant c'est la dame de la PMI qui a tout calculer!!!roh!!!
donc en gros, toutes les heures que j'ai payé en plus, c'est pour ma pomme???
si je calcule bien : elle y est allé 860h au lieu de 1009!!!!!snif!!!
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#4 03-10-2011 14:47:59
Re : Quand changer de contrat?
tout dépend comment cela a été calculé,comment la pmi a t'elle trouvé 114h? si c'est une rreur de calcul ça peut être récupéré. pour les heures de votre plein temps est-ce que cela était prévu dès le départ?
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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03-10-2011 14:47:59
#5 03-10-2011 14:55:46
Re : Quand changer de contrat?
Alors en fait la dame de la pmi a fait une estimation.....
Elle a calculé que ma fille irait 32 h par semainependant une année!!en fait je me trompe elle a mis 10 semaines de vacances!!
Pour les heures c'est une estimation, je n'ai pas de planning fixe!!!Ma fille peut y aller 9h pendant une semaine puis 27h la semaine d'après.... Des fois elle y va tout une semaine, et pas celle d'après......
C'estpour ça que j'avais fait un contrat annualisé en prévoyant 32h....
Pas de planning fixe!!
Mais du coup on avait prévu qu'elle irait 114h par mois et je l'ai mis 86h par mois....
Donc j'ai payé suivant ce qu'avait calculé la dame de la pmi pour 114h.
Sauf que du coup, en novembre, elle ira environ 45h par semaine chez la nounou....ce n'était pas prévu, je suis à mi temps thérapeutique et je ne savais pas quand je reprendrai à plein temps!!
Ce qui m'embête c'est qu'elle y est allée beaucoup moins que prévu depuis janvier.....elle a donc été payé plus que le nombre d'heures effectives....
En gros j'ai payé pour 1114 heures et elle a fait 860 heures
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#6 03-10-2011 14:58:25
Re : Quand changer de contrat?
Bonjour,
Pas forcément, c'est peut être juste la déclaration des heures de la PAJE qui n'est pas bonne, ça remet pas en cause les heures définies au contrat...
excuse moi je n'ai pas compris 
(je suis pas très fortiche en contrat^^)
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#7 03-10-2011 15:03:52
Re : Quand changer de contrat?
Le souci c'est qu'étant malade je ne pouvais pas prévoir à l'avance le nombre d'heure où j'allais laisser ma fille.......cela dépendait de mon état de santé.....et quand j'ai fait le contrat je ne sais pas encore si je reprenais ou pas à temps plein!!!
donc c'est bien ça, j'ai payé 1114 heure pour rien
Je pensais pouvoir faire une soustraction : 1114-860= 254 heures en trop....
Et bien tant pis, je prendrai mes congés sur la fin d'année....
Mais on aurait du m'expliquer ça à la pmi je trouve.... (ma nounou est cambodgienne et ne comprend pas toutes les complexités des papiers en france)
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#8 03-10-2011 15:04:46
Re : Quand changer de contrat?
Pour info, si vous dépassez les 32H/semaine, le reste se paye en heures complémentaires, même si à la fin du mois, ça dépasse pas les 114h !
Les heures complémentaires se comptent à la semaine, pas au mois.
la dame de la pmi a écrit l'inverse sur mon papier aide mémoire oO
que l'essentiel en fin de moi était que ça ne dépasse pas 114h...
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#10 03-10-2011 15:11:29
Re : Quand changer de contrat?
les 32h par semaines ont été notées avec ton accord, tu n'as pas payé ces heures "pour rien" mais pour garder l'ass mat dispo pour toi en cas de besoin. pour ta reprise à tems plein donc ce n'était pas prévu , tu dois présenter un avenant à l'ass mat avec le nombre d'heures par semaine et le calcul de la nouvelle mensu.
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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#11 03-10-2011 15:12:18
Re : Quand changer de contrat?
Bon, je viens de regarder, je n'ai dépassé qu'une fois 32h par semaine, ça va ouf!!!
pour cesheureslà tu lui paieras à la régularisation quand vous ferez l'avenant
La vie est faite de petits riens et de grands bonheurs...
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#12 03-10-2011 15:16:45
Re : Quand changer de contrat?
Ok....j'aurai vraiment aimé qu'on me l'expique avant ça!!!
Oui je vais faire un nouveau contrat alors évidemment!!!
Par contre, dernière question: au vu de mes horaires de travail, j'ai calculé que ma fille irait 8h20 par jour. Ma nounou souhaite que je lui amène ma fille avant le matin pour amener des propres enfants à l'école.ça fait donc 9h par jour, a t'elle le droit de m'imposer ça ou pas?
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#13 03-10-2011 15:17:34
Re : Quand changer de contrat?
Alors, pour le changement d'heure, il vous faut faire un avenant au contrat, prendre un nombre d'heures par semaine en prévoyant au minima, votre contrat est en année complète ou incomplète ?
Et il me semble qu'il vous faudra faire une régularisation mais là, j'espère qu'une ass'mat plus compétente que moi dans ce tte matière passera par là
parce que je n'ai jamais eu à faire de régularisation !
Ok je vais me renseigner pour la régularisation!!!c'est quoi exactement???
