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Discussion fermée
#1 04-10-2011 12:52:59
desaccord regul??
Bonjour,
Suite à un litige sur la regul, nous allons avec ma nounou au prudhomme le 19, n'ayant aucune envie de me facher avec elle, j'aimerai eviter cela.
Seulement je ne comprend pas son calcul, elle ne peut pas me l'expliquer, et le ram de mon nouveau domicile me dit que j'ai trop payé depuis le début sans m"expliquer le pourquoi.
Resultat je ne sais plus qui a raison et si je suis tout a fait d'accord pour regle a nounou ce que je lui doit, je ne veux pas payer sans comprendre ni plus que necessaire ( seule avec mon enfant je n'en ai pas les moyens).
Voila le papier qu'elle m'a remis:
regularisation: sept 2010 Mars 2011
SEPT 2010 475,84
OCT 2010 450,24
nov 2010 411.84
DEC 2010 411.84
JAN 2011 411.84
FEV 2011 411.84
MARS 2011 411.84
Percus avec la mensualisation 2870.94
Reel : 30 semaines de sept à mars moins 4 semaines = 26 semaines de garde
Salaires rellement dus = ( 26 semaines X 36 semainesX 3,20E)+10 = 3294,72
Difference 3294,72- 2870,94 = 423,78
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04-10-2011 12:52:59
#2 04-10-2011 12:55:42
Re : desaccord regul??
Désolée plus de place, obligé de terminer sur un autre post
Voila le contrat a commence en aout 2009, et les salaires indiqués comprennent 1O% de CP
Je comprend meme pas pourquoi 30 semaines...
Le calcul est il bon?
Merci d avance pour votre aide....
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#3 04-10-2011 13:13:56
Re : desaccord regul??
bonjour,
vous avez payé aout au réel?
si oui, comptez le nombre de semaine ou elle a REELLEMENT gradé votre enfant en tre septembre et mars.
et dites nous ce que vous trouvez...
agrée le 17/02/11
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04-10-2011 13:26:01
#5 04-10-2011 13:57:35
Re : desaccord regul??
elle a perç_u plus en septembre et octobre. Si c'est parce qu'elle a fait des heures en plus il ne faut pas en tenir compte.Il faudrait nous dire sur combien de semaines a été fait le contrat puisque vous étiez en année incomplète.
D'après mes calculs, vous lui réglez 117h par mois.
Elle a travaillé 26 semaines à 36h si j'ai bien compris donc 26*36 ça fait 936h à 3.20 plus 10% vous lui devez donc 3294.72
la mensu est de 411.84, donc fois 7 ça fait 2882.88 vous lui devez donc la diffréence à savoir 411.84...
Et vous combien avez vous trouvé? si elle vous met aux prudhommes c'est que vous avez fait un calcul différent et que vous êtes déjà en litige... ça date du mois de mars, vous lui avez versé combien au titre de la régul?
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#6 04-10-2011 13:58:29
Re : desaccord regul??
donc nous imaginons que vous avez fait une régul au 31/08/2010.
donc combien de semaines votre ass mat a réellement travaillé de septembre 2010 à mars 2011?
(prendre un calendrier, compter le nombre de semaines totales et enlever les semaines de congés)
agrée le 17/02/11
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#7 04-10-2011 14:01:36
Re : desaccord regul??
les h sup ou complemetaires ne doivent pas etre comprises dan la mensu 
contacter.un.moderateur@gmail.com
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#8 04-10-2011 15:05:10
Re : desaccord regul??
Alors je vais essaye de repondre à toutes les questions :
non la premiere annee pas de régul
Nous sommes e litige car je ne lui ai du coup verse que la prime de licenciement et salaire.
Je ne trouve aucun calcul puisque je ne comprend pas ni a quoi ca correspond ni comment calculer pas faute d'avoir lu la ccn, les differents post et les articles ms j avoue que je ne comprend rien 
Si je reprend ce qui a ete ecrit au contrat:
nbre semaine de garde 39
3 X 36h/semaineX 39 semaines
augmentation salaire en sept 2010 de 3E net A 3,20
CP 10% ts les mois inclus ds les salaires cités plus haut
fin de preavis le 23 mars suite à demenagement
Combien de semaines de garde effective j'avoue ne pas savoir et ne je ne peux pas compter car je ne me souviens pas... a priori d' apres son papier 26 semaine?
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#10 04-10-2011 16:05:24
Re : desaccord regul??
Début du contrat août 2009.
Normalement il faut faire une régularisation chaque année, donc il aurait fallu en faire une fin juillet 2010.
Et une autre fin juillet 2011.
Votre am fait une régul de septembre 2011 à mars 2011, car il y a eu un changement de tarif en septembre.
LA régul sert à vérifier que votre am n'a pas plus travailler que préuv au contrat, et a bien été payé toute ses heure.
Pour faire la régul il faut compter le nombre de semaine travaillé de septembre à mars.
Combien trouvé vous?
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#12 04-10-2011 16:12:02
Re : desaccord regul??
bonjour
la mensualisatio nlui payait 39 semaines de travail étalées sur 12 mois soit 3,25 semaines payées par mois
en 7 mois si elle a travaillé 26 semaines (sur les 30 du calendrier apparemment)
la mensu pendant ce temps là lui règlait 7 mois x 3,25 semaines soit environ 22,75 semaines donc elle a travaillé sur ce laps de temps de septembre à mars plus de semaines que ce que lui payait la mensu
écart 26-22,75 donc environ l'équivalent de 3,25 semaines de travail soit 1 mensu environ on retombe biensur les 411,84 euros (c'est classique dans notre métier avec des années incomplètes avec peu de semaines d'accueil, car c'est lissé sur 12 mois donc quand le contrat se termine avant la fin on a souvent un gros écart entre les semaines travaillées et les semaines payées= c'est ça la régul qu'elle vous demande de payer)
vous lui devez bien 411,84 euros
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