me suis-je trompée de contrat ?

topkapie21 · 03-11-2011 02:03:45

Bonsoir Mesdames,

J'ai vraiment besoin de vos lumières car je suis perdue.

Je suis maman d'un bébé que j'ai confié à une AM depuis le 25/07/2011. Nous avons conclu un contrat en année incomplète sur 44 semaines car j'ai beaucoup de congés. Je pensais prendre les mêmes vacances que ma nounou + 3 semaines à mon libre choix. Je précise qu'elle n'a pas encore pris de congé depuis le début de notre contrat (je reprenais le travail en août).

Il était convenu pour sa part 1 semaine à Noël (sans solde) + 1 semaine au printemps (sans solde) + 3 semaines en août.

Sauf qu'en réfléchissant je me rends compte d'un souci : ma nounou va prendre ses congés en août l'année prochaine, or notre contrat arrivant à son terme d'1 an le 25/07/2012, les congés d'été ne seront pas encore passés... Aurions-nous du partir sur un contrat en année complète ? mais même dans ce cas, nous n'arrivons pas à 5 semaines de congés sur l'année du 25/07/2011 au 25/07/2012 !!!

Qu'aurions-nous du faire et comment régulariser ?

Ma nounou commence son activité et galère autant que moi !

Merci par avance de votre aide

03-11-2011 02:03:45

lulu54 · 03-11-2011 02:14:46

bonjour
en année incomplète les congés sont déduits de la mensu et donc ne porte aucun prejudices pour leur prise
ils sont donc tous sans soldes
ils doivent être posés , et en plus durant les périodes d'abs de l'enfant

ils seront a payer en argent a partir de juin 2012

votre contrat aura 1 an en juillet mais le décompte des cp ( paiement ) se fait fin mai, paiement en juin en plus d e la mensu

tout le reste de l’année l'assmat perçoit sa mensu même si ce sont des congés

topkapie21 · 03-11-2011 02:18:51

merci pour votre réponse rapide mais je ne comprends pas certaines nuances : la mensualisation est un lissage du salaire sur 12 mois, or elle va travailler bien plus que 44 semaines sur les 12 mois de notre contrat ?

topkapie21 · 03-11-2011 02:22:42

en plus, je vais rajouter un peu de piment à ma question héhé (ça aurait été trop facile pour vous) : elle part en congé maternité du 21/11/11 au 10/03/12 donc elle ne va pas prendre sa semaine de Noël. Qu'en est-il de cette semaine de vacances ? Doit-elle la reporter plus tard ou est-elle " perdue" ?

De mon côté, j'ai pris une AM de remplacement sur ces dates et moi je vais quand même la poser cette semaine de Noël. Il ne me restera donc plus assez de congés si elle souhaite la reporter en avril par exemple ?

séquence arrachage de cheveux lol

Dernière modification par topkapie21 (03-11-2011 02:24:51)

03-11-2011 02:22:42

lulu54 · 03-11-2011 02:23:30

non
normalement elle va travailler ses 44 semaines et le salaire de ces 44 sem sera etalé sur 12 mois
cp en plus

en tout cas si vous avez bien 8 sem de conges ou l'enfant n'ira pas chez l'assmat

Babou74 · 03-11-2011 02:25:23

topkapie21 a écrit :

Bonsoir Mesdames,
J'ai vraiment besoin de vos lumières car je suis perdue.
Je suis maman d'un bébé que j'ai confié à une AM depuis le 25/07/2011. Nous avons conclu un contrat en année incomplète sur 44 semaines car j'ai beaucoup de congés. Je pensais prendre les mêmes vacances que ma nounou + 3 semaines à mon libre choix. Je précise qu'elle n'a pas encore pris de congé depuis le début de notre contrat (je reprenais le travail en août).
Il était convenu pour sa part 1 semaine à Noël (sans solde) + 1 semaine au printemps (sans solde) + 3 semaines en août.
Sauf qu'en réfléchissant je me rends compte d'un souci : ma nounou va prendre ses congés en août l'année prochaine, or notre contrat arrivant à son terme d'1 an le 25/07/2012, les congés d'été ne seront pas encore passés... Aurions-nous du partir sur un contrat en année complète ? mais même dans ce cas, nous n'arrivons pas à 5 semaines de congés sur l'année du 25/07/2011 au 25/07/2012 !!!
Qu'aurions-nous du faire et comment régulariser ?
Ma nounou commence son activité et galère autant que moi !
Merci par avance de votre aide