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#14 03-10-2011 15:18:52
Re : Quand changer de contrat?
bonjour
(melissande la mensu ne se calcule pas en faisant 32hx 4 semaines ça va induire en erreur alex63)
alex63 il faut vérifier dans votre contrat ce qui est noté sic'est 32hx 42 semaines ou 41 semaines ? / 12 mois c'est à dire 10 semaines d'absence ou 11 semaines d'absence de l'enfant?
si c'est 32x42/12 ça fait 112 h
si c'est 32x41/12 ça fait 109,34 h
donc erreur de calcul si c'est compté 114h, là ça peut etre remboursable aux parents par l'assmat car erreur comptable...
en revanche si vous l'avez moins mis que 32h par semaine c'est pas remboursable et ça ne viendra pas en déduction d'heures complémentaires
la semaine où votre assmat a eu l'enfant plus de 32h il faut compter les ehrues au delà en complémentaires
maintenant pour novembre, vous devez présenter un avenant à votre assmat qui a 1 mois pour accepter ou refuser (dépechez vous car nous sommes le 3 octobre!), cet avenant doit redéfinir la mensualisation en fonction de vos besoins réels en heures
nous sommes là si vous avez besoin d'aide au calcul
car si vous laissez tel quel 32h par semaine, vous pouvez faire ainsi, mais sachez que l'assmat est en droit de refuser des heures complémentaires (comme tout salarié) donc vous seriez ennuyée au vu de vos nouveaux horaires temps plein...
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#15 03-10-2011 15:19:08
Re : Quand changer de contrat?
Alex63 a écrit :Bon, je viens de regarder, je n'ai dépassé qu'une fois 32h par semaine, ça va ouf!!!
pour cesheureslà tu lui paieras à la régularisation quand vous ferez l'avenant
A priori, ma nounou n'a pas noté les heures par semaine!!elle a jeté les plannings que je lui avais fait.....(moi j'ai noté ça sur un vieux carnet!!!) je dois lui refaire ses plannings????
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#16 03-10-2011 15:20:38
Re : Quand changer de contrat?
Ok....j'aurai vraiment aimé qu'on me l'expique avant ça!!!
Oui je vais faire un nouveau contrat alors évidemment!!!Par contre, dernière question: au vu de mes horaires de travail, j'ai calculé que ma fille irait 8h20 par jour. Ma nounou souhaite que je lui amène ma fille avant le matin pour amener des propres enfants à l'école.ça fait donc 9h par jour, a t'elle le droit de m'imposer ça ou pas?
non,tu ne refais pas le contrat, tu fais juste un avenant avec tes nouveauxbesoins en fonction de tes horaires de travail. pour ce qui est de t'imposer d'emmener ton enfant plus tôt je ne pense pas qu'elle en ait le droit.
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#17 03-10-2011 15:21:35
Re : Quand changer de contrat?
Oui Chris je comprends!!
je reprends à plein temps au 23 novembre et j'ai pris des vacances donc je pensais m'en occuper en décembre!!
C'est naturel qu'elle puisse refuser de faire des heures complémentaires!!
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#18 03-10-2011 15:24:55
Re : Quand changer de contrat?
Ok....j'aurai vraiment aimé qu'on me l'expique avant ça!!!
Oui je vais faire un nouveau contrat alors évidemment!!!Par contre, dernière question: au vu de mes horaires de travail, j'ai calculé que ma fille irait 8h20 par jour. Ma nounou souhaite que je lui amène ma fille avant le matin pour amener des propres enfants à l'école.ça fait donc 9h par jour, a t'elle le droit de m'imposer ça ou pas?
c'est pas un nouveau contrat c'est une nouvelle mensualisation par avenant, le contrat reste un cdi, il n'est pas à refaire...
disons que si l'assmat n'est pas chez elle à l'heure où vous souhaitez emmener votre fille; c'est délicat, car comment peut elle faire autrement à part vous dire de l'emmener plus tôt ou plus tard, à voir avec elle si elle ne peut pas prendre votre enfant au parking de l'école? je le fais avec 2 parents qui ne pouvaient pas faire autrement vu leurs horaires et mes imperatifs perso pour mener ma fille à l'école.
sinon pour vous répondre dans son cas oui je compte les heures réelles d'accueil et pas les 8h20 souhaité, bien obligé de compter 9h dans votre cas, elle ne fait pas cela pour gagner plus d'argent mais parce que c'est un impératif d'horaire pour elle (40 mn de plus par jour à 3 euros par exemple ça fait 2,01 euros) après c'est à voir entre vous, d'accord l'assmat ne doit pas "imposer" des heures en +, mais bo nje vois pas bien d'autres solutions si ce n'est à l'école
Dernière modification par chris84 (03-10-2011 15:28:06)
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#19 03-10-2011 15:26:04
Re : Quand changer de contrat?
Ok, j'ai compris!!!!Je vais donc demander un avenant au contrat à partir du 1er décembre.
Alors pas contre: certaines semaines elles ira 42h et d'autres 40. A votre avis, il vaut mieux que je demande 40 en payant le reste en heures complémentaires (si elle est ok) ou direct 42????
Je vais négocier avec elle pour les horaires, on va bien trouver une solution j'espère!!e truc c'est qu'elle me demande de l'amener bien plus tôt que prévu....sauf le mercredi évidemment^^
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#20 03-10-2011 15:28:19
Re : Quand changer de contrat?
Alex63 a écrit :A priori, ma nounou n'a pas noté les heures par semaine!!elle a jeté les plannings que je lui avais fait.....(moi j'ai noté ça sur un vieux carnet!!!) je dois lui refaire ses plannings????
Je risque de me faire huer, mais bon, si la nounou ne prend pas la peine de noter les heures et qu'elle ne vient pas les réclamer...
Oui, je le lui ai dis déjà........
Chris, je comprends qu'il faut compter les heures effectives bien sûr!!juste que moi ça me fait arriver au travail 40 mn en avance c'est pour ça que je m'informais!!!
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