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#1 06-10-2011 16:24:31
est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
Bonjour,
C'est encore moi, 
Alors voilà, j'ai encore besoin de vous, et comme je suis trés bien conseillée ici, je ne m'adresse qu'à vous,lol!!
J'ai commencé un contrat à 18h/sem le 23/08/11. Nous sommes partis en année compléte car la maman m'a assurée prendre les même vacs que moi ( je n'ai que son enfant en garde).
Aux vacs de la toussaint elle prend ses vacs, vu que je ne les ai pas acquises en sous, je vais les deduire de ma mensu...jusqu'ici tout va bien.
La sem derniere elle me dit qu'elle va également prendre ses vacs de Noël...que je dois encore déduire de ma mensu car j ai tjs pas droit en sous...mais bon ça commence à faire bcp et au final si elle pose encore celle de fév, et d'avril et encore en été il y aura plus que les 5 sem de vacs/an...
Que dois je faire? j'y ai reflechi de mon côté et à part faire un avenant afin de passer d'une année compléte à une année incompléte, afin de déduire toutes ses vacs et les miennes, je ne vois pas comment faire?
Si effectivement c'est la solution, comment faut il que je m'y prenne? Y a t-il un régul à faire de quelque chose?
Merci beaucoup d'avance (encore!!!) et bonne fin de journée
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06-10-2011 16:24:31
#2 06-10-2011 16:28:25
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
bonjour,
si vous avez signé un contrat année complète cela veut bien dire même congés et pas plus de 5sem.
LES 5sem ont-elles été notées au contrat?
Si oui ce sont des absences non prévues et donc maintenu en salaire.
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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#3 06-10-2011 16:30:49
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
bonjour,
merci pour ta reponse rapide.
Les 5 semaines, c'est bien ce qui etait prevu au contrat, mais nous n'avions pas noté de dates car la maman ne les connait jamais à l'avance. Donc je les connais au coup par coup. C'est pour cela que je pensais passer à année incomplete comme ça on deduit ses X sem de vac les miennes et au moins on est tranquille...vous en pensez koi?
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#4 06-10-2011 16:34:41
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06-10-2011 16:34:41
#5 06-10-2011 17:06:48
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
bonjour,
lorsque je fais un contrat avec les parents, je leur donne mes dates de congés (5 sem) et je demande les leurs pour faire la mensualisation ca c'est ok
par contre si les parents ne savent pas quand ils prennent leurs congés, je fais le contrat en année complète mais je leur précise dès le départ
Heureuse maman de 3 enfants : 24, 21 et 8 ans et assmat agréée pour 4 enfants
de 0 à 18 ans.
Accueil de 4 loulous
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#6 06-10-2011 18:22:25
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
Bonjour,
J'ai commencé un contrat à 18h/sem le 23/08/11. Nous sommes partis en année compléte car la maman m'a assurée prendre les même vacs que moi ( je n'ai que son enfant en garde).
Aux vacs de la toussaint elle prend ses vacs, vu que je ne les ai pas acquises en sous, je vais les deduire de ma mensu...jusqu'ici tout va bien.
La sem derniere elle me dit qu'elle va également prendre ses vacs de Noël...que je dois encore déduire de ma mensu car j ai tjs pas droit en sous...mais bon ça commence à faire bcp et au final si elle pose encore celle de fév, et d'avril et encore en été il y aura plus que les 5 sem de vacs/an...
Que dois je faire? j'y ai reflechi de mon côté et à part faire un avenant afin de passer d'une année compléte à une année incompléte, afin de déduire toutes ses vacs et les miennes, je ne vois pas comment faire?
Si effectivement c'est la solution, comment faut il que je m'y prenne? Y a t-il un régul à faire de quelque chose?
Est-ce ton seul employeur ? Alors il a le droit d'imposer tes dates de congés. Cependant, il ne peut pas mettre les 5 semaines en période hivernale ! N'avez-vous pas noté au moins combien de semaines en été (3 ou 5) et combien en hiver (2 ou 1) ?
Et ensuite ce n'est pas à toi de proposer un avenant à la maman. Si elle veut prendre plus de 5 semaines de congés, ta mensu ne bouge pas. A partir de mai 2012 tu auras acquis des congés, donc maintien de salaire à hauteur des congés acquis. Au final, entre août 2011 et juillet 2012, tu ne dois avoir que 5 semaines de congés, les 47 restantes sont des semaines travaillées (ou d'absences non prévues de l'enfant).
Si la maman ne veut pas payer des semaines pour rien, c'est à elle de te proposer un avenant et là tu es en droit de refuser (soit le contrat reste en l'état, soit elle te licencie, soit vous augmentez le tarif horaire).
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#7 06-10-2011 19:16:40
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
bonsoir janis71,
merci d'avoir prit le temps de me repondre.
alors oui c'est mon seul employeur. Et non, nous n'avons rien spécifier o contrat concernant le nombre de sem en hiver/ete. Mais au départ s'etait prevu 5 sem/an en même temps et au final je me retrouve avec surement + de 9sem de vac par an pour les parents... 
donc si je suis bien le raisonnement, je ne dois pas faire d'avenant. Je continue de deduire les sem de vac de la maman jusqu'à 5 semaines maxi jusqu'en mai. si elle en prend plus, que 5 je ne les deduit plus, s'est bien cela?
Et donc si le contrat reste en l'etat, entre mai 2012 et mai 2013 vu que j'aurais acquis des congés, je ne deduit plus rien, même si elle ne me l'emmene pas + de 5sem/an?
Zaza66 merci de ta reponse, pour ma part c'est pareil, vu qu'elle ne savait pas et qu'elle est mon unique employeur nous sommes partis en année complete mais du coup elle va en prendre apparemment bcp plus que 5/an...
Merci d'avoir répondu et si vous pouvez repasser un petit coup pour me confirmer si j'ai bien compris le "truc"...lol!
MERCI mille fois,
rbk
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#10 07-10-2011 09:51:31
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
Tu es en année complète et avec un seul employeur, ça veut dire que tu dois prendre tes 5 semaines en même temps. Donc oui ils déduisent puisque ça n'est pas acquis... mais contrairement àce que tu laisses entendre ils ne pourront pas déduire plus de 5 semaines. S'ils prennent plus de 5 semaines, alors ça sera des absences injustifiés de l'enfant qui te seront payés. Et pour les vacances à partir de mai tu seras payée puisque ça sera acquis...Si tu passes en année incomplète, tu seras forcément perdante au final.
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#11 07-10-2011 11:17:36
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
alyenor, merci de ta reponse. Donc ok je fais comme tu dis, je deuire jusqu'à 5 sem jusqu'en mai 2012 ensuite je ne deduis plus car j aurais acquis des cp et si jusqu'en mai 2013 ils prennent plus de 5 sem de vacs je ne deduis plus car abs injustifiée de l'enfant.
Merci beaucoup, juste une question le contrat est sur 5 j du lun au vendredi, 5 sem de cp ça fait combien de jours? est ce bien 30? merci et bonne journée,
rbk
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#12 07-10-2011 11:20:59
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
Non, tu ne dois pas déduire 5 semaines jusqu'à mai... Tu fixes tes 5 semaines de congé par AN, donc du dois prendre tes 5 semaines entre le 23 août 2011 et le 22 août 2012...
Et oui, tu as droit à 30 jours de CP par an, en temps, soit 30 jours. Mais seuls 25 jours te seront payés, puisque tu travailles 5 jours par semaine.
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#13 07-10-2011 11:33:26
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
ben alors j'y comprend rien lol
les cp j'acquiert bien de mai a mai, non? donc du coup a quel moment je ne deduis plus les cp des parents car ils vont surement prendre plus de 5 sem vu comme c parti? a quel moment je deduis de mes cp? A quel moment je ne deduis rien???