Coucou
il faut que d'ici fin Juillet elle ait pris ses 5 semaines de cp + les 3 autres semaines

et ses 5cp auraient du etre posés entre Aout 2011 et fin Juillet 2012

quand avez vous determiné ces dates de cp ?
car si celles d'Aout etaient posées , elle n'aurait pas du accueillir votre enfant sur cette periode (Aout 2011)

Celles d'Aout 2012 feront partie de la prochaine periode de reference

Donc il faut que entre Aout 2011 et fin Juillet 2012 , elle n'accueille pas votre enfant sur 8 semaines

lulu54 · 03-11-2011 02:25:53

topkapie21 a écrit :

en plus, je vais rajouter un peu de piment à ma question héhé (ça aurait été trop facile pour vous) : elle part en congé maternité du 21/11/11 au 10/03/12 donc elle ne va pas prendre sa semaine de Noël.
De mon côté, j'ai pris une AM de remplacement sur ces dates. Qu'en est-il de cette semaine de vacances ? Doit-elle la reporter plus tard ou est-elle " perdue" ? Parce que moi je vais quand même la poser et il ne me restera plus assez de congés si elle souhaite la reporter en avril par exemple ?

elle continuera a cumuler des cp durant son conges mat que vous devrez lui payer en juin

elle pourra les prendre en temps lors de son retour ...( ceux ratés )

allez lire les infos sur le conges mat dans mon index en signature

topkapie21 · 03-11-2011 13:44:48

Babou74 a écrit :

Coucou
il faut que d'ici fin Juillet elle ait pris ses 5 semaines de cp + les 3 autres semaines
et ses 5cp auraient du etre posés entre Aout 2011 et fin Juillet 2012
quand avez vous determiné ces dates de cp ?
car si celles d'Aout etaient posées , elle n'aurait pas du accueillir votre enfant sur cette periode (Aout 2011)

Celles d'Aout 2012 feront partie de la prochaine periode de reference
Donc il faut que entre Aout 2011 et fin Juillet 2012 , elle n'accueille pas votre enfant sur 8 semaines

OK donc si je comprends bien, elle s'est trompée dès le début en me disant que commençant son activité elle ne pouvait prendre de vacances cet été... Sauf que maintenant on est dans le caca et je ne vois pas comment récupérer le coup !

J'ai pris mes vacances de cet été en juillet et je n'ai pas 8 semaines à poser d'ici fin juillet de l'année prochaine, surtout si elle doit poser août après.

Il n'existe aucun moyen de faire une régul sur une première période et de refaire un nouveau contrat ou avenant en prenant les bonnes bases de congés cette fois ?

topkapie21 · 03-11-2011 13:48:29

En plus, je me rends compte qu'on a vraiment tout compris de travers puisque on a opté pour le paiement des CP au 12ème chaque mois, sauf qu'au lieu de calculer la somme en juin prochain et de lui payer donc à partir de ce moment-là chaque mois, je les lui paie depuis le début...

topkapie21 · 03-11-2011 17:55:43

Je viens d'avoir une idée, la question est de savoir si c'est réalisable et légal :

Est-il possible de faire un contrat en année incomplète sur 10 mois (août 2011 à mai 2012) avec 40 semaines travaillées sur 44, puis de faire un avenant à compter du 1er juin 2012 pour partir sur un autre nombre de semaines travaillées (à définir) ?

Comme ça, on repart sur de bonnes bases avec mon AM, on ne s'arrache pas les cheveux avec la pose de CP de l'été prochain puisqu'on sera sur un nouveau contrat.

Cela suppose de refaire notre contrat de base et une régul de salaire (qui ne sera pas en défaveur de mon AM d'après mes 1ers calculs).

Votre avis ?

Dernière modification par topkapie21 (03-11-2011 18:04:55)

chris84 · 03-11-2011 18:24:36

bonjour
n'avez vous pas moyen de complèter la semaine de noel et celle du printemps, en prennant vos 3 semaines avant juillet? ainsi elle aura eu ses 5 semaines de congés pour la période vous ne devrez en régularisation que l'écart entre 44 semaines et les 47 qu'elle aura travaillées donc encore 3 semaines à lui verser au 1er aout en régul

de toute façon vous allez devoir payer la regul entre 44 semaines payées par la mensu et si je compte bien elle aura travaillé 50 semaines? si on ne déduit que noel et printemps soit 2 semaines, ça vosu ferait lui payer 6 semaines en régul au 31 juillet 2012!!!

