pour une amie, quels sont les trop perçus rembousables

7doudous · 05-10-2011 12:45:27

bonjour à toutes!

pour une amie ass mat, j'étudie son contrat car pour moi tout est faux, archi faux...

elle pense qu'il va bientot être cas de retrait de l'enfant, sauf que j'ai bien du mal a lui faire un état de régul vu les erreurs de ce contrat!

je vous donne donc les éléments, merci de me dire dans quels cas, l'ass mat doit remmbourser un trop perçu:

contrat de juin 2010: juin au réel
à partir de juillet mensue (la déja ça se gatte)

41 semaines / 9.75 par jour sur 5 jours par semaine
45h / semaine à taux normal
3h45 par semaine à taux normal + 25 % (majo comptée dans la mensu sur les 41 semaines)
cp : payé 10% par anticipation

JUILLET 2010 :payée par mensu + 10% cp
probleme n° 1: la majo des hs : puisqu'elle a été incluse dans la mensue, devons reprendre les semaines travaillées pour rectifier car toutes les semaines n'ont pas fait plus de 45h! (parent venant chercher l'enfant plus tot, ou absence de l'enfant non prévue etc...)

AOUT 2010 : payée par mensu + cp
enfant absent tout le mois (vacances pe)

SEPT et OCTO 2010: mensu + cp
a travaillé le mois complet

NOV 2010: nouvelle mensu pour le 01/11/2010 sans avoir fait de régul mais le bénéfice était à l'ass mat donc pas trop grave
nouvelle mensu : 39h / semaine sur 4 jours sur 43 semaines
cp toujours payés au 10% anticipé
1 semaine d'absence de l'enfant par le pe

DECEMBRE 2010
mensu de nov 2010 + 10% cp
enfant absent 3 semaines : 1 ass mat (cp)et 2 pe

JANVIER 2011
mensu + 10% cp
enfant absent 2 semaines pe

FEVRIER 2011
mensu + cp
a travaillé tout le mois

MARS 2011
mensu + cp
enfant absent 1 semaine pe

AVRIL 2011
mensu + cp
enfant absent 2 semaines, 1 ass mat (cp), 1 pe

MAI 2011: aiE!!!!!!!
nouvelle mensue au 01/05/2011
le ram lui dit qu'elle ne doit plus appliquer les 10% de cp, mais qu'elle doit faire une mensue avec 5 semaines de cp dans la mensue!
donc la nouvelle mensue = 39h * 43 semaines de travail + 5 semaines de cp, soit 39h * 48s * tx horaire
mai payé ainsi!
a travaillé tout le mois

JUIN 2011
nouvelle mensue de mai
a travaillé tout le mois

JUILLET 2011 / RE NOUVELLE MENSU!!!!!!!!!!!!!!!!!!
pour augmentation tarif cause 1 an de contrat pffff)
donc 39h * nouveau taux horaire * 48 semaines
a travaillé tout le mois

AOUT 2011: mensu de juillet
absence de l'enfant (3 semaines ass mat cp + 1 semaine pe)

SEPT 2011 : mensu

je sens déja vos cheveux se dresser sur vos têtes!!

bon, alors on fait comment, en cas de controle et de reclacule, quelles sont les sommes que l'ass mat pourraient devoir au pe.
comlment peut on reprendre les cp du si'il y en a?
comment calculer la prime de licenciement dans tout ce bazard?

merci du temps que vous allez passer dessus, je suis bien consciente que le dossier est épineux!

05-10-2011 12:45:27

agua63 · 05-10-2011 12:46:58

Bonjour.

L'am doit rembourser quand c'est un trop perçu de cp.

Après un trop perçu de salaire (lors d'une régul) ne se rembourse pas. A moinsque ce soit une erreur comptable.

7doudous · 05-10-2011 12:47:20

au fait je précise, jamais aucune régul n'a été faite...

agua63 · 05-10-2011 12:52:06

Alors pour le début du contrat, je pense que l'erreur du calcul de la mensue, peut être considéré comme erreur comptable, donc remboursable.
Il faudrait refaire la mensue comme elle aurait du être fait.
Calculer la régul de novembre 2010 avec la mensue rectifié.
Et voir si l'am n'a pas trop perçu, par rapport à se quel aurait du avoir si la mensue avait été faite correctement.

05-10-2011 12:52:06

agua63 · 05-10-2011 12:57:33

De novembre 2010 à mai 2011, pas d'hs, docn la mensue a du être calculé comme il faut.
Faire une régularisation en mai 2011.