Faut que je reussisse à comprendre sinon je vais toujours etre perdue
merci occitane de ta reponse, jesp que vous pourrez encore m'expliquer ça, je suis vraiment une buse moi !!
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#14 07-10-2011 11:44:44
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
Ca dépend vraiment des dates que tu veux...
Disons que tu veux 1 semaine à noël, 1 semaine à Pâques et 3 semaines en août.
Donc, noel 2011 et paques 2012 : tu déduis.
Fin mai, tu comptes combien de jours tu as acquis depuis le début (septembre 2011 à mai 2012 = 22.5, arrondis à 23 jours (+ les jours sup pour tes enfants de moins de 15 ans, si tu en as).
Donc, pour tes congés 2012/2013, tu vas prendre 5 smeaines alors que tu n'auras que 23 jours d'acquis. Donc août 2012, c'est bon, tu as assez, tu ne déduis rien. Noël aussi. Par contre pour päques 2013, tu déduis, parce qu'entre août et noël, tu auras épuisé tes 23 jours...
Bon, c'est un peu brouillon, je ne sais pas si tu vas comprendre...
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#16 07-10-2011 12:26:40
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
re
alors j'ai 4 enf de - 15 ans donc si je fais 23 + 8 j'arive à 31j donc comme c'est maxi 30j, j'ai droit de poser 30j à partir de mai 2012 c'est bien ça?
ensuite, à la toussaint la maman prend toutes les vacs scolaire donc 12j et à noel elle prend egalement les vacs scol donc 16j au total 28j que je deduis car non acquit pour moi..c'est bien ça? restera donc 2 j des prochaines vacs de la maman que je deduirais ensuite si ça depasse je ne deduis plus rien...c'est toujours ça?
ensuite à partir de mai 2012 j'aurais acquis des cp, donc je ne deuis plus...encore ça?
Et si la maman pose plus de 5 sem de cp entre mai 2012 et mai 2013 je ne deduis pas ...encore bon? ça sera considéré comme absence injustifiée?
Merci en tout cas de votre aide car là suis super larguée, lol!!
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#18 07-10-2011 16:34:19
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
On tourne un peu en rond, là...
Il ne faut pas que tu déduises 5 semaines entre maintenant et mai 2012 : il faut que tu définisses à quelles dates tu vas poser tes 5 semaines de CP (on acquiert les CP entre juin et mai, mais on POSE nos 5 semaines entre le début du contrat et sa date anniversaire) Donc, pour toi, tu dois poser 5 smeaines entre le 23/8/2011 et le 22/8/2012.
Quand est-ce que tu veux être en vacances ?
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#19 07-10-2011 16:38:45
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#20 07-10-2011 16:40:04
Re : est ce possible de passer d'un contrat année compléte à année incomplé
re
alors j'ai 4 enf de - 15 ans donc si je fais 23 + 8 j'arive à 31j donc comme c'est maxi 30j, j'ai droit de poser 30j à partir de mai 2012 c'est bien ça?
ensuite, à la toussaint la maman prend toutes les vacs scolaire donc 12j et à noel elle prend egalement les vacs scol donc 16j au total 28j que je deduis car non acquit pour moi..c'est bien ça? restera donc 2 j des prochaines vacs de la maman que je deduirais ensuite si ça depasse je ne deduis plus rien...c'est toujours ça?ensuite à partir de mai 2012 j'aurais acquis des cp, donc je ne deuis plus...encore ça?
Et si la maman pose plus de 5 sem de cp entre mai 2012 et mai 2013 je ne deduis pas ...encore bon? ça sera considéré comme absence injustifiée?Merci en tout cas de votre aide car là suis super larguée, lol!!
pour les jours en plus c'est dans la limite de 6j
donc 23+6 = 29j à partir de mai 2012
pour toussaint et noel vous déduirez ok
ensuite elle peut aller jusqu'à 30j donc lui dire qu'il restera que 2j de vacances dans son compte de 5 semaines et que ça sera forcément commune avec vous
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