ensuite vous repartez au 1er aout 2012 jusqu'au 31 juillet 2013 sur une nouvelle mensu avec 44 semaines par exemple

zochka · 03-11-2011 18:25:50

bonjour,

Oui ; elle s'est trompée votre Am; car en année incomplète les congés st déja déduits de la mensu .... donc elle aurait du prendre ses congés car en année incomplète on est payés que les semaines travaillées !! Je suis nvlle ass mat et viens d'avoir mon RAM en ligne pour ce genre de questions ... c vraiment pas évident à comprendre (au début du moins)

chris84 · 03-11-2011 18:29:52

topkapie21 a écrit :

Je viens d'avoir une idée, la question est de savoir si c'est réalisable et légal :
Est-il possible de faire un contrat en année incomplète sur 10 mois (août 2011 à mai 2012) avec 40 semaines travaillées sur 44, puis de faire un avenant à compter du 1er juin 2012 pour partir sur un autre nombre de semaines travaillées (à définir) ?
Comme ça, on repart sur de bonnes bases avec mon AM, on ne s'arrache pas les cheveux avec la pose de CP de l'été prochain puisqu'on sera sur un nouveau contrat.
Cela suppose de refaire notre contrat de base et une régul de salaire (qui ne sera pas en défaveur de mon AM d'après mes 1ers calculs).
Votre avis ?

les pros vont vous dire si c'est légal, ça je n'en suis pas sure en tout cas je vous tire mon chapeau d'essayer de comprendre tout cela et de faire des choses carrées, c'est tout à votre honneur! merci pour votre assmat!
vu comme ça je dirais de faire un tableau avec cette simulation
et de comparer ce que vous avez versé en mensu et ce que ça vous ferait payer en plus car 40 semaines sur 10 mois forcément ça fera plus que 44 semaines sur 12 mois
vous poseriez encore des congés? combien de semaines en plus de noel et du printemps (comme je disais plus haut c'est pas possible pour vous de poser 3 semaines d'içi juillet?)

lulu54 · 03-11-2011 18:40:55

si l'assmat est ok qu'il y a regul
je ne vois pas ou est le pb

topkapie21 · 03-11-2011 19:34:44

chris84 a écrit :

les pros vont vous dire si c'est légal, ça je n'en suis pas sure en tout cas je vous tire mon chapeau d'essayer de comprendre tout cela et de faire des choses carrées, c'est tout à votre honneur! merci pour votre assmat!
vu comme ça je dirais de faire un tableau avec cette simulation
et de comparer ce que vous avez versé en mensu et ce que ça vous ferait payer en plus car 40 semaines sur 10 mois forcément ça fera plus que 44 semaines sur 12 mois
vous poseriez encore des congés? combien de semaines en plus de noel et du printemps (comme je disais plus haut c'est pas possible pour vous de poser 3 semaines d'içi juillet?)

Merci à vous de vous en rendre compte, car des fois j'ai l'impression que mon AM craint que je cherche à l'entuber alors que je veux juste que PERSONNE n'y perde. En tout cas, je commence à devenir calée sur le sujet à force d'en lire lol.

Alors pour vous répondre, je compte bien poser 4 semaines d'ici juillet (inclus Noël et printemps) mais c'est tout, pas 8 et c'est bien là tout le problème. N'oubliez pas qu'elle part en congé maternité du 20/11 au 10/03/12. Comment poser 8 semaines entre le 11/03 et le 25/07 sachant que j'ai prévu de poser des congés en hiver avec l'AM de remplacement ?! Je ne dispose pas d'un nombre infini de congés

Oui je cumule les casse-têtes !!!

Je viens d'avoir une dame du RAM, elle a l'air de dire que mon calcul est cohérent et que du moment que mon AM n'est pas lésée et qu'elle est d'accord, c'est entre elle et moi...

D'après mes calculs sur 10 mois, j'arrive sur une mensu (hors IE et FR) à 570€ contre 526€ actuellement. Vu que je lui ai payé des CP sur 3 mois non dus, on arrive en régul à 21€ d'écart que je ne lui réclamerais pas.

topkapie21 · 03-11-2011 23:59:47

Finalement mon AM s'est renseignée de son côté et a pu constater que je lui disais vrai donc je suis soulagée. Elle est OK pour modifier le contrat de base et faire une mensu sur 10 mois. Cool !

Merci pour votre aide et m'avoir aidé à éclaircir mes idées

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