Attention pour la régul, bien faire la différence entre semaine d'absence prévu, et absence injustifié (considéré comme travaillé).
Car je vois que le contrat a été fait sur 43 semaines de travaille, donc 9 semaine d'absence.
Et entre novembre et avril, les 9 semaine d'absence ont déjà été faite, mais l'am n'a pas pris toute ses semaine de congé. Donc dasn le tas, il doit y avoir des absnece injustifié, donc rémunéré.

agua63 · 05-10-2011 12:59:36

Moi cela me fait rire tous ces avenant.
Il y a des pe qui font tous pour payer au plus près.
Perso je fais des avenant s'il y a vraiment un gros changement durable sur le temps.
Là les pe ont fais des aveannt sans arrêt.

7doudous · 05-10-2011 13:28:22

agua63 a écrit :

Moi cela me fait rire tous ces avenant.
Il y a des pe qui font tous pour payer au plus près.
Perso je fais des avenant s'il y a vraiment un gros changement durable sur le temps.
Là les pe ont fais des aveannt sans arrêt.

je suis d'accord avec toi! du grand n'importe quoi! surtout que le pe veut payer au plus pres, mais je n'ai pas dit que plein de journées l'enfant était absent, le salaire maintenu! donc payer au plus pres oui, mais pas dans ce sens!!

pour les semianes d'absences, ça m'a tilter aussi: trop de semaines sans l'enfant, les cp ont du être squizzés. mais rien d'écrit au contrat...

je vais tenter de faire une simule de ce qui aurait du être vraiment (mensu et cp) et repartir de là!

merci agua!

agua63 · 05-10-2011 13:31:31

Et bien sur les semaine, l'am a droit à 5 semaine, donc les semaine de cp de l'am sont bien des semaine de cp.
Et les autre semaine d'absnece de l'enfant, les pe n'avait que 4 semaine en dehors des cp de l'am. Donc 4 seront considéré comme absence prévu, et le reste absence imprévue.

Si tu veux pour les calculs de l'aide n'hésite pas.

7doudous · 05-10-2011 14:26:01

agua63 a écrit :

Et bien sur les semaine, l'am a droit à 5 semaine, donc les semaine de cp de l'am sont bien des semaine de cp.
Et les autre semaine d'absnece de l'enfant, les pe n'avait que 4 semaine en dehors des cp de l'am. Donc 4 seront considéré comme absence prévu, et le reste absence imprévue.
Si tu veux pour les calculs de l'aide n'hésite pas.

merciiiiiiiiiiiiiiiiii

je suis en train de refaire des specimen de bulletin de salaire de ce qui aurait du être fait vraiment

penses tu que la majoration des hs comptée dans la mensu peut faire l'objet d'un trop perçu par l'ass mat puisque pas effecuées?

4i.modo · 05-10-2011 14:41:34

oui...
la majoration ne se paye que si les heures supp sont faites reelement .

7doudous · 05-10-2011 14:51:40

4i a écrit :

oui...
la majoration ne se paye que si les heures supp sont faites reelement .

m'en doutais bien. merci

autre question : quand il y a avenant sur la mensu et que la régul dit qu'il y a un trop perçut sur les mois passé, est ce qu'on remet ce trop perçu à zéro ou faut il repartir avec ce solde pour la nouvelle mensu

ex:

juillet à octobre compris : trop perçu metons de 30h sur la mensu 43 semaines, 48h45 / semaine

on reprend à zero en novembre avec mensu 39h et 43 semaines ou on doit garder ce solde en faveur de l'ass mat pour la régul annuelle?

7doudous · 05-10-2011 14:55:00

et puis question : lorsqu'on fait un avenant en cours d'année, on repart sur 12 mois, ou on calcul la nouvelle mensu sur les mois qu'il reste avant la date annif du contrat?

4i.modo · 05-10-2011 14:56:51

alors on a le contrat
en cas d'avenant on fait la regule et on repart pour 12 mois
si re-avenant : regule et repartir sur 12 mois
mais une regule se fait sur la periode passée , pas sur la nouvelle qui s'ouvre

agua63 · 05-10-2011 15:05:38

Quand on fait un avenant, il faut faire une régul.
Si il y a un trop perçu de l'am, elle ne rembourse rien.

La nouvelle mensue démarre, et on ne tient pas compte de la régul.
La régul c'est juste pour faire le point au moment de la rupture.

7doudous · 05-10-2011 15:10:26

merci les filles, figurez vous qu'avec ce bazard ça m'arrange ce que vous dites...

en fait pour les hs, elle doit pas de trop perçu finalement, car la majo a été mensualisée sur l'année, or elle n'avait fait que 14 semaines à la 2è mensu (39h) ce qui fait que finalement, les hs dues réellement n'ont pas été payées assez par la majo mensualisée...oufff